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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lens.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 28 9 16)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Sport,
CEA
ER
ca
viledelens Sulvain
ROBERT
More de Lens
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Président de la Communauté d'Agglomération
de Lens-Liévin
en PROCES-VERBAL
Hôtel
de
Ville
de
LENS
SEANCE
DU
28
SEPTEMBRE
2016
À
18
H
00
17bis,
Place
Jean
Jaurès
62307
LENS
Cedex
Tél. 03 22 69 8686 Fax 03 21 43 11 65 mail
: avotreecoute@mairie-lens.fr
PILOTAGE
DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
ET DES
CONTENTIEUX
&
03,21.69.86.35
- Télécopie
03.21.69.08,22 L'an
deux
mille
seize,
le
28
septembre,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
LENS
s'est
assemblé
à
l'hôtel
de
ville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sylvain
ROBERT,
Maire,
et sur convocation
en
date
du
22
septembre
2016.
Etaient
présents
: M.
ROBERT,
Mme
FLAMENT,
M.
DAUBRESSE,
Mmes
VINCENT,
CORRE,
M.
CECAK,
Mmes
LEFEBVRE,
AIT
CHIKHEBBIH,
M.
POCHON,
Mmes
MEPHU
NGUIFO,
DAUTHIEU,
M.
MAZURE,
Mme
LEDENT,
M.
RUDYNSKI,
Mmes
DELPORTE,
DELELIS,
MM.
GAYANT,
MILLET,
Mmes
MASSON
(ayant
donné
pouvoir
à
M.
DAUBRESSE
jusqu'à
son
arrivée
avant
l'examen
et
le vote
de
la
délibération
n°8),
POSMYK-VAIRON,
MM.
DUCASTEL,
BOUKERCHA,
SANCHEZ,
Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC
(ayant
donné
pouvoir
à
M.
SION
jusqu'à
son
arrivée
avant
l'examen
et
le
vote
de
la
délibération
n°10),
MANKOU.
Etaient
excusés
: M.
HANON
ayant
donné
pouvoir
à M.
ROBERT,
M.
DECOURCELLES
ayant
donné
pouvoir
à
M.
GAYANT,
Mme
BOURDON
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
CORRE,
M.
MARONI
ayant
donné
pouvoir
à Mme
LEFEBVRE,
M.
RAYTER
ayant
donné
pouvoir
à M.
MAZURE,
M.
DELSERT
ayant
donné
pouvoir
à Mme
FLAMENT,
Mme
BRETON
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
AIT
CHIKHEBBIH,
Mme
TIMME
ayant
donné
pouvoir
à
M.
MILLET,
Mme
GAUTHY
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
BOURKISS
ayant
donné
pouvoir
à
M.
BOUKERCHA,
Mme
BOEYKENS
ayant
donné
pouvoir
à M.
DUCASTEL.
Les
conseillers
présents
formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
trente-neuf,
il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
immédiatement
après
l'ouverture
de
la
séance,
à
la
nomination
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil,
Monsieur
Philippe
MILLET,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L. 2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
a
été
désigné
à
l'unanimité
des
Conseillers
présents,
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a acceptées.
1/19 Appel
des
membres
par
Monsieur
DRAB,
Directeur
général
des
services.
RL.
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
de
conseil
municipal
du
29 juin
2016.
æ
Adopté
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:
.…
34
Contre
:
…
0
Abstention
:
4
(Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
QUESTION
N°
1
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L. 2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
(Rapporteur
: Monsieur
Sylvain
ROBERT)
REGLEMENTATION,
AFFAIRES
JURIDIQUES
ET
AFFAIRES
GENERALES
RELEVE
DES
DECISIONS
PRISES
entre
le
13
mai
2016
et
le 8 août
2016
n°
d'ordre
Date
de
la
décision
objet
de
la décision
2016-262
13/05/2016
Relative
à
la mise
à disposition
à titre
payant
d'une
partie
de
la
place
Roger
Salengro
pour
permettre
l'installation
d'un
dispositif
dans
le
cadre
d'une
chasse
au
trésor
le
28
mai
2016
(société
BABEL
à
75002
PARIS)
2016-263
13/05/2016
Relative
à
la
signature
d'un
avenant
au
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
création
d'un
restaurant
scolaire
au
sein
du
groupe
scolaire
Basly
(groupement
BATI
TECHNI
CONCEPT
/
Cabinet
BELIN)
2016-264
17/05/2016
Relative
au
classement
sans
suite
du
marché
d'acquisition
de
dictionnaires
français
et anglais
de
poche
2016-265
17/05/2016
Relative
à
la
signature
d'un
marché
de
fourniture
de
matériels
et
logiciels
informatiques
(société
BECHTLE
à 67120
MOLSHEIM)
2016-266
18/05/2016
Relative
à
la mise
à disposition
à titre
payant
d'une
partie
du
parking
en
schiste
rue
Vincent
Auriol
pour
permettre
l'installation
d'un
commerce
ambulant
destiné
à
la
vente
de
frites
(SAS
TOP
REVEILLON
à 62300
LENS)
2016-267
19/05/2016
Portant
reprise
de
concessions
et
de
columbariums
trentenaires
et
temporaires
de
quinze
ans
aux
cimetières
Est,
Nord
et Ouest
2016-268
19/05/2016
Etablissant
la
liste
des
concessions
et
des
cases
de
columbariums
cinquantenaires,
trentenaires
et
temporaires
de
quinze
ans
échues
ou
arrivant
à
échéance
en
2016
au
sein
des
cimetières
Est
à
Sallaumines,
Ouest
et Nord
à Lens
2016-269
20/05/2016
Relative
à
la
signature
d'un
avenant
au
marché
de
travaux
de
restructuration
et
réhabilitation
du
centre
social
Dumas
-
Lot
2
«Démolition
/ gros
œuvre
/ VRD
» (société
MIROUX
à 62300
LENS)
2016-270
20/05/2016
Relative
à
la
signature
d'un
avenant
au
marché
de
travaux
de
restructuration
et
réhabilitation
du
centre
social
Dumas
-—
Lot
3
« Etanchéité
» (société
COEXIA
ENVELOPPE)
2/19 2016-271
20/05/2016
Relative
à
la
signature
d'un
avenant
au
marché
de
travaux
de
restructuration
et
réhabilitation
du
centre
social
Dumas
—
Lot
4
«Menuiserie
extérieure
» (société
EPM)
2016-272
20/05/2016
Relative
à
la
signature
d'un
avenant
au
marché
de
travaux
de
restructuration
