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PLU - Règlements - Règlement graphique
Document publié le Mercredi 26 janvier 2022 par la commune de Gerrots.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Ruralité,
Le
Beuvronnet
(Ruisseau
(Ruisseau
Beuvronnet
Le
Le
Beuvronnet
(Ruisseau)
Ruisseau
Druval
Beuvronnet
Le
(Rivière)
Derette
La
Le
(Ruisseau)
Douet
(Ruisseau)
Ruisseau
rivière
Dorette
la
(ruisseau)
Beuvronnet
le
Dorette
(rivière)
le
Beuvronnet
(Ruisseau)
Cambremer
par
Cadran
au
Dozulé
de
n°85
Départementale
Route
Gerrots
à
Beuvron - en - Auge
de
Annexe
n°146a
Départementale
Route
Gerrots de
domaine au
l'Eglise de n°4 rural
Chemin
Victot - Pontfol
à
Dozulé
de
n°1
Communale
Voie
Vignon
du
Butte
la
de
dit
n°1
C.R.
Voie
Communale
n°2
de
Beuvron
en
Auge
à
Rumesnil
Fontaine Chemin
dit
n°2
Rural
Chemin
Route
Départementale
n°146b
annexe
Gerrots
de
Pont
du
dit
n°5
Rural
Chemin
C.r n° 6
Mer
-
sur
-
Trouville
à
Cambremer
de
n° 275
départementale
Route
Cambremer
par
Cadran
au
Dozulé
de
n° 85
départementale
Route
des Mares
Ruette
dit
C.r.
Druval
de
Chemin
dit
n° 4
rural
Chemin
Rumesnil
sur
annexe
n° 276b
départementale
Route
-
Baignard
Roque
la
à
Ham
du n° 117
départementale
Route
Mauteries
aux
Chemin
dit
n° 5
rural
Chemin
Moulin
du Chemin
dite
n°102
V.C
n°4
Communale
Voie
de
Rumesnil
à
Repentigny
Chin Ral n°1
Chemin
dit
aux
Perchers
Perchers
aux
Chemin
dite
n°101
V.C
Route
Départementale
n°117
du
Ham
à
la
Roque
Baignard
C.r. n°7
V.C n°1
dite
de
Victot Groisilliers
des
Chemin
dit
Groisilliers
des
Chemin
dite
n°108 V.C
n°8
Pontfol
à
Dozulé
rural
Chemin
Quesnay-Bouchard
du dit
n°10
rural
Chemin
s
à
Pont
- l'Eveque
Chemin
rural
n°9
dit
dit
ruette
du
Clos
Vasseur
du n°117
Départementale
Route
Ham
à
la
Roque-Baignard
des
Croisilliers
Chemin
dit
n°108
Communale Voie
LES PETITES DOMAINES
LE MANOIR
LES BASSES DOMAINES
LIEU GASNEL
CLOS DES VENTS
LES GRANDS DOMAINES
COUR LABBEY
COUR MOUTIER
LES VAUX
COUR BAILLY
COUR DES CÔTEAUX
COUR BRIARD
CLOS HUREL
LA VIGNE
COUR DEVIN
COUR TELLIER
JARDIN-GERBOT
LE MANOIR
LIEU HUREL
COUR GERROTS
LA COUTURE
COUR DE RUMESNIL
COUR MAUTRIE
LE GLISY
LES BEAUQUETS
MOULIN DE RUMESNIL
LA FOSSE AU RAT
LIEU DU BEAUCAGE
LE MONT DAVID
JARDIN DES VIGNES
LE DESERT
LE LIEU ROUX
LES GROISILLIERS
COUR BRULEE
PROCHE LE DOUET
COUR DU FOUR
LE LIEU COURVAL
SAINT GILLES
CHEMIN BEUVRON LA GRANDE COUR
ÉGLISE
SAINT MARTIN
ÉGLISE
MAIRIE et
logements
VRON EN AUGE
s
à
Pont
- l'Eveque
A
N
Np
Np
N
Nc
N
Np
N
Nh
N
N
ER G1
N
Np
Np
ER G4
2x225kv
vers ROUGEMONTIER
2x225k
v 2x400k
v
vers TOURBES
N
N N
Ferme-Manoir
de la Cour Casnel
origine du fond de plan :
Conseil Départemental 14 ©
3b - RÈGLEMENT GRAPHIQUE .... éch. 1/ 5 000ème
Communauté de Communes de Cambremer
EPCI de la RD16 - Phase 2
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
