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Procès Verbal - PV conseil du Mercredi 6 Decembre
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune d'Aiguèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil du Mercredi 6 Decembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Environnement,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du Mercredi 6 Décembre 2023 à 18h30
Le Conseil Municipal s’est réuni le Mercredi 6 Décembre 2023 sous la Présidence du maire : Charles BASCLE.
Présents : Charles BASCLE, Alain NICOLET, Yvette GRIMAUD, MARRON Christian, RANC Esteben, Christel SICARD, Céline BRUGUIER, Jean GROUWET, CHABOT Sylvain. Absents : Françoise JADOUL RIETJENS
Procuration : Néant
Secrétaire de séance : Christel SICARD
La séance est ouverte à 18h30
Approbation du PV du précédent conseil à l’unanimité.
Délibérations :
1 Le Maire expose qu’il convient délibérer pour renouveler l’adhésion au centre de gestion départemental de la fonction publique.
Adopté à l’unanimité.
2 Le Maire expose qu’il convient délibérer pour renouveler l’adhésion à la CNRACL (Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales)
Adopté à l’unanimité.
3 Le Maire expose qu’il convient délibérer pour renouveler l’adhésion ACFI (Agent Chargé de la Fonction d’inspection) Nos locaux sont visités annuellement pour avis de conformité au niveau de la sécurité.
Adopté à l’unanimité.
4 Le Maire expose qu’il convient délibérer pour renouveler l’adhésion au service de Médecine du Travail.
Adopté à l’unanimité
2023
Mairie d’Aiguèze 30760 AIGUEZE
TEL 04.66.82.14.77
FAX 04.66.82.35.26
mairie.aigueze@orange.fr
Www.aigueze.fr
- R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e - 5 Le Maire expose qu’il convient délibérer pour le versement de l’indemnité du conciliateur de justice d’un montant de Cent Euros.
Adopté à l’unanimité.
6 Le Maire expose qu’il convient de délibérer pour le projet des zones d’accélération des énergies renouvelables et d’ouvrir une concertation publique sur les zones retenues. A savoir panneaux photovoltaïques sur les bâtiments de la Blanchisserie. Cette concertation est ouverte en Mairie 08/12/2023 au 23/12/2023 aux heures d’ouverture de la Mairie.
Adopté à l’unanimité
7 Le Maire expose qu’il convient de délibérer pour renouveler la convention ANTAI-FPS
(Convention de gestion pour les amendes de police)
Adopté à l’unanimité.
8 Le Maire expose qu’il convient de délibérer pour valider l’adhésion de la commune de Cavillargues au SIVU.
Adopté à l’unanimité
Le Maire informe le conseil sur la prime anti inflation qui sera versée aux agents. Cette prime est fonction du salaire, du temps de travail ainsi que des primes versées annuellement aux agents. Nous sommes en attente de l’avis du CT (Comité Technique) du centre de Gestion pour prendre la délibération.
Point sur les Travaux :
L’association passe murailles a commencé les travaux de réhabilitation du mur en pierre sèches du parking du Gier. Cette opération se poursuivra sur une période de deux mois.
Alain Nicolet fait une présentation des panneaux du sentier d’interprétation (départ du belvédère pour une boucle autour de la Capitelle) pour validation.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19h 30
A Aiguèze le 08 Décembre2023
Charles BASCLE, Maire.