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unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table recapitulative des deliberations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table recapitulative des deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Santé,
Cté de Cnes Ponthieu-Marquenterre - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 13 juin 2024
DATE NUMERO OBJET PAGE
13/06/2024 DE_2024_050 Retrait de la délibération d'approbation n° DE_2024_004 portant acquisition de foncier
13/06/2024 DE_2024_051 Ressources Humaines - Renouvellement de la convention CDG80 – médecine préventive
13/06/2024 DE_2024_052 Ressources Humaines - Tableau des effectifs rentrée scolaire
13/06/2024 DE_2024_053
Ressources Humaines - amendement du plan
d'actions relatif à l'égalité professionnelle hommes /
femmes
13/06/2024 DE_2024_054 Scolaire - Périscolaire - Convention PEDT 2023-2026
13/06/2024 DE_2024_055 Scolaire / périscolaire - tarifs et dispositifs colos apprenantes 2024
13/06/2024 DE_2024_056 Scolaire - périscolaire - Partenariat financier avec la CBS - Aqu'Abb : 2021 -2022-2023-2024
13/06/2024 DE_2024_057 Scolaire - périscolaire - Affectation des enfants du territoire à la rentrée scolaire 2024
13/06/2024 DE_2024_058 Finances - Subventions aux associations
13/06/2024 DE_2024_059 Finances - Versement d'un fonds de concours aux communes membres
13/06/2024 DE_2024_060 Finances - DM n°1 budget principal 2024
13/06/2024 DE_2024_061 Finances - DM n°1 - Budget annexe SPANC 2024
13/06/2024 DE_2024_062 Finances - Demande de subvention pour le poste de chargée de mission Petites Villes de Demain
13/06/2024 DE_2024_063
Finances - Remboursement de frais à un agent liés à
une amende pour constat de contrôle technique
périmé sur un véhicule appartenant à l’EPCI et
remboursement de location de pompe et d’un tracteur
de 7 644 € à M. Bourgois Christophe
13/06/2024 DE_2024_064 Economie - Attributions des aides économiques - 1er trimestre 2024
13/06/2024 DE_2024_065
Economie - Avenant n°5 à la convention de
délégation de service public portant sur la gestion et
l’exploitation de l’aérodrome d’Abbeville conclue
13/06/2024 DE_2024_066
Economie - Classification en zone d’intérêt
communautaire de la Zone d’activités de Nouvion –
application des critères de la délibération DE 2022-
087 du 27 septembre 2022
13/06/2024 DE_2024_067
Urbanisme - Habitat - Taxe d’aménagement :
reversement par les communes ayant une ZAE
d’intérêt communautaire à la CCPM
13/06/2024 DE_2024_068 Urbanisme - Droit de préemption urbain - Précisions du cadre
13/06/2024 DE_2024_069 Urbanisme - Lancement de la consultation pour le suivi-animation dans le cadre de l’Opération Cté de Cnes Ponthieu-Marquenterre - Registre des délibérations 2
Programmée d’Amélioration de l’Habitat de
Revitalisation Rurale (OPAH-RR)
13/06/2024 DE_2024_070 Urbanisme - Désignation du représentant et du suppléant de l'intercommunalité à l'ADUGA
13/06/2024 DE_2024_071
Environnement - Approbation du contrat type de
reprise option filière avec OI Manufacturing pour le
verre
13/06/2024 DE_2024_072 GEMAPI - Convention cadre relative à la stratégie littorale Bresle Somme Authie - Année 2024
13/06/2024 DE_2024_073 Tourisme - taxe de séjour - Taux actualisés à compter du 1er janvier 2025
13/06/2024 DE_2024_074 Tourisme - Demande de classement de la Commune du Crotoy en station de tourisme