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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Département
des
Hautes-Alpes
République
Française
Arrondissement
de
Briançon
Liberté
- Égalité
- Fraternité
Le
Monêtier-les-Bains
-
Mairie
SERRE-CHEVALIER
VALLÉE
Le
Monêtier-Les-Bains,
Le 7 septembre
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
6 SEPTEMBRE
2023
(Article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
| -
AFFAIRES
ADMINISTRATIVES
Délibération
Obijet
Décision
N°096/2023
|
Contrat
de
concession
pour
la
gestion
et
l'exploitation
du
bar-
|
APPROUVE
restaurant
des
Grands
Bains
-
attribution
et
autorisation
de
signature
du
contrat
Il - AFFAIRES
LIEES
A
L'URBANISME
Délibération
Objet
Décision
N°097/2023
Programme
«
Façades-Toitures
»
-
SOLIHA
: attribution
d’une |
APPROUVE
subvention
Place
Novalèse
-
05220
- Tél.
04
92
24
40
04
-
Fax
:04
92
24
5218
courriel
:monetieremonetier.com
- Wwww.monetier.com
Hautes
Alpes