et
réhabilitation
du
centre
social
Dumas
-
Lot
7
«Menuiserie
intérieure
» (société
VICTOIRE)
[2016-273
20/05/2016
Relative
à
la
signature
d'un
avenant
au
marché
de
travaux
de
restructuration
et
réhabilitation
du
centre
social
Dumas
—
Lot
8
« Cloisons,
plâtrerie,
faux
plafonds
» (société
VICTOIRE)
2016-274
20/05/2016
Relative
à
la
signature
d'un
avenant
au
marché
de
travaux
de
restructuration
et
réhabilitation
du
centre
social
Dumas
—
Lot
10
«Peinture
sols
souples
»
(société
CABRE)
2016-275
20/05/2016
Relative
à
la
signature
d'un
avenant
au
marché
de
travaux
de
restructuration
et
réhabilitation
du
centre
social
Dumas
-
Lot
11
« Chauffage,
ventilation,
plomberie,
sanitaires
»
(société
C2JL)
2016-276
20/05/2016
Relative
à
la
signature
d'un
avenant
au
marché
de
travaux
de
restructuration
et
réhabilitation
du
centre
social
Dumas
—
Lot
12
«Electricité
» (société
COEXIA
ENERGIES)
2016-277
20/05/2016
Relative
à
la
signature
d'un
avenant
au
marché
de
travaux
de
construction
du
groupe
scolaire
2
rue
Gustave
Courbet
-
Lot
9
« Revêtement
de sols » (société
IERA)
2016-278
20/05/2016
Relative
à
la
signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
à
disposition
gratuite
du
complexe
sportif
Léo
Lagrange
pour
l'organisation
d'un
stage
préparatoire
d'athlétisme
aux
jeux
paralympiques
(Fédération
Française
Handisport)
2016-279
24/05/2016
Relative
à
la
commande
d'une
prestation
de
service
dans
le
cadre
des
crédits
culturels
pour
les
écoles
lensoises
du
premier
degré
(ateliers
sur
le
thème
du
conte
africain
pour
2
classes
de
l'école
élémentaire
Jules
Verne)
2016-280
24/05/2016
Relative
à
la
commande
d'une
prestation
de
service
dans
le
cadre
des
crédits
culturels
pour
les
écoles
lensoises
du
premier
degré
(spectacle
«Art
Dada»
le
10
mai
2016
pour
les
élèves
de
l'école
maternelle
Curie)
2016-281
24/05/2016
Relative
à
la
commande
d'une
prestation
de
service
dans
le
cadre
des
crédits
culturels
pour
les
écoles
lensoises
du
premier
degré
(sortie
au
Musée
des
Evolutions
de
Bousies
le
2 juin
2016
pour
des
classes
de
l'école
élémentaire
Maës)
2016-282
24/05/2016
Relative
à
la
commande
d'une
prestation
de
service
dans
le
cadre
des
crédits
culturels
pour
les
écoles
lensoises
du
premier
degré
(sortie
au
Musée
Matisse
le
23
juin
2016
pour
des
élèves
de
l'école
maternelle
Pasteur)
2016-283
24/05/2016
Relative
à
la
commande
d'une
prestation
de
service
dans
le
cadre
des
crédits
culturels
pour
les
écoles
lensoises
du
premier
degré
(spectacle
«Natif)»
le
13
mai
2016
pour
des
élèves
de
l'école
maternelle
Pasteur)
2016-284
24/05/2016
Relative
à
la
mise
en
place
d'ateliers
graffiti
dans
le
cadre
des
vacances
scolaires
au
sein
de
la
Maison
des
jeunes
Buisson
du
8
février
au
19
février
2016
(association
EPSILONE
à 59800
LILLE)
2016-285
25/05/2016
Relative
à
la
signature
d'un
avenant
à
la
convention
de
mise
à
disposition
d'une
partie
du
1%
étage
de
l'ensemble
immobilier
situé
49
place
du
Général
de
Gaulle
(association
12
LENSOIS
à
62300
LENS)
2016-286
26/05/2016
Relative
à
la
signature
d'un
marché
portant
sur
le
feu
d'artifices
pyrotechnique
organisé
dans
le
cadre
de
la
Fête
Nationale
le
mercredi
13
juillet 2016
(société
RÉGIE
FETE
à 62440
HARNES)
3/19 [2016-287
27/05/2016
Relative
à
la
revalorisation
des
tarifs
des
droits
d'entrée
aux
divers
spectacles
et
manifestations
culturelles,
des
tarifs
de
location
de
la
salle
de
spectacle
et
de
la
galerie
du
théâtre
Le
Colisée
et
du
petit
théâtre
de
la Médiathèque
Robert
Cousin
2016-288
27/05/2016
Relative
à
la
revalorisation
des
tarifs
du
conservatoire
à
rayonnement
communal
Frédéric
Chopin,
de
l'école
de
peinture
et
de
dessin
Fernand
Bourguignon,
de
la
Médiathèque
Robert
Cousin
et de
son
cyber
centre
2016-289
27/05/2016
Relative
aux
associations
et
prestataires
choisis
par
le biais
de
l'appel
à
projet
pour
les
temps
d'activités
périscolaires
effectués
dans
les
écoles
élémentaires
lensoises
- année
scolaire
2016/2017
2016-290
27/05/2016
Relative
à
la
signature
d'un
marché
portant
sur
les
prestations
traiteur
pour
les
cocktails
organisés
dans
le
cadre
de
l'EURO
2016
(LES JARDINS
DE
SAINT-LAURENT
à 62223
SAINT-LAURENT-BLANGY)
2016-291
30/05/2016
Relative
à
la
signature
d'un
marché
portant
sur
le
remplacement
de
la
masse
filtrante
du
grand
bassin
de
la
piscine
olympique
municipale
(société
EC20
à 62400
BETHUNE)
2016-292
30/05/2016
Relative
à
la
signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
à
disposition
gratuite
de
la
galerie
du
théâtre
municipal
Le
Colisée
du
14
septembre
au
5
octobre
2016
aux
fins
d'y
organiser
une
exposition
(association
AGIR
POUR
LENS
à
62300
LENS)
2016-293
31/05/2016
Relative
à
la
signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
à
disposition
gratuite
de
la galerie
du
théâtre
municipal
Le
Colisée
les
8
et
9
octobre
2016
aux
fins
d'y
organiser
la
fête
du
timbre
(association
LENS
PHILATELIQUE
à 62300
LENS)
2016-294
01/06/2016
Relative
à
la
signature
d'un
marché
portant
sur
l'achat
de
pièces
détachées
et
réparation
des
véhicules
de
la
Ville
de
Lens
(lots
et
fournisseurs
divers)
2016-295
02/06/2016
Relative
à
la
mise
à
disposition
à
titre
payant
d'une
partie
du
domaine
public
pour
permettre
l'installation
d'une
terrasse
fixe
devant
la façade
de
l'établissement
« Le
Coquelicot
» situé
268
route
de
Lille à Lens
2016-296
02/06/2016
Relative
à
la
mise
à
disposition
à
titre
payant
d'une
partie
du
domaine
public
pour
permettre
l'installation
