Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte
unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - 2024 038 cc 3 remplacement dun conseiller communautaire de la commune de la possession au sein des commissions thematiques du tco
Document publié le Mardi 28 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - 2024 038 cc 3 remplacement dun conseiller communautaire de la commune de la possession au sein des commissions thematiques du tco)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT DE LA REUNION
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
TERRITOIRE DE LA CÔTE OUEST
Envoyé en préfecture le 10/06/2024
Reçu en préfecture le 10/06/2024
Publié le 21/06/2024
SAINT LEU - TROIS BASSINS -— SAINT PAUL
LE PORT -— LA POSSESSION
Nombre de membres en exercice : 64
Nombre de présents : 50
Nombre de représentés :3
Nombre d'absents :11
OBJET
AFFAIRE N°2024 038 CC 3
Remplacement d'un conseiller
communautaire de la commune de La
Possession au sein des commissions
thématiques du TCO
Nombre de votants : 53
NOTA :;
Le Président certifie que :
- la convocation a été faite le :
28 mai 2024
- date d’affichage et de publication de la liste
des délibérations au plus tard le
10/06/2024
EXTRAIT DU PROCES VERBAL
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 3 juin 2024
L'AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, LE TROIS JUIN à 14 h 00, le Conseil Communautaire s'est réuni au siège, 1 rue Eliard Laude, à Le Port, en salle du Conseil Communautaire, après convocation légale, sous la présidence de M. Emmanuel SERAPHIN, Président.
Secrétaire de séance : M. Irchad OMARJEE
ÉTAIENT PRÉSENT(EYS :
Mme Huguette BELLO - M. Emmanuel SERAPHIN - Mme Mélissa COUSIN - Mme Denise DELAVANNE - Mme Suzelle BOUCHER - M. Salim NANA-IBRAHIM - Mme Pascaline CHEREAU-NEMAZINE - M. Jean-Philippe MARIE-LOUISE - M.
Irchad OMARJEE - Mme Melissa PALAMA-CENTON - M. Julius METANIRE -
Mme Marie-Bernadette MOUNIAMA-CUVELIER - M. Jean-Noel JEAN- BAPTISTE - Mme Laetitia LEBRETON - Mme Mireille MOREL-COIANIZ - M. Dominique VIRAMA-COUTAYE - Mme Marie-Anick FLORIANT - M. Michel
CLEMENTE - Mme Helene ROUGEAU - M. Yann CRIGHTON - M. Alain
BENARD - Mme Lucie PAULA - Mme Eglantine VICTORINE - M. Karl BELLON - Mme Vanessa MIRANVILLE - Mme Jocelyne CAVANE-DALELE - Mme Marie- Josee MUSSARD-POLEYA - M. Maxime FROMENTIN - M. Philippe ROBERT -
Mme Florence HOAREAU - M. Olivier HOARAU - Mme Annick LE TOULLEC -
M. Henry HIPPOLYTE - Mme Catherine GOSSARD - M. Jean-Claude ADOIS - Mme Jasmine BETON - M. Armand MOUNIATA - Mme Brigitte LAURESTANT - Mme Danila BEGUE - M. Bruno DOMEN - Mme Marie ALEXANDRE - M. Pierre
Henri GUINET - Mme Brigitte DALLY - M. Philippe LUCAS - M. Jacky
CODARBOX - Mme Marie-Annick HAMILCARO - M. Daniel PAUSE - M. Josian ACADINE - M. Christophe DAMBREVILLE - M. Jean MARCEAU
ETAIENT ABSENT(E)S :
M. Tristan FLORIANT - M. Alexis POININ-COULIN - M. Guylain MOUTAMA- CHEDIAPIN - Mme Roxanne PAUSE-DAMOUR - Mme Amandine TAVEL - M.
