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Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Rots.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Ruralité,
Forage du Vauculey
rural
n°1
Manoir
Chemin
V.C. n°5
dit
du
Roncheux
MARAIS
Lucien
rural
N.2
Garenne
LE
VAUCULAY
Rue
Chemin
Delle de la Croix Vautier
la Haute Bonny
les Carrières
le Château
le Hamel
les Perelles
la Maisonnette
Villeneuve
la Sablonnière
la Pièce Fondrée
la Quernière
la Londe
les Bissonnets
Rue
l' Eglise
…
d'Evrecy
à Courseulles
s/Mer
V.C. n° 5
21
dit
Rue
Verte
C.R. n° 2
dit
Sente
du
Froide
de
Rue de la Grange aux Dîmes
Chemin de la Chapelle
Chemin
du
Vivier
Chemin
du
Hamel
Chemin
rural
n° 7
dit
de
Moulineaux
Chemin
Rue
Héloin
à
Courseulles s/Mer
CD
n° 170
d'
Evrecy
Haute
Rue
Chemin
Nationale
de
Paris
à
Cherbourg
des
Marettes
Route Départementale n° 83c
CAEN
de
de
Chemin
Franqueville
de
Chemin
la
Ecoles
Rue
de
la
Haute
Bonny
Chemin
rural
Chemin
des
Fossés
Rots
Authie
de
Rosel
Chemin
rural
n° 23
dit des
Voie
Communale
Chemin
rural
n° 12
dit
CD.
n° 170
Franqueville
à
de
Croix
Vautier
Chemin
rural
n° 27
dit
des
Bissonnets
Chemin
n° 201
de
C.R. n° 27
l'Ecole
d'exploitation
Croix
Vautier
rural
n° 31
de
Chemin
RN n° 13
Paris
à Cherbourg
RN n° 13
de
Chemin
rural
n° 45
dit
de
la
Fosse
Anelière
Chemin
rural
n° 44
dit
Petit
Vallet
rural Paris
de
dit
n° 38
Rural
Chemin
Sente
dit
n° 47
à
Carrel
du
Manvieu
Saint
Carrières
rural
Chemin
des
n° 43
Chemin
n° 40
Norrey
Fer
n° 48
rural
Chemin
Chemin
Cherbourg
Route
nationale
No 13
Chemin
de
de
Hamel
Rots
Chemin
du
Chemin
rural
n° 13
dit
du
Mont
de
Chemin
rural
n° 14
Chemin
rural
n° 15
dit
Sente
de
la
Fosse
Grohan
dit
de
Secqueville
CR. n° 17 dit de Bretteville
Chemin
rural
Chemin
rural
n° 16
dit
Sente
de
Longueville
Garenne
Voie
Communale
n° 1
de
Rots
à
Lasson
La
n° 20
de
n° 18
Chemin
rural
n°19
dit
du
Roncheux
Mer
du
Chemin
Départemental
n° 170
d'Evrecy
Courseulles
dit
de
…
sur
à
Villeneuve
Chemin du Vivier
Rue
Guillaume
de
Ros
Sente
des
Fontaines
CR n°
RN n° 13
Sente
du
Clos
Sortais
(Rivière)
(Rivière)
Chiromme
(Ruisseau)
Le
Chiromme
le
(Rivière)
La
Mue
(Rivière)
Mue
La
La
Mue
(Rivière)
La
Mue
Mue
(Rivière)
(Riviere)
Mue
la
LA 5b
RO 1
RO 2d
RO 2b
RO 3a
RO 4
RO 5
RO 8
RO 3b
RO 3c
RO 6a
RO 6b
RO 6d RO 9
RO 10a
RO 10b
RO 11
RO 6c
RO 2a
RO 7
RO 13
RO 10c
RO 14
RO 2c
RO 12
50 m
OAP n°2
OAP n°1
30m
OAP n°3
30
m
15
m 15 m
20
m
20
m 25
m
15
m
UEa
UEc
UEb
2AUe
UE
A
A
N
A
UGc
Ar
N
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Nh
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UF
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UGb
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UGc
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UGc
UGc
ZAC L'Orée d'Ardennes
Aa
UGc
A
A
A
A
A
A
UGb
Nt
Aa
A
Ae
origine du fond de plan : CG14 © 2017
120 40 200m 0
RÈGLEMENT GRAPHIQUE
LIMITE DE ZONE
ÉLÈMENTS D'INTÉRÊT PATRIMONIAL, PAYSAGER ET/OU ÉCOLOGIQUE
repérés en application de l'article L151-19 et L151-23 du code de l'urbanisme
MAILLAGE DE HAIES
ALIGNEMENTS D'ARBRES
ARBRES ISOLÉS
BÂTIMENT POUVANT FAIRE L'OBJET
D'UNE DEMANDE DE CHANGEMENT DE DESTINATION (voir règlement écrit)
EMPLACEMENTS RÉSERVÉS (ER) au profit de la commune
> article L151-41 du code de l'urbanisme
ESPACES BOISÉS CLASSÉS EXISTANTS OU À CRÉER
> article L113-1 et suivants du Code de l'Urbanisme
SECTEUR DE PARCS, JARDINS ET D'ESPACES VERTS À CONSERVER
> articles L151-23 et L151-24 du code de l'urbanisme
PRESCRIPTIONS DE RECUL
LE LONG DES VOIES
SECTEUR COUVERT PAR DES O.A.P. DE SECTEUR
> article L151-6 et suivants du code de l'urbanisme
SECTEUR DE BRUIT MAJEUR où la création de nouveaux logements est interdite et les extensions et annexes des logements existants limitées
BATIMENTS
MURS
Protection des chemins au titre de l'article L.151-38 du CU
MARES
RISQUES NATURELS
Bâtiment agricole et périmètre de réciprocité
(> à actualiser lors des demandes d'autorisation d'urbanisme)
ZONE HUMIDES INVENTORIÉES PAR LA DREAL
> DREAL - septembre 2019
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION RAPPROCHÉE DE FORAGE
> voir les SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE
POUR INFORMATION :
CHAMP ELECTRO-MAGNÉTIQUE : couloir le long de lignes
électriques à haute-tensiondans lequel peut exister des champs
électro-magnétiques supérieurs à 0,4 micro-tesla qui seraient
dommageables pour la santé.
Zone schématique de prudence autour des canalisations de gaz haute tension
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION ÉLOIGNÉE DE FORAGE
> voir les SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE
CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES
ROUTIÈRES arrêté préfectoral du 15/05/2017
commune nouvelle de Rots plan local d’urbanisme
vu pour être annexé à la délibération
du conseil communautaire
en date du 30 juin 2022
le président, Joël BRUNEAU
APPROBATION
LASSON
POS élaboration approuvée le 31 juillet 1981
Modification n°2 approuvée le 26 novembre 2012
ROTS
POS élaboration approuvée le 13 septembre 1983
POS révision approuvée le 25 février 2002
PLU élaboration approuvée le 03 mars 2014
Modification n°1 approuvée le 30 janvier 2020
SECQUEVILLE-EN-BESSIN
POS élaboration approuvée le 19 juillet 1983
POS révision approuvée le 28 avril 1994
PLU élaboration approuvée le 21 mai 2015
Règlement Graphique - Sud
échelle 1:5000
pièce n°03b2