d'une
terrasse
fixe
devant
la façade
de
l'établissement
« Sam
Burger
» situé
251
avenue
Alfred
Maës
à Lens
‘
2016-297
02/06/2016
Relative
à
la
signature
d'un
avenant
au
marché
portant
sur
des
fournitures
diverses
pour
les
services
environnement
et
propreté
sur
le
domaine
public
-
Lot
14
«Acquisition
de
petits
matériels
de
collecte
des
déchets
» (société
GROUPE
PIERRE
LE
GOFF)
2016-298
02/06/2016
Relative
à
la
signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
à
disposition
gratuite
de
la
galerie
du
théâtre
municipal
Le
Colisée
du
&au
24
novembre
2016
aux
fins
d'y
organiser
une
exposition
(GROUPEMENT
DES
ARTISTES
INDEPENDANTS
DE
LENS
ET
ENVIRONS)
2016-299
03/06/2016
Relative
à
la
signature
d'un
marché
portant
sur
l'acquisition
de
vêtements
de
travail
pour
l'ensemble
des
services
techniques
(société
AU
PETIT
BENEFICE
à 62300
LENS)
2016-300
03/06/2016
Relative
à
la
signature
d'un
marché
portant
sur
le
transport
des
déchets
urbains
(société
RAMERY
ENVIRONNEMENT
à
62440
HARNES)
2016-301
03/06/2016
Relative
à
la
signature
d'une
consultation
portant
sur
la
mise
en
place
d'un
warm
up
dans
le
cadre
du
feu
d'artifices
pyrotechnique
organisé
dans
le cadre
de
la
Fête
Nationale
le
13 juillet
2016
(société
EVEREST
PRODUCTION
à 62710
COURRIERES)
4/19 2016-302
06/06/2016
Relative
à
la signature
d'un
marché
portant
sur
le
remplacement
des
menuiseries
extérieures
de
l'école
Pasteur
(société
BOUILLON
à
62710
COURRIERES)
2016-303
06/06/2016
Relative
à
la
signature
d'un
marché
portant
sur
le
remplacement
de
la
pompe
de
forage
de
la
piscine
olympique
municipale
(société
DALKIA
à 62110
HENIN-BEAUMONT)
2016-304
06/06/2016
Relative
à
la
mise
à
disposition
à
titre
payant
d'une
partie
du
domaine
public
pour
permettre
l'installation
d'une
terrasse
fixe
sur
la
chaussée,
partie
réservée
au
stationnement,
devant
la
façade
de
l'établissement
« Le
pot
de
l’art»
situé
38
rue
de
la Paix
à Lens
2016-305
06/06/2016
Relative
à
la signature
d'une
convention
portant
sur
la mise
en
place
d’un
atelier
créatif
dans
le
cadre
des
ateliers
«Je
jardine
avec
mes
amis
»
au
centre
socioculturel
Cité
du
12/14
(association
LE
PAPIER
DANS
TOUS
SES
ETATS)
2016-306
06/06/2016
Relative
à la signature
d'une
convention
portant
sur
la mise
en
place
d'un
atelier
créatif
dans
le
cadre
des
ateliers
« Je
jardine
avec
mes
amis
»
au
centre
socioculturel
Cité
du
12/14
(association
LE
PAPIER
DANS
TOUS
SES
ETATS)
2016-307
06/06/2016
Relative
à
la
signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
à
disposition
—
location
de
cinq
baby
foot
dans
le
cadre
des
animations
liées
à
l'Euro
2016
au
centre
socioculturel
Vachala
(SARL
PASSION
LOISIR)
2016-308
06/06/2016
Relative
à
la signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
en
place
de
deux
séances
de
kinésithérapie
aux
centres
socioculturels
lensois
(Madame
Sandrine
TATERKA)
2016-309
06/06/2016
Relative
à
la signature
d'une
convention
portant
sur
la mise
en
place
d'un
atelier
d'animations
scientifiques
au
centre
socioculturel
Vachala
(association
PLANETE
SCIENCES)
2016-310
06/06/2016
Relative
à
la
signature
d'un
marché
portant
sur
l'acquisition
de
fournitures
scolaires
et
activités
manuelles
pour
les
écoles
lensoises
et
kits
de
fournitures
scolaires
destinés
aux
élèves
lensois
(lots
et
fournisseurs
divers)
2016-311
06/06/2016
Relative
à
la signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
en
place
d'une
séance
de
sophrologie
au
centre
socioculturel
Cité
du
12/14
(Madame
Sandrine
BOLLENGIER)
2016-312
06/06/2016
Relative
à la signature
d'une
convention
portant
sur
la mise
en
place
d'un
atelier
socio-esthétique
au
centre
socioculturel
Cité
du
12/14
(Madame
Anne
MAURIAUCOURT,
esthéticienne
médico-sociale)
2016-313
06/06/2016
Relative
à
la signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
en
place
de
deux
séances
de
jardinage
au
centre
socioculturel
Cité
du
12/14
(association
LE JARDIN
VOYAGEUR)
2016-314
06/06/2016
Relative
à
la
signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
à
disposition
du
mur
de
l'Appolo
aux
fins
d'y
réaliser
une
fresque
artistique
(SARL
9°"
CONCEPT
à 93100
MONTREUIL)
2016-315
07/06/2016
Relative
à
la
résiliation
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
construction
de
sanitaires
et
d'un
préau
au
groupe
scolaire
Voltaire
(Cabinet
Alain
Ferraille
Architecte
à 59500
DOUAI)
2016-316
09/06/2016
Relative
à
l'acquisition
de
V.T.T.
et
d'accessoires
divers
et à
leur
mise
à
disposition
au
profit
du
Commissariat
de
police
de
Lens
(VELO
CENTER
à 62300
LENS)
2016-317
10/06/2016
Relative
à
la
mise
à
disposition
à
titre
payant
d'une
partie
du
domaine
public
pour
permettre
l'installation
d'une
terrasse
fixe
et
une
terrasse
amovible
face
à
l'établissement
« Le
Reinitas
»
situé
90,
92
et
94
boulevard
Basly
à Lens
5/19 2016-318
10/06/2016
Relative
à
la
commande
d'une
prestation
de
service
dans
le
cadre
des
crédits
culturels
pour
les
écoles
lensoises
du
premier
degré
(sortie
au
Musée
d'Art
et
d'Industrie
de
Roubaix
les
23
et
29
juin
2016-319
13/06/2016
2016
pour
des
élèves
de
l'école
maternelle
Roland)
Relative
à
la
signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
à
disposition
précaire
des
locaux
sis
36
bis
place
Saint
Léonard
à
Lens
(association
AMICALE
BOIS
ET
LOISIRS)
2016-320
13/06/2016
Relative
à
la
signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
à
disposition
à
titre
précaire
des
parties
non
bâties
de
l'ensemble
