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Ordre du Jour - ordre du jour cm 18 septembre
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune d'Urrugne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 18 septembre)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Fiscalité,
USÉRUME HERRIKO ETXEA- MAIRIE
COMMUNE D'URRUGNE
Conseil Municipal Lundi 18 septembre 2023 à 18 h 30
Salle du Conseil, Mairie
ORDRE DU JOUR |
QUESTIONS GENERALES
4- Compte-rendu des décisions du Maire
2- Commission extra-municipale égalité Hommes/Femmes : désignation d'une nouvelle membre de la Commission
FINANCES
3- Refacturation à la Communauté d'Agglomération du Pays Basque de l'entretien des zones d'activités — millésime 2021 et 2022
4- Avenant n°1 — Convention financière — Etude Littoral Sud Pays Basque — Corniche Basque 5- Adhésion à l'Agence France Locale
6- Offre de prêt retenue
7- Subvention aux associations : complément de subvention à l'association Kabalekin 8- Décision Modificative n°3
9- Taxe Foncière - Abattement facultatif de la base d'imposition des logements faisant l’objet du Bail Réel Solidaire
RESSOURCES HUMAINES
10- Création de postes au tableau des effectifs suite aux avancements de grade 2023 11- Accroissement Saisonnier d'Activité pour les vacances de la Toussaint
BIENS COMMUNAUX
12- NUMERUES : Dénomination des voies du lotissement Boutran Zahar (parcelle communale BA — n° 577) 13- Déclassement d’une partie du chemin rural dit d'Oyhancelhaya et vente de la parcelle communale BN — 93 au bénéfice de la SAS Camping du Col d'Ibardin.
14- Déclassement d’une partie du chemin rural d'Andresbaiïita au bénéfice de MM. VISENTIN & MERICHE
TRAVAUX — INFRASTRUCTURES
15- Régularisation empiètement travaux sur privé- Création « voie verte » / passerelle 16- Convention avec la SCI LARRALDENIA pour l'usage des terrains du stade 17- Convention d'occupation temporaire avant cession à la commune - Délaissés d'autoroute A63
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Philippe ARAMENDI