Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations CM16052023
Déliberation - Liste des délibérations CM23112022
Déliberation - Liste des délibérations CM02112022
Déliberation - Liste des délibérations CM24042024
Déliberation - Liste des délibérations CM06092023
Déliberation - Liste des délibérations CM01022023
Déliberation - Liste des délibérations CM27112024
Déliberation - Liste des délibérations CM21052025
Déliberation - Liste des délibérations CM08032023
Déliberation - Liste des délibérations CM21082023
Déliberation - Liste des délibérations CM06032024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monêtier-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM06032024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département
des
Hautes-Alpes
Arrondissement
de
Briançon
République
Française
Liberté
- Égalité
- Fraternité
SERRE-CHEVALIER
VALLÉE
1h
Le
Monêtier-les-Bains,
Le 7 mars
2024
Le
Monëêtier-les-Bains
-
Mairie
(Article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales)
hevae! LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
6 MARS
2024
1
AFFAIRES
ADMINISTRATIVES
Délibération
Objet
Décision
N°016/2024
|
Référent
déontologie:
mutualisation
avec
les
communes
de
Saint- |
APPROUVE
Chaffrey
et
La
Salle
Les
Alpes
N°017/2024
|
Contrat
station
mobilité:
convention
de
groupement
de
commande
avec |
APPROUVE
les communes
de
Briançon,
Saint-Chaffrey
et La
Salle
Les Alpes
N°018/2024
Bâtiment
communal
E1630-Masion
du
Parc:
convention
de
mise
à |
APPROUVE
disposition
avec
Le Parc
National
des
Ecrins
N°019/2024
|
Définition
des
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
APPROUVE
Il - AFFAIRES
FINANCIERES
Délibération
Objet
Décision
N°020/2024
|
Prestation
d’élagage
: montant
de
La
refacturation
APPROUVE
N°021/2024
Approbation
des
comptes
de
gestion
de
l'exercice
2023
APPROUVE
N°022/2024
|
Approbation
des
comptes
administratifs
de
l'exercice
2023
APPROUVE
N°023/2024
|
Affectation
des
résultats
APPROUVE
N°024/2024
|
Vote
du
taux
des
taxes
APPROUVE
N°025/2024
|
Budget
communal:
actualisation
des
AP/CP
APPROUVE
N°026/2024
|
Budget
de
l’eau :
actualisation
des
AP/CP
APPROUVE
N°027/2024
|
Budget
des
Grands
Bains :
actualisation
des AP/CP
APPROUVE
N°028/2024
|
Budgets
primitifs
2024
APPROUVE
N°029/2024
|Office
du
Tourisme
Intercommunal
de
Serre
Chevalier
Briançon
: |
APPROUVE
versement
d’une
avance
de
subvention-année
2024
N°030/2024
|
Prise
en
charge
de
séances
de
cinéma
APPROUVE
Il - AFFAIRES
LIEES
A
L'URBANISME
Délibération
Objet
Décision
N°031/2024
Echange
parcelles
AB156
et AB157
APPROUVE
N°032/2024
|
Echange
parcelles
AB159/160
et AB158
APPROUVE
N°033/2024
|
Achat
de
la parcelle
AP62
APPROUVE
N°034/2024
|
Achat
des
parcelles
appartenant
à M.
Etienne
Piegay
APPROUVE
N°035/2024
|
Révision
allégée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme:
bilan
de
La
concertation |
APPROUVE
arrêtant
Le projet
de
révision
IV- AFFAIRES
LIEES
AU
PERSONNEL
Délibération
Objet
Décision
N°036/2024
|
Instauration
de
La
prime
pouvoir
d'achat
APPROUVE
N°037/2024
|
Centre
de
gestion
des
Hautes-Alpes:
adhésion
au
dispositif
de |
APPROUVE
signalement
des
actes
de
violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
et
d’agissements
sexistes
N°038/2024
|
Modification
du
tableau
des
effectifs
APPROUVE
N°039/2024
|
Approbation
du
règlement
intérieur
des
Grands
Bains
APPROUVE
V.-
DIVERS Délibération
Objet
Décision
N°040/2024
|
Achat
d'une
Licence
IV
APPROUVE
Place
Novalèse
-
05220
- Tél.
04
92
24
40
04
-
Fax
: 04
92
24
52
18
courriel: monetieremonetier.com
- www.monetier.com
Hautes
Alpes