immobilier
sis à Lens
dénommé
«ex
centre
technique
municipal
» au
profit
de
la police
nationale
dans
le cadre
de
l'Euro
2016
2016-321
13/06/2016
Relative
à
la
signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
à
disposition
à
titre
précaire
des
parties
non
bâties
de
l'ensemble
immobilier
sis à Lens
dénommé
« ex
centre
technique
municipal
» au
profit
de
la société
VIVACOM
dans
le cadre
de
l'Euro
2016
2016-322
14/06/2016
Relative
à la
mise
à disposition
à titre
payant
d'une
partie
du
parking
en
schiste
rue
Vincent
Auriol
à
Lens
pour
permettre
l'installation
d'un
commerce
ambulant
destiné
à
la
vente
de
frites
(SAS
TOP
REVEILLON
à 62300
LENS)
2016-323
14/06/2016
Relative
à
la
conclusion
d'un
contrat
de
maintenance
et d'assistance
technique à
l'utilisation
du
logiciel
SIS
Marchés
(société
SIS
Marchés
à 92411
COURBEVOIE)
2016-324
14/06/2016
Relative
à
la
signature
dune
convention
de
prêt
gratuit
d'un
kit
d'outils
numériques
du
24
juin
au
18
juillet
2016
à
la
Médiathèque
Robert
Cousin
(Conseil
départemental
du
Pas-de-Calais)
2016-325
14/06/2016
Relative
à la signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
en
place
d'une
séance
d'auto-massage
au
centre
socioculturel
Vachala
(Madame
Hélène
BENAUWT)
2016-326
14/06/2016
Relative
à
la
signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
à
disposition
à titre
payant
de
la salle
du
théâtre
municipal
Le
Colisée
le
18
décembre
2016
aux
fins
d'y
organiser
un
arbre
de
Noël
(Comité
d'entreprise
de
la
Caisse
Primaire
d'Assurance
Maladie
de
l'Artois
à
62300
LENS)
2016-327
15/06/2016
Relative
à
l'attribution
de
la
consultation
pour
la
mise
en
place
d'un
dispositif
de
secours
dans
le
cadre
de
la
Fête
Nationale
le
mercredi
13
juillet
2016
(Fédération
Française
de
Secourisme
à
62110
HENIN-
BEAUMONT)
2016-328
17/06/2016
Relative
à
la
signature
d’une
convention
portant
sur
le
prêt
d'une
exposition
itinérante
du
4 juillet
au
16
août
2016
à
la
Médiathèque
Robert
Cousin
(Centre
Historique
Minier
à 59287
LEWARDE)
2016-329
17/06/2016
Relative
à la signature
d'une
convention
de
partenariat
pour
la vente
de
places
de
spectacles
sur
internet
et
dans
des
réseaux
partenaires
(société TICKETNET)
2016-330
17/06/2016
Relative
à la signature
d'une
convention
de
partenariat
pour
la vente
de
places
de
spectacles
sur
internet
et
dans
des
réseaux
partenaires
(société
DIGITICK)
2016-331
17/06/2016
Relative
à la signature
d'une
convention
de
partenariat
pour
la vente
de
places
de
spectacles
sur
internet
et
dans
des
réseaux
partenaires
(société
France
BILLET)
2016-332
21/06/2016
Relative
à
la
signature
d’une
convention
portant
sur
la
mise
à
disposition
à titre
payant
de
la
salle
du
théâtre
municipal
Le
Colisée
le 26
novembre
2016
aux
fins
d'y
organiser
un
arbre
de
Noël
(Comité
d'Etablissement
des
Cheminots
du
Nord-Pas-de-Calais
à
59000
LILLE)
6/19 2016-333
21/06/2016
Relative
à la
signature
d’un
contrat
de
prestation
portant
sur
la
mise
en
place
d'un
dispositif
de
gardiennage
dans
le
cadre
de
la
Fête
Nationale
le
13
juillet
2016
(Société
SURVEILLANCE
DU
BASSIN
MINIER
à 62800
LIEVIN)
2016-334
22/06/2016
Relative
à
la
mise
à
disposition
à
titre
payant
du
domaine
public
pour
permettre
l'installation
d'un
commerce
ambulant
(Monsieur
Christian
MEMBRE
à 62300
LENS)
2016-335
22/06/2016
Relative
à
la
signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
à
disposition
gratuite
de
la
salle
du
théâtre
municipal
Le
Colisée
le
28
avril
2017
aux
fins
d'y
organiser
une
pièce
de
théâtre
au
profit
d'œuvres
caritatives
lensoises
(LIONS
CLUB
VIMY
CINQUANTENAIRE
à 62153
ABLAIN-SAINT-NAZAIRE)
2016-336
24/06/2016
Relative
à
la
signature
d'un
avenant
au
marché
de
prestations
intellectuelles
pour
l'étude
d'impact
et
l'étude
d'énergies
renouvelables
ZAC
LENS
Centralité
(groupement
INGEROP/SARL
RAINETTE)
2016-337
27/06/2016
Relative
à
la
signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
gratuite
de
la
salle
du
théâtre
municipal
Le
Colisée
aux
fins
d'y
organiser
une
pièce
de
théâtre
au
profit
d'œuvres
caritatives
lensoises
(LIONS
CLUB
DE
LENS
à 62300
LENS)
2016-338
27/06/2016
Relative
au
don
d'archives
de
Monsieur
Antonin
HULOT
(photographies)
2016-339
27/06/2016
Relative
au
don
d'archives
de
Monsieur
Antonin
HULOT
(photographies)
2016-340
27/06/2016
Relative
à la signature
d'un
contrat
d'achat
de
prestations
artistiques
portant
sur
la
mise
en
place
d'animations
graffiti
dans
le
cadre
de
l'Euro
2016
le 19 juin
2016
(association
RED
BRICK'S
à 62300
LENS)
2016-341
27/06/2016
Relative
à la signature
d'un
contrat
d'achat
de
prestations
artistiques
portant
sur
la
mise
en
place
d'animations
vidéo/danse
dans
le cadre
de
l'Euro
2016
le
19
juin
2016
(association
59760
à
59760
GRANDE-
SYNTHE)
2016-342
28/06/2016
Relative
à
la
signature
du
contrat
de
fourniture
de
gaz
pour
le
logement
de
fonction
du
cimetière
Lens-Est
(société
ENGIE
à
92930
PARIS-LA
DEFENSE)
2016-343
28/06/2016
Relative
à
la
signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
à
disposition
à
titre
gratuit
de
la
galerie
et
de
la
salle
du
théâtre
municipal
Le
Colisée
le
18
octobre
2016
aux
fins
d'y
organiser
une
journée
sur
l'addictologie
du
Pas-de-Calais
(Fédération
Addiction
-
Union
Régionale
Nord-Pas-de-Calais
à 59160
LOMME)
2016-344
29/06/2016
Relative
à
la
signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
à
disposition
à titre
précaire
de
l'ensemble
immobilier
sis à
Lens,
5
rue
de
la
Paix
