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unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table recapitulative 02 02 2023
Document publié le Jeudi 2 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table recapitulative 02 02 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
Cté de Cnes Ponthieu-Marquenterre - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 02 février 2023
DATE NUMERO OBJET PAGE
02/02/2023 DE_2023_001 Attribution de la subvention USEP – année scolaire 2022-2023
02/02/2023 DE_2023_002
Partenarial culturel de développement de la pratique
du chant sur le territoire – chorale – approbation de la
convention avec l’association de la chorale de st
riquier et convention de mise à disposition de
personnel
02/02/2023 DE_2023_003 Ressources humaines - Actualisation du tableau des effectifs
02/02/2023 DE_2023_004
RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour des
membres du comité technique Fixation des
représentants élus au Comité Social Territorial et à la
formation spécialisée commune en matière de santé,
de sécurité et de conditions de travail entre la
Communauté de Communes Ponthieu-Marquenterre
et le Centre Intercommunal d’Action Sociale de la
CCPM
02/02/2023 DE_2023_005 Ressources Humaines - Renouvellement du PEC Lucie Boulanger – petite enfance
02/02/2023 DE_2023_006
Services techniques - Voirie - Adoption du
programme de travaux de voirie d’entretien et neufs
2023
02/02/2023 DE_2023_007
Bâtiments- Actualisation de la mise en œuvre de la
réalisation de diagnostic bâtimentaire et de suivis
énergétiques de bâtiments Bâtiment et valorisation
des CEE – FDE80
02/02/2023 DE_2023_008
Urbanisme et Habitat - PADD du Crotoy dans le
cadre de la révision du PLU de la commune – mise
au débat
02/02/2023 DE_2023_009 URBANISME ET HABITAT – Aides en matière d’habitat
02/02/2023 DE_2023_010
Finances et marchés publics - Proposition
d’Admission en non valeurs de créances
irrécouvrables
02/02/2023 DE_2023_011
FINANCES - Proposition de mesure de
simplification – adhésion à la centrale d’achats
publics Cap Oise
02/02/2023 DE_2023_012
FINANCES ET MARCHES PUBLICS – demande de
subvention poste de chargée de mission petites villes
de Demain –
02/02/2023 DE_2023_013
Aides économiques - Convention partenariale
expérimentale quadripartite CCPM – DDFIP – CCI -
CMA
02/02/2023 DE_2023_014 Développement économique – attribution des aides économiques – 4ème trimestre 2022 et janvier 2023
02/02/2023 DE_2023_015 Développement économique – Avenant n°3 à la convention de délégation de service public portant sur Cté de Cnes Ponthieu-Marquenterre - Registre des délibérations 2
la gestion et l’exploitation de l’aérodrome d’Abbeville
conclue
02/02/2023 DE_2023_016 Développement économique – renouvellement de l’adhésion à la Fédération des Boutiques à l’Essai
02/02/2023 DE_2023_017 Développement économique - Accord sur l’ouverture dominicale des commerces – ville de Rue
02/02/2023 DE_2023_018
Environnement – Approbation de contrats : contrat
territorial pour les articles de bricolage et de jardin et
les jouets avec l’éco-organisme Eco-maison et
contrat pour l’Action et la Performance Adelphe –
Contrats Emballages ménagers, Papiers graphiques
et Verre et des contrats de reprise de matériaux
02/02/2023 DE_2023_019 Acompte sur subvention d’équilibre du CIAS