EPCI de la RD16 Phase II : communes de Gerrots, Hotot-en-Auge, La Roque Baignard, Manerbe, Montreuil-en-auge, Notre Dame de Livaye, Rumesnil, Saint-Ouen-le-Pin,Saint-Laurent-du-Mont
P.L.U. - Modification n°3 (procédure simplifiée)
APPROBATION
vu pour être annexé à la délibération LE PRÉSIDENT
du Conseil Communautaire Monsieur Xavier CHARLES
en date du : 11 décembre 2017
PLU approuvé le ....... 03.03 /2008
Modification n° 1 ........................................ 13.01 /2012
Modification n° 2 ........................................ 15.02 /2016
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Commune de GERROTS
Plan Local d'Urbanisme
Modification n°4
APPROBATION
vu pour être annexé à la délibération LE MAIRE du conseil municipal Madame Sylvie PESNEL en date du :
PLU de L'EPCI de la RD16 Phase II
Elaboration approuvée le 03.03 /2008
Modification n° 1 " " 13.01 /2012
Modification n° 2 " " 15.02 /2016
Modification n° 3 " " 11.12 /2017
3b - RÈGLEMENT GRAPHIQUE .... éch. 1/ 5 000ème
LIMITE DE ZONE
ESPACES BOISÉS CLASSÉS (bois, haies, alignements d'arbres ...)
NOTA : Un accès ou un chemin à travers un espace boisé classé est autorisé
s'il ne conduit qu'à une interruption marginale de la plantation.
Les symboles sont figuratifs.
ZONE INONDABLE
GERROTS - RUMESNIL
CHEMINS À CONSERVER OU À CRÉER
MARGE DE RECUL POUR L'IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
RÈGLEMENT GRAPHIQUE :
ORIENTATIONS PARTICULIÈRES D'AMÉNAGEMENT :
À PRENDRE EN COMPTE
CONSTRUCTIONS REMARQUABLES (bâtiments, alignements
de murs...)
ÉLÉMENTS, ENSEMBLES PAYSAGERS OU BÂTIS REMARQUABLES
repérés en application de l'article L123-1/7° du code de l'urbanisme
Sites agricoles pouvant contenir des
installations classées pour la protection de
l'environnement
RÉSEAUX ÉLECTRIQUES
Haras
OCCUPATION AGRICOLE :
ZONE DE PRUDENCE DE PART ET D'AUTRE
DES LIGNES ELECTRIQUES TRÈS HAUTE TENSION
(Couloir dans lequel existent des champ électro-magnétiques
potentiellement supérieurs à 1 micro tesla)
CANALISATIONS ÉLECTRIQUES HAUTE-TENSION
> la Dronnière - Coquainvilliers 225kv
> Tourbe - Rougemontier 400kv
CONSTRUCTIONS POUVANT FAIRE L'OBJET D'UN
CHANGEMENT DE DESTINATION
EMPLACEMENTS RÉSERVÉS
au profit de la commune de Gerrots :
ERG1 Aménagement de voirire le long de la VC1 ... 535m2
ERG2 Supprimé lors de la modification n°3
ERG3 Supprimé lors de la modification n°4
ERG4 Création de réserve incendie en bordure de la RD146a ... 350m2
ERG5 Supprimé lors de la modification n°3
ERG6 Supprimé lors de la modification n°3
détail sur l'emplacement réservé n°1 de la commune de GERROTS
Route
Gerrots de
domaine
au
l'Eglise de n°4 rural
Chemin
Victot - Pontfol
ÉGLISE
SAINT MARTIN
Nc
ER G1
Dozulé
de
LES GRANDS DOMAINES
LA VIGNE
Nh N
EXTRAIT DU REGLEMENT GRAPHIQUE AU 1/2 500è EXTRAIT DU REGLEMENT GRAPHIQUE AU 1/2 500è