(société
CINETEVE)
2016-345
30/06/2016
Relative
à
la
signature
d'un
marché
portant
sur
la
réalisation
d’une
étude
de
sûreté
et
de
sécurité
publique
dans
le
cadre
de
la
ZAC
Centralité
(société
CRONOS
CONSEIL
à 75010
PARIS)
2016-346
01/07/2016
Relative
à la signature
d’une
convention
portant
sur
la mise
en
place
d'un
atelier
circassien
aux
centres
socioculturels
lensois
(Ecole
de
cirque
CIRQU'EN
CAVALE)
2016-347
05/07/2016
Relative
à la signature
d'un
contrat
d'achat
de
prestations
artistiques
portant
sur
la
mise
en
place
d'animations
et
initiations
freestyle
dans
le
cadre
de
l'Euro
2016
le
19
juin
2016
(association
59760
à
59760
GRANDE-SYNTHE)
2016-348
05/07/2016
Relative
à
la
prise
en
charge
des
frais
de
transports
inhérents
au
déplacement
de
personnes
dans
le
cadre
du
tournoi
inter-villes
hôtes
U12
de
l'Euro
2016
7719 2016-349
05/07/2016
Relative
à
la
prise
en
charge
des
frais
d'hébergement
et
de|
restauration
inhérents
au
déplacement
à
Paris
dans
le
cadre
du
tournoi
des
villes
hôtes
de
l'Euro
2016
2016-350
06/07/2016
Relative
à
l'attribution
d'un
marché
portant
sur
la
fourniture
de
briquettes
de
lait
dans
les
écoles
maternelles
et
élémentaires
lensoises
(SARL
LAIT
à 59920
QUIEVRECHAIN)
2016-351
06/07/2016
Relative
à
la
réalisation
d’un
diagnostic
avant
travaux
de
la
structure
bois
de
la
halle
Faucquette
(société
OSB
à
22300
LANNION)
2016-352
08/07/2016
Relative
à
la
signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
à
disposition
à
titre
précaire
d’un
local
sis
en
rez-de-chaussée
de
l'ensemble
immobilier
situé
115
rue
Eugène
Bar
à
Lens
(Pas-de-
Calais
Habitat)
2016-353
11/07/2016
Relative
à
la
mise
à disposition
à titre
payant
d'une
partie
du
parking
en
schiste
rue
Vincent
Auriol
pour
permettre
l'installation
en
2016
d'un
commerce
ambulant
destiné
à
la
vente
de
frites
(Monsieur
M'Bark
AFQUIR
à 62300
LENS)
[2016-354
12/07/2016
Relative
à
la
mise
à
disposition
à
titre
payant
du
domaine
public
pour
permettre
l'installation
d'un
commerce
ambulant
(SARL
MIGNON
à 59000
LILLE)
2016-355
12/07/2016
Relative
à
la
mise
à
disposition
à
titre
payant
du
domaine
public
pour
l'installation
d'un
étalage
de
fleurs
(Madame
Frédérique
LEROY
à 62223
SAINT-NICOLAS-LEZ-ARRAS)
2016-356
12/07/2016
Relative
à
la
mise
à
disposition
à
titre
payant
d'une
partie
du
domaine
public
dans
les
rues
de
la
Paix
et
Gambetta
à
l'occasion
d'un
congrès
salsa
latino
le
14
août
2016
(Monsieur
Sébastien
LANNOY
- Gérant
du
CUBANA
BAR
à 62300
LENS)
2016-357
12/07/2016
Relative
à
la
signature
d'un
avenant
de
transfert
au
marché
portant
sur
la
vérification
des
installations
électriques
et
gaz
-
Lot
1
«Vérification
des
installations
électriques'»
(société
SOCOTEC
France
à 62000
ARRAS)
2016-358
13/07/2016
Sans
objet
2016-359
13/07/2016
Relative
à
l'attribution
d'une
consultation
portant
sur
l'impression
du
calendrier
culturel
dans
le
cadre
de
la
saison
culturelle
2016-2017
(Imprimerie
CALINGAERT
à 59155
FACHES-THUMESNIL)
2016-360
18/07/2016
Relative
à
la
condusion
d'un
contrat
de
maintenance
à
l'utilisation
du
logiciel
Filemaker
(société
FILEMAKER
à 75008
PARIS)
2016-361
18/07/2016
Relative
à
la
signature
d'un
marché
subséquent
lié
à
l'accord
cadre
pour
la
maîtrise
d'œuvre
des
espaces
publics
structurants
pour
la
cohérence
du
projet
urbain
et
paysager
d'ensemble
dans
le
cadre
de
la
dynamique
Euralens
(groupement
Miches
Desvigne
Paysagiste
/
Agences
Elisabeth
et
Christian
de
Portzamparc
/
Artelia
Villes
&
Transport)
2016-362
20/07/2016
Relative
à
la
mise
à
disposition
de
parkings
situés
au
stade
Félix
Bollaert
/ André
Delelis
au
profit
de
la
S.A.S.P.
Racing
Club
de
Lens
pour
la
saison
2015-2016
2016-363
21/07/2016
Relative
à
la
signature
d'un
marché
portant
sur
l'acquisition
et
la
pose
de
mobilier
et
d'appareils
électroménagers
dans
le
cadre
de
l'aménagement
d’une
cuisine
pédagogique
au
sein
du
centre
socioculturel
Dumas
(société
C3C
SCHMIDT
à
62950
NOYELLES-
GODAULT)
2016-364
22/07/2016
Relative
à
la
signature
d’un
avenant
au
marché
de
travaux
de
restructuration
et
réhabilitation
de
la
crèche
Lacore
-
Lot
2
« Démolition
gros
œuvre
carrelage
faïence
» (société
PROVALIBAT)
2016-365
22/07/2016
Relative
à
la
mise
en
place
d'ateliers
graffiti
dans
le
cadre
des
vacances
scolaires
au
sein
de
la
Maison
des
jeunes
Buisson
les
18
et
21
juillet
2016
(association
RED
BRICK'S
à
62300
LENS)
8/19 2016-366
22/07/2016
Relative
à
la
mise
en
place
d'ateliers
danse
au
sein
de
la
Maison
des
jeunes
Buisson
(association
PROFESSION
HIP
HOP
à 62300
LENS)
2016-367
25/07/2016
Relative
à
la
mise
à
disposition
gratuite
du
rond
point
de
la
rue|
Montesquieu
(îlot
Parmentier)
à
l'occasion
de
l'installation
d’une
table-estrade
par
la SA
d'HLM
Maison
et Cités
2016-368
25/07/2016
Relative
à
la
passation
d’un
avenant
à
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
portant
sur
l'organisation
des
temps
d'activités
périscolaires
au
titre
du
service
d'intérêt
général
pour
les
temps
d'activités
périscolaires
- Année
scolaire
2015/2016
2016-369
25/07/2016
Relative
à
la
mise
à
disposition
à
titre
gratuit
d'une
partie
du
domaine
public
pour
l'école
de
cirque
«Cirqu'en
Cavale
»
dans
le
cadre
d’une
manifestation
organisée
par
les
centres
socioculturels
lensois
2016-370
26/07/2016
Relative
à
la mise
à disposition
à titre
payant
d'une
partie
du
parking
place
Cauchy
pour
permettre
l'installation
en
2016
d'un
commerce
ambulant
destiné
à
la
vente
de
frites
(M.
