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Procès Verbal - 20240704154205
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Thiers-sur-Thève.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240704154205)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
03/07/2024 s n iblets- Sur Theve
République Française
Département Oise
Thiers-sur-Thève
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil qui aura lieu le:
Lundi 08 juillet 2024
à
19:00
L'ordre du jour sera le suivant :
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Points abordés lors de la précédente réunion et approbation du procès-verbal du 19 juin 2024 3) Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire
4) Délibérations à prendre concernant :
4-1) le bilan de la concertation publique
4-2) l'arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme révisé
4-3) La déclaration d'intention d'aliéner concernant l'immeuble :
4-3-1) N°2024/0010 de Monsieur Antoine MANO
4-3-2) N°2024/0011 des consorts CAUTAIN
4-3-3) N°2024/0012 de Monsieur Nicolas MAISONNIER
4-4) La Création de postes pour les écoles
4-5) Le contrat de prestations de service pour l'intervention en éducation physique et sportive dans les écoles
5) Informations diverses
6) Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
En-mairie, le 03/07/2024
Le Maire,
Pierre BOUFFLET,
POUVOIR
Je soussigné donne pouvoir à
° de me représenter à la réunion du conseil municipal, le 08/07/2024
° de prendre part à toutes les délibérations
e d'émettre tous votes et signer tous documents