unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - 2025 121 cc 37 remplacement dun conseiller communautaire de la commune de la possession au sein des commissions mobilites amenagement et logement et economie tourisme culture et politique de la ville

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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - 2025 121 cc 37 remplacement dun conseiller communautaire de la commune de la possession au sein des commissions mobilites amenagement et logement et economie tourisme culture et politique de la ville Document publié le Mardi 23 septembre 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - 2025 121 cc 37 remplacement dun conseiller communautaire de la commune de la possession au sein des commissions mobilites amenagement et logement et economie tourisme culture et politique de la ville)Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, DEPARTEMENT DE LA REUNION

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

TERRITOIRE DE LA CÔTE OUEST

SAINT LEU – TROIS BASSINS – SAINT PAUL

LE PORT – LA POSSESSION

Nombre de membres en exercice : 64

Nombre de présents : 37

Nombre de représentés : 9

Nombre d'absents : 18

OBJET

AFFAIRE N°2025_121_CC_37

Remplacement d'un conseiller

communautaire de la commune de La

Possession au sein des commissions :

Mobilités, Aménagement et Logement et

Economie, Tourisme, Culture et Politique

de la Ville

Nombre de votants : 46

NOTA :

Le Président certifie que :

- la convocation a été faite le :

23 septembre 2025

- date d’affichage et de publication de la liste

des délibérations au plus tard le

06/10/2025

EXTRAIT DU PROCES VERBAL

DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

______

Séance du 29 septembre 2025 ______

L'AN DEUX MILLE VINGT CINQ, LE VINGT NEUF SEPTEMBRE à 14 h 00, le Conseil Communautaire s'est réuni , après convocation légale, sous la présidence de M. Emmanuel SERAPHIN, Président.

Secrétaire de séance : Mme Laetitia LEBRETON

ÉTAIENT PRÉSENT(E)S :

M. Emmanuel SERAPHIN - Mme Denise DELAVANNE - M. Salim NANA- IBRAHIM - Mme Pascaline CHEREAU-NEMAZINE - M. Jean-Philippe MARIE- LOUISE - M. Irchad OMARJEE - M. Julius METANIRE - Mme Marie-Bernadette MOUNIAMA-CUVELIER - M. Jean-Noel JEAN-BAPTISTE - Mme Laetitia LEBRETON - Mme Mireille MOREL-COIANIZ - M. Dominique VIRAMA- COUTAYE - Mme Marie-Anick FLORIANT - Mme Roxanne PAUSE-DAMOUR - Madame Martine GAZE - M. Yann CRIGHTON - Mme Vanessa MIRANVILLE - Mme Jocelyne CAVANE-DALELE - M. Armand VIENNE - Mme Florence HOAREAU - Mme Annick LE TOULLEC - M. Henry HIPPOLYTE - Mme Catherine GOSSARD - M. Jean-Claude ADOIS - Mme Jasmine BETON - M. Armand MOUNIATA - Mme Brigitte LAURESTANT - M. Fayzal AHMED-VALI - Mme Danila BEGUE - M. Bruno DOMEN - M. Pierre Henri GUINET - M. Philippe LUCAS - Mme Armande PERMALNAICK - Mme Marie-Annick HAMILCARO - M. Daniel PAUSE - M. Houssamoudine AHMED - M. Christophe DAMBREVILLE

ETAIENT ABSENT(E)S :

M. Tristan FLORIANT - Mme Melissa PALAMA-CENTON - M. Guylain MOUTAMA-CHEDIAPIN - M. Alain BENARD - Mme Lucie PAULA - Mme Eglantine VICTORINE - M. Karl BELLON - M. Gilles HUBERT - Mme Marie-Josee MUSSARD-POLEYA - Mme Amandine TAVEL - M. Philippe ROBERT - Mme Marie ALEXANDRE - Mme Jacqueline SILOTIA - M. Rahfick BADAT - M. Jacky CODARBOX - Mme Jocelyne JANNIN - M. Jean François NATIVEL - Mme Audrey FONTAINE

ETAIENT REPRESENTE(E)S :

Mme Huguette BELLO procuration à M. Emmanuel SERAPHIN - Mme Mélissa COUSIN procuration à M. Jean-Philippe MARIE-LOUISE - M. Alexis POININ- COULIN procuration à M. Yann CRIGHTON - Mme Suzelle BOUCHER procuration à M. Salim NANA-IBRAHIM - Mme Virginie SALLE procuration à M. Jean-Noel JEAN-BAPTISTE - M. Michel CLEMENTE procuration à M. Irchad OMARJEE - M. Olivier HOARAU procuration à M. Henry HIPPOLYTE - Mme Brigitte DALLY procuration à M. Bruno DOMEN - M. Jean MARCEAU procuration à M. Dominique VIRAMA-COUTAYEDEPARTEMENT DE LA REUNION