Abdeslam
ESSAOUIAI
à
62300
LENS)
2016-371
26/07/2016
Relative
à
la
signature
d'un
avenant
au
marché
subséquent
lié
à
l'accord
cadre
pour
la
maîtrise
d'œuvre
des
espaces
publics
structurants
pour
la
cohérence
du
projet
urbain
et
paysager
d'ensemble
(groupement
Miches
Desvigne
Paysagiste
/
Agences
Elisabeth
et
Christian
de
Portzamparc
/ Artelia
Villes
& Transport)
2016-372
26/07/2016
Relative
à
la
signature
d'un
marché
portant
sur
l'entretien
et
le
dépannage
des
portes
automatiques
de
la
Ville
de
Lens
(société
THYSSENKRUPP
à 62360
SAINT-LEONARD)
2016-373
27/07/2016
Relative
à la mise
en
place
d'ateliers
d'initiation
aux
sports
innovants
dans
le cadre
des
vacances
scolaires
au
sein
de
la Maison
des
jeunes
Buisson
les
18
juillet
et
5
août
2016
(Association
Profession
Sport
à
62143
ANGRES)
2016-374
27/07/2016
Relative
à
l'encaissement
de
l'indemnité
suite
au
sinistre
du
7
septembre
2015
- dégradation
massif
avenue
de
Varsovie
avec
un
véhicule
(assurance
AIG)
2016-375
27/07/2016
Relative
à
la
signature
d'un
marché
portant
sur
la
préparation
et
la
livraison
de
repas
en
liaison
froide
(API
RESTAURATION
à
59370
MONS-EN-BAROEUL)
2016-376
27/07/2016
Relative
à
la
signature
de
marchés
portant
sur
l'acquisition
de
mobiliers
de
fleurissement
et
de
corbeilles
de
propreté
(lots
et
fournisseurs
divers)
2016-377
28/07/2016
Relative
à
l'attribution
d'un
marché
de
travaux
de
reliure
des
registres
d'état
civil,
des
délibérations,
des
arrêtés
et
de
revues
d'histoire
(ART
ET
TRAVAUX
MONASTIQUES
à
62232
FOUQUIERES-
LES-BETHUNE)
2016-378
28/07/2016
Relative
à
la
prise
en
charge
des
frais
de
transports
inhérents
à
un
déplacement
à
Paris
dans
le
cadre
du
tournoi
des
villes
hôtes
de
l'Euro
2016
2016-379
28/07/2016
Relative
à
la
mise
en
place
de
toilettes
sèches
pour
les
personnes
à
mobilité
réduite
lors
du
village
des
associations
le
10
septembre
2016
(association
A PETITS
PAS
à 62310
RUISSEAUVILLE)
2016-380
29/07/2016
Relative
à
la
mise
à
disposition
à
titre
payant
du
domaine
public
pour
permettre
l'installation
d'un
commerce
ambulant
destiné
à
la
vente
de
frites
(Friterie
Le
Galopin
à 62300
LENS)
2016-381
29/07/2016
Relative
à la signature
d'une
convention
portant
sur
la mise
en
place
de
séances
de
lecture
et
de
jeux
dans
le
cadre
des
vacances
d'été
aux
centres
socioculturels
lensois
(association
A
LIVRE
OUVERT)
9/19 2016-382
02/08/2016
Relative
au
classement
sans
suite
du
marché
portant
sur
la
mise
à
disposition,
la
maintenance
et
l'entretien
de
mobiliers
urbains
non
publicitaires
et
publicitaires
—
Lot
1
« Mobiliers
urbains
publicitaires
et
non
publicitaires
2016-383
04/08/2016
Relative
à
l'attribution
d'un
marché
portant
sur
les
animations
de
Noël
2016
(lots
et
fournisseurs
divers)
2016-384
04/08/2016
Relative
à
la signature
d'une
convention
portant
sur
la mise
en
place
d'une
prestation
de
gardiennage
cynophile
dans
le
cadre
des
animations
circassiennes
estivales
pour
les
centres
socioculturels
lensois
(société
SASU
V.I.P.)
2016-385
04/08/2016
Relative
à
l'exonération
totale
des
pénalités
de
retard
dans
le
cadre
du
marché
d'acquisition
de
livres
et
dictionnaires
-
ouvrages
neufs
pour
les
adultes
(société
DECITRE
à 69000
LYON)
2016-386
04/08/2016
Relative
à
l'exonération
totale
des
pénalités
de
retard
dans
le
cadre
du
marché
d'acquisition
de
livres
et
dictionnaires
—
ouvrages
neufs
pour
la jeunesse
(société
FURET
DU
NORD
à 59160
LOMME)
2016-387
05/08/2016
Relative
à
la signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
en
place
de
séances
de
yoga
aux
centres
socioculturels
lensois
2016-388
05/08/2016
Relative
à
la signature
d'une
convention
portant
sur
la mise
en
place
de
séances
de
sophrologie
au
centre
socioculturel
Dumas
(Madame
Sandrine
SZYMANSKI)
2016-389
05/08/2016
Relative
à
la signature
d'une
convention
portant
sur
la mise
en
place
de
séances
de
massages
aux
bébés
aux
centres
socioculturels
lensois
(Madame
Hélène
BENAUWT)
2016-390
05/08/2016
Relative
à
la signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
en
place
d’une
mission
de
dispositif
prévisionnel
de
secours
dans
le
cadre
de
la
restitution
des
ateliers
d'initiation
aux
arts
du
cirque
dans
les
centres
socioculturels
lensois
(Comité
Départemental
des
Secouristes
Français
— Croix
Blanche
du
Pas-de-Calais)
2016-391
05/08/2016
Relative
à
la signature
d'une
convention
portant
sur
la mise
en
place
de
trois
missions
de
dispositif
prévisionnel
de
secours
dans
le cadre
des
cinés
de
plein
air estivaux
pour
les
centres
socioculturels
lensois
(Comité
Départemental
des
Secouristes
Français
—
Croix
Blanche
du
Pas-de-Calais)
2016-392
05/08/2016
Relative
à
la signature
d'une
convention
portant
sur
la
mise
en
place
de
séances
de
prévention
santé
aux
centres
socioculturels
lensois
(association
SIEL
BLEU)
2016-393
05/08/2016
Relative
à
la
signature
d'une
convention
de
partenariat
pour
trois
séances
de
cinéma
aux
centres
socioculturels
lensois
(association
HORS
CADRE)
2016-394
05/08/2016
Relative
à
la signature
d'une
convention
portant
sur
la mise
en
place
de
séances
de
dans
africaine
pour
le
centre
socioculturel
de
la
Cité
12/14
(association
MANEJ)
2016-395
05/08/2016
Relative
à
la signature
d'une
convention
portant
sur
la mise
en
place
d'un
atelier
d'approfondissement
de
la
langue
française
au
centre
socioculturel
de
la Cité
12/14
(association
CULTURE
ET
LIBERTE)
2016-396
08/08/2016
Relative
à
la
signature
d'un
avenant
au
marché
de
travaux
de
restructuration
urbaine
du
quartier
de
la
Grande
Résidence
—
Lot
1
«Voirie
—
assainissement
» (société
COLAS)
2016-397
08/08/2016
Relative
à
la
signature
d'un
avenant
au
marché
de
travaux
de
restructuration
urbaine
du
quartier
de
la
Grande
Résidence
-
Lot
3
«Réseaux
divers
—
eau
potable»
(société
BOUYGUES
ENERGIE
ET
SERVICES)
2016-398
08/08/2016
Relative
à
la signature
d'une
convention
de
mise
à disposition
à titre
précaire
d'une
partie
de
l'ensemble
immobilier
sis
à
Lens,
5
rue
de
la
Paix
(établissement
CUBANA
BAR)
10/19 2016-399
08/08/2016
|
Relative
à
la
signature
d'une
convention
portant
sur
le
prêt
à
titre
gratuit
d'une
exposition
sur
la
guerre
du
12
septembre
au
10
octobre
2016
(Conseil
départemental
du
Pas-de-Calais)
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
POUr
28
CONTRE
E
soccer
A
(Mme
POSMYK-VAIRON,
MM.
BOUKERCHA,
SANCHEZ,
Mme
BOURKISS)
Abstention
:
6
(M.
DUCASTFL,
Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
Mme
BOEYKENS,
M.
