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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26 06 2023
Ordre du Jour - ordre du jour cm 26 juin 2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune d'Urrugne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 26 juin 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Famille, Consommateurs,
HERRIKO ETXEA- MAIRIE
COMMUNE D’'URRUGNE
Conseil Municipal Lundi 26 juin 2023 à 18 h 30
Salle du Conseil, Mairie
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du lundi 3 avril 2023
QUESTIONS GENERALES
1- Compte-rendu des décisions du Maire
2- Délégations d'attributions du Conseil municipal au Maire
3- Demande de subvention à l'Etat dans le cadre du Fonds vert 4- Démocratie et participation citoyenne — Stratégie de mise en œuvre
ECONOMIE
5- Baux d'Ibardin : - Changement de locataires pour deux lots
6- Baux d’Ibardin — Signature de nouveaux baux pour les empiacements au Col d'Ibardin
URBANISME
7- AMENAGEMENT URBAIN - Acquisition de la « maison Hibia » sise 80 route de Kanpobaita à Urrugne (parcelles AH 287 et 284)
SPORT -— JEUNESSE
8- Activités piscine du centre de loisirs sans hébergement : signature d’un avenant à la convention de mise à disposition de la piscine du VVF
LANGUE BASQUE
9- Charte pratique sur la cohabitation des langues sur les supports de communication de la commune d'Urrugne 10- Convention de partenariat 2023-2026 relative à l'accompagnement dans la mise en œuvre d'un Plan Euskara
AFFAIRES SCOLAIRES - PETITE ENFANCE
11- Tarification des cantines — rentrée septembre 2023
FINANCES
12- Compte Financier Unique 2022
13- Affectation définitive des résultats 2022
14- Autorisation de signature de protocole d'accord de règlement de pénalités Bouygues Télécom 15- Répartition primes Agro-alimentaires 2020-2021-2022
16- Décision Modificative N°1
17- Création AP/CP — Cuisine Centrale — Millésime 2023
18- Taxe Locale sur les Publicités Extérieures — révision des tarifs 2024
VIE ASSOCIATIVE
19- Tarifs de location des salles municipales - Révision
RESSOURCES HUMAINES
20- Recrutements et modifications du tableau des effectifs
21- Référent déontologue élus
22- Accroissement Temporaire d'Activités BIENS COMMUNAUX
23- Nouvelle dénomination de voie « Promenade Léon Marin / Léon Marin ibiltokia » 24- Nouvelles dénominations de voies pour le programme des villas Erlaitza-Annule et remplace la délibération du 03 avril 2023
25- Nouvelle dénomination de voie « Rue Dourritzague »
26- Dénomination de voie à régulariser « Allée de la Ferme »
27- Dénomination Impasse Ancho Baita
28- Dénomination de voies à régulariser « Rue Posta »
TRAVAUX -— INFRASTRUCTURES
29- Avenant au contrat de bail avec la société HIVORY (lieu-dit MANDALE SUD) 30- Régularisation empiètement travaux sur privé — Création « voie verte » / Passerelle
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Philippe ARAMENDI