Fayzal AHMED-VALI - Mme Jacqueline SILOTIA - Mme Armande
PERMALNAICK - Mme Jocelyne JANNIN - M. Jean François NATIVEL - Mme Audrey FONTAINE
ETAIENT REPRESENTE(E)S :
Mme Virginie SALLE procuration à M. Yann CRIGHTON - M. Gilles HUBERT
procuration à M. Olivier HOARAU - M. Rahfick BADAT procuration à M. Bruno DOMEN
ID : 974-249740101-20240610-2024_038_CC_3-DE Envoyé en préfecture le 10/06/2024
Reçu en préfecture le 10/06/2024
DEPARTEMENT DE LA REUNION Publié le FT
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
TERRITOIRE DE LA CÔTE OUEST
SAINT LEU - TROIS BASSINS -— SAINT PAUL
LE PORT -— LA POSSESSION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUIN 2024
AFFAIRE _N°2024 038 CC 3: REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNE DE LA POSSESSION AU SEIN DES COMMISSIONS THEMATIQUES DU TCO
Le Président de séance expose :
Conformément aux articles L. 5211-1 et L. 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) le conseil communautaire peut constituer des commissions d’instruction. En vertu de l’article L. 2121-22 dernier alinéa du CGCT, ces commissions sont composées de façon à respecter le principe de la représentation proportionnelle. Ce principe oblige le conseil à procéder au remplacement lorsque la composition des commissions n’en assure plus le respect.
Par délibération n° 2020 009 CC 005 du 24/07/2020, le conseil communautaire a créé 5 commissions thématiques.
Suite à la démission de M. Jean-Bernard MONIER (commune de La Possession), il convient de procéder à son remplacement au sein des commissions suivantes :
- Commission Affaires Générales ;
- Commission Eau, Assainissement et GeMAPI.
La Commission Affaires Générales est composée comme suit :
Yann CRIGHTON
Denise DELAVANNE
Mireille MOREL-COIANIZ
Roxanne PAUSE-DAMOUR
Hélène ROUGEAU
Dominique VIRAMA-COUTAYE
Audrey FONTAINE
Danila BEGUE
Annick LE TOULLEC
10. Jean-Bernard MONIER
11. Josian ACADINE
12. Pierre GUINET
13. Marie Annick HAMILCARO
14. Jocelyne JANNIN
©
%
NO
M
À
&
D
La Commission Eau. Assainissement et Gemapi est composée comme suit :
. Pascaline CHEREAU-NEMAZINE
. Michel CLEMENTE
. Tristan FLORIANT
. Mireille MOREL-COIANIZ
. Guylain MOUTAMA-CHEDIAPIN
. Mélissa PALAMA-CENTON
. Karl BELLON
. Henri HIPPOLYTE
9, Armand MOUNIATA
10. Gilles HUBERT
11. Pierre GUINET
12. Jacqueline SILOTIA
13. Daniel PAUSE
14. Jean-Bernard MONIER
0
-]
O
LU
R
©
ND
ID : 974-249740101-20240610-2024_038_CC_3-DE Envoyé en préfecture le 10/06/2024
Reçu en préfecture le 10/06/2024 …
L'assemblée a décidé à l’unanimité de ne pas procéder au scrut} pubisie
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
Ouï l'exposé du Président de séance,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ ET À LA MAJORITÉ (PAR 6 ABSTENTION(S), 0 SANS PARTICIPATION, 0 CONTRE) DÉCIDE DE :
- DESIGNER :
Membres Commission thématique
M. Christophe DAMBREVILLE
en Remplacement de M. Jean-Bernard MONIER Commune de Affaires Générales La Possession
M. Christophe DAMBREVILLE
en Remplacement de M. Jean-Bernard MONIER Commune de
La Possession
Eau, Assainissement, GeMAPI
Pour extrait conforme au registre des délibérations de la Communauté d'Agglomération TCO
Fait à Le Port, le
Le Président de séance
Emmanuel SERAPHIN
Président
ID : 974-249740101-20240610-2024_038_CC_3-DE