BABIC)
QUESTION
N°
SCHEMA
DE
MUTUALISATION
DE
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
LENS-LIEVIN
(Rapporteur
:Monsieur
Sylvain
ROBERT)
©
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
POUT
Er
sineres
34
Contre: .
.
0
Abstention
:
4
(Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
QUESTION
N°
FOURNITURE
ET
LIVRAISON
DE
SEL
DE
DENEIGEMENT
- GROUPEMENT
DE
COMMANDE
(Rapporteur
:Monsieur
Thierry
DAUBRESSE)
æ
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
POUF
Esssissssssisseses
34
Contre
:.
0
Abstention
:
4
(Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
QUESTION
N°4
ORGANISATION
DE
TRAVAIL
DES
PERSONNELS
—
MISE
A
DISPOSITION
DE
TELEPHONES
PORTABLES
ET
DE
TABLETTES
NUMERIQUES
(Rapporteur
:Monsieur
Sylvain
ROBERT)
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
DES
RESSOURCES
HUMAINES
QUESTION
N°
DIRECTEUR
GENERAL
DES
SERVICES
- VEHICULE
DE
FONCTION
-—
ANNEE
2016
(Rapporteur
:Monsieur
Sylvain
ROBERT)
11/19 mm
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:.…
… 28
Contre
:
8
(Mme
POSMYK-VAIRON,
MM.
BOUKERCHA,
SANCHEZ,
Mmes
BOURKISS,
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
Abstention
:
2
(M.
DUCASTEL,
Mme
BOEYKENS)
QUESTION
N°
6
DIRECTEUR
GENERAL
DES
SERVICES
— VEHICULE
DE
FONCTION
- ANNEE
2017
(Rapporteur
:Monsieur
Sylvain
ROBERT)
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:.....…
Contre
: ….
8
(Mme
POSMYK-VAIRON,
MM.
BOUKERCHA,
SANCHEZ,
Mmes
BOURKISS,
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
Abstention
:
2
(M.
DUCASTEL,
Mme
BOEYKENS)
QUESTION
N°
RECOURS
AU
PERSONNEL
DES
ASSOCIATIONS
INTERMEDIAIRES
POUR
DES
MISSIONS
PONCTUELLES
OÙ
DES
PETITS
TRAVAUX
OCCASIONNELS
(Rapporteur
:Monsieur
Sylvain
ROBERT)
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
ET
DES
GRANDS
PROJETS
QUESTION
N°
8
DENOMINATION
DE
VOIES
NOUVELLES
—
PROGRAMME
COOK-CHAPLAIN
ET
DENOMINATION
DU
JARDIN
CURSEUR
DE
LA
GRANDE
RESIDENCE
(Rapporteur
:Mme
MEPHU
N'GUIFO)
La
proposition
de
dénomination
d'une
allée
au
nom
de
Carl
Schmitt
est
remplacée
par
le
nom
d'Averroès.
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N°
9
PROJET
DE
RENOVATION
URBAINE
DE
LA
CITE
DU
12-14
-
SIGNATURE
D'UN
AVENANT
N°1
À
LA
CONVENTION
DE
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
ENTRE
LES
VILLES
DE
LENS,
AVION,
LIEVIN
ET
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
(Rapporteur
:Monsieur
Sylvain
ROBERT)
12/19 D
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Abstention
:
.
4
(Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
QUESTION
N°
10
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
LENS-
LIEVIN,
LA
VILLE
DE
LENS
ET
L'AGENCE
D'URBANISME
DE
L'ARTOIS
POUR
LA
MISE
EN
ŒUVRE
DU
PROTOCOLE
DE
PREFIGURATION
DES
PROJETS
DE
RENOUVELLEMENT
URBAIN
(Rapporteur
:Monsieur
Sylvain
ROBERT)
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
POUT
Essia
34
Contre :
.
.
0
Abstention :
.
4
(Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
QUESTION
N°
11)
CESSION
AUPRES
DE
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
LENS-LIEVIN
DE
L'ENSEMBLE
IMMOBILIER
DESAFFECTE
« PAUL
BERT
» ANCIENNEMENT
A
USAGE
D'ECOLE
(Rapporteur
:Madame
Danièle
LEFEBVRE)
“
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:..…..
rene
34
Contre
:.
.
4
(Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
Abstention
: .
QUESTION
N°
1
REGULARISATIONS
FONCIERES
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
MAISONS
&
CITES
RUE
JEAN
DE
LA
BRUYERE
(Rapporteur
: Madame
Fatima
AÎT
CHIKHEBBIH)
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
se
4
(Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
Abstention
:
6
(Mme
POSMYK-VAIRON,
MM.
DUCASTEL,
BOUKERCHA,
SANCHEZ,
Mmes
BOURKISS,
BOEYKENS)
QUESTION
N°
1
CESSION
AUPRES
DE
PAS-DE-CALAIS
HABITAT
DE
L'EMPRISE
DE
SON
OPERATION
RUE
FELIX
EBOUE
(Rapporteur
: Mme
MEPHU
N'GUIFO)
13/19 æ
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour: Contre:
.
.
2
(M.
DUCASTEL,
Mme
BOEYKENS)
Abstention
:
4
(Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
QUESTION
N°
14
CESSION
COMPLEMENTAIRE
A
PAS-DE-CALAIS
HABITAT
DES
LOTS
DE
VOLUME
RELEVANT
DE
SON
OPERATION
DE
CREATION
DE
LOGEMENTS
RUE
ALAIN
(Rapporteur
:Mme
MEPHU
N'GUIFO)
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:.…
Contre Abstention
.
4
(Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
QUESTION
N°
1
CESSION
AUPRES
DE
MAISONS
ET
CITES
SOGINORPA
D'UN
ENSEMBLE
BÂTI
ET
NON
BÂTI
SIS
A
LENS,
9 PARVIS
DE
L'EGLISE
SAINT-EDOUARD
(Rapporteur
:Mme
MEPHU
N'GUIFO)
æ
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:.…
Contre
:
.
0
Abstention
6
(M.
DUCASTEL,
Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
Mme
BOEYKENS,
M.
BABIC)
QUESTION
N°
14
DOTATION
DE
LA
POLITIQUE
DE
LA
VILLE
—-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
L'ANNÉE
2016 (Rapporteur
: Madame
Hélène
CORRE)
æ
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:
Contre : Abstention :
4
(Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
QUESTION
N°
1
INTERVENTION
DU
SYNDICAT
MIXTE
DES
TRANSPORTS
ARTOIS
—
GOHELLE
A
LA
REGULARISATION
FONCIERE
DES
ESPACES
AMENAGES
DU
QUARTIER
DES
GARES
PORTES
PAR
L'ETABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
NORD-PAS-DE-CALAIS
(Rapporteur
:Monsieur
Thierry
DAUBRESSE)
14/19 Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
POUÉ
Screen
32
Contre
2
(M.
DUCASTEL,
Mme
BOEYKENS)
Abstention
:
4
(Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
QUESTION
N°
18
ACQUISITION
AUPRES
DE
L'ETABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
NORD-PAS-DE-CALAIS
DES
ESPACES
AMENAGES
DU
QUARTIER
DES
GARES
(Rapporteur
:Monsieur
Thierry
DAUBRESSE)
“>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Contre:
.