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

TERRITOIRE DE LA CÔTE OUEST

SAINT LEU – TROIS BASSINS – SAINT PAUL

LE PORT – LA POSSESSION

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2025

AFFAIRE N°2025_121_CC_37 : REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNE DE LA POSSESSION AU SEIN DES COMMISSIONS : MOBILITÉS, AMÉNAGEMENT ET LOGEMENT ET ECONOMIE, TOURISME, CULTURE ET POLITIQUE DE LA VILLE

Le Président de séance expose :

Conformément aux articles L. 5211-1 et L. 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) le conseil communautaire peut constituer des commissions d’instruction. En vertu de l’article L. 2121-22 dernier alinéa du CGCT, ces commissions sont composées de façon à respecter le principe de la représentation proportionnelle. Ce principe oblige le conseil à procéder au remplacement des élus lorsque la composition des commissions n’en assure plus le respect.

Par délibération n° 2020_009_CC_005 du 24/07/2020, le conseil communautaire a créé 6 commissions thématiques.

Suite à la démission de M. Maxime FROMENTIN (commune de La Possession), il convient de procéder à son remplacement au sein des commissions suivantes :

- Mobilités,

- Aménagement et Logement,

- Economie, Tourisme, Culture et Politique de la Ville.

La Commission Mobilité est composée comme suit :

1. Mélissa COUSIN

2. Marie-Bernadette MOUNIAMA-CUVELIER

3. Jean Pierre MARCEAU

4. Jean-Noël JEAN-BAPTISTE

5. Irchad OMARJEE

6. Alexis POININ-COULIN

7. Eglantine VICTORINE

8. Jean Claude ADOIS

9. Catherine GOSSARD

10. Jocelyne CAVANE-DALELE

11. Maxime FROMENTIN

12. Marie ALEXANDRE

13. Marie Annick HAMILCARO

14. Daniel PAUSELa Commission Aménagement et Logement est composée comme suit :

1. Irchad OMARJEE

2. Pascaline CHEREAU-NEMAZINE

3. Marie-Anick FLORIANT

4. Tristan FLORIANT

5. Julius METANIRE

6. Mélissa PALAMA-CENTON

7. Jean-François NATIVEL

8. Jasmine BETON

9. Catherine GOSSARD

10. Jocelyne CAVANE-DALELE

11. Maxime FROMENTIN

12. Rahfick BADAT

13. Bruno DOMEN

14. Daniel PAUSE

La Commission Economie, Tourisme, Culture et Politique de la Ville est composée comme suit :

1. Suzelle BOUCHER

2. Jean-Philippe MARIE-LOUISE

3. Denise DELAVANNE

4. Roxanne PAUSE-DAMOUR

5. Maxime FROMENTIN

6. Dominique VIRAMA-COUTAYE

7. Lucie PAULA

8. Henry HIPPOLYTE

9. Annick LE TOULLEC

10. Marie Josée MUSSARD-POLEYA

11. Philippe ROBERT

12. Brigitte DALLY

13. Armande PERMALNAÏCK

14. Jocelyne JANNIN

A reçu un avis favorable en Conférence Des Maires du 18/09/2025.

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,

Ouï l'exposé du Président de séance,

APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ ET À LA MAJORITÉ (PAR 1 ABSTENTION(S), 0 SANS PARTICIPATION, 0 CONTRE) DÉCIDE DE :

- AUTORISER les désignations au scrutin public ;

- DESIGNER Madame Florence HOAREAU en tant que membre de la Commission Mobilités, en remplacement de Monsieur Maxime FROMENTIN (commune de La Possession) ;- DESIGNER Monsieur Christophe DAMBREVILLE en tant que membre de la Commission Aménagement et Logement, en remplacement de Monsieur Maxime FROMENTIN (commune de La Possession) ;

- DESIGNER Madame Jocelyne CAVANE-DALELE en tant que membre de la Commission Economie, Tourisme, Culture et Politique de la Ville, en remplacement de Monsieur Maxime FROMENTIN (commune de La Possession).

Pour extrait conforme au registre des délibérations de la Communauté d'Agglomération TCO

Fait à Le Port, le

Le Président de séance

Emmanuel SERAPHIN

Président