…
2
(M.
DUCASTEL,
Mme
BOEYKENS)
Abstention
:
4
(Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
DIRECTION
DES
SERVICES
TECHNIQUES
QUESTION
N°
19
CONVENTION
DE
DELEGATION
DE
MAITRISE
D'OUVRAGE
ENTRE
LA
VILLE
ET
LE
SYNDICAT
MIXTE
DES
TRANSPORTS
ARTOIS
GOHELLE
RELATIVE
A
LA
REALISATION
DU
SITE
PROPRE
DU
BUS
À
HAUT
NIVEAU
DE
SERVICE
TRAVERSANT
LA
PLACE
BEHAL
(Rapporteur
:Monsieur
Sylvain
ROBERT)
“
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Contre
…
2
(M.
DUCASTEL,
Mme
BOEYKENS)
Abstention
:…….
4
(Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
QUESTION
N°
20
FINANCEMENT
DES
TRAVAUX
DE
MISE
EN
ACCESSIBILITE
D'UN
ARRET
DE
BUS
RUE
DES
MOUETTES (Rapporteur
: Monsieur
Sylvain
ROBERT)
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N° 21
INSTALLATION
CLASSEE
POUR
LA
PROTECTION
DE
L'ENVIRONNEMENT/SOCIETE
SEOS/SITE
DE
LOOS-EN-GOHELLE
- AVIS
D'ENQUETE
PUBLIQUE
(Rapporteur
:Monsieur
Didier
GAYANT)
Une
précision
sera
ajoutée
à
la
délibération
avant
envoi
au
contrôle
de
légalité,
en
page
1 -
paragraphe
1 -
alinéa
5 :
il sera
précisé
qu'il
s'agit
de
produits
non
dangereux.
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
15/19 DIRECTION
DE
L'ACTION
EDUCATIVE
QUESTION
N°
21
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
L'ASSOCIATION
UNIS-CITE
NORD/PAS-DE-CALAIS
ET
LA
VILLE
DE
LENS
RELATIVE
AU
PROJET
NEO-CITOYEN
« LE
BIEN
VIVRE
ENSEMBLE
AU
SEIN
DES
ETABLISSEMENTS
SCOLAIRES
»
(Rapporteur
: Madame
Danièle
LEFEBVRE)
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré,
QUESTION
N° 2
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
L'ASSOCIATION
UNIS-CITE
NORD/PAS-DE-CALAIS
ET
LA
VILLE
DE
LENS
RELATIVE
A
L'ACTION
INTERGENERATIONNELLE
«UNE
VISITE,
UN
SOURIRE
—
LES
INTERGENEREUX
» SUR
LE
TERRITOIRE
LENSOIS
(Rapporteur
:Madame
Yvette
DAUTHIEU)
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N°
24
REGLEMENTS
DE
FONCTIONNEMENT
DES
STRUCTURES
PETITE
ENFANCE
DE
LA
VILLE
(Rapporteur
:Madame
Annie
FLAMENT)
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
&
QUESTION
N°
2
RECONDUCTION
DU
CONTRAT
D'AGREMENT
DU
RELAIS
ASSISTANTES
MATERNELLES
RAM Rapporteur
: Madame
Annie
FLAMENT)
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
SERVICE
ANIMATION
JEUNESSE
QUESTION
N° 26
CREATION
D'UN
POSTE
D'ADULTE
RELAIS
(Rapporteur
:Madame
Naceira
VINCENT)
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
FINANCES
QUESTION
N° 27
RENOVATION
DU
QUARTIER
DE
LA
GRANDE
RESIDENCE
-— OPERATIONS
PLURIANNUELLES
D'INVESTISSEMENT
—
AJUSTEMENT
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
(Rapporteur
: Monsieur
Thierry
DAUBRESSE)
16/19 Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:
.… 34
Contre: .
…
0
Abstention
: ………
4
(Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
QUESTION
N°
28
BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
2016
(Rapporteur
: Monsieur
Thierry
DAUBRESSE)
“>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
POUF
fs
28
Contre:
….
A
(Mme
POSMYK-VAIRON,
MM.
BOUKERCHA,
SANCHEZ,
Mme
BOURKISS)
Abstention:
6
(M.
DUCASTEL,
Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
Mme
BOEYKENS,
M.
BABIC)
QUESTION
N°
29
GARANTIE
D'EMPRUNT
A
SIA
HABITAT
POUR
UN
MONTANT
DE
100
989,00
€
(Rapporteur
:Monsieur
Thierry
DAUBRESSE)
M.
DUCASTEL
a fait
part
de
son
souhait
d'obtenir
le
montant
des
garanties
d'emprunt
apportées
par
la
Ville.
Une
réponse
lui
sera
transmise
par
courrier.
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N° 30
GARANTIE
D'EMPRUNT
A SIA
HABITAT
POUR
UN
MONTANT
DE
252
473,00
€
(Rapporteur
: Monsieur
Thierry
DAUBRESSE)
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N°
31
GARANTIE
D'EMPRUNT
A
SIA
HABITAT
POUR
UN
MONTANT
DE
353
463,00
€
(Rapporteur
: Monsieur
Thierry
DAUBRESSE)
©)
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N° 3
GARANTIE
D'EMPRUNT
A SIA
HABITAT
POUR
UN
MONTANT
DE
757 420,00
€
(Rapporteur
: Monsieur
Thierry
DAUBRESSE)
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
17/19 QUESTION
N°
33
GARANTIE
D'EMPRUNT
A
MAISONS
&
CITES
HABITAT
POUR
UN
MONTANT
DE
3
518
189,00
€
(Rapporteur
:Monsieur
Thierry
DAUBRESSE)
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:.......….
Contre:
.
.
2
(M.
DUCASTEL,
Mme
BOEYKENS)
Abstention :
.
4
(Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
QUESTION
N°
34
TRANSFERT
GARANTIE
D'EMPRUNT
DE
MAISONS
&
CITES
HABITAT
A
MAISONS
&
CITES
SOGINORPA
POUR
UN
MONTANT
DE
298
485,00
€
(Rapporteur
:Monsieur
Thierry
DAUBRESSE)
©
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
POUF
scssssssssaus
36
Contre
: .
.
2
(M.
DUCASTEL,
Mme
BOEYKENS)
Abstention :
.
0
QUESTION
N°
3,
TRANSFERT
GARANTIE
D'EMPRUNT
DE
MAISONS
&
CITES
HABITAT
A
MAISONS
&
CITES
SOGINORPA
POUR
UN
MONTANT
DE
1 071
793,00
€
(Rapporteur
:Monsieur
Thierry
DAUBRESSE)
m
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:......…
36
Contre
: .
.
2
(M.
DUCASTEL,
Mme
BOFEYKENS)
Abstention :
.
0
QUESTION
N°
36
APUREMENT
- REGULARISATION
COMPTE
458
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
(Rapporteur
:Monsieur
Thierry
DAUBRESSE)
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
QUESTION
N° 3
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
— ANNEE
2016
(Rapporteur
:Monsieur
Philippe
MILLET)
18/19 ©
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:.…..
.… 29
Contre :
0
Abstention
:
.
9
(Mme
DELPORTE
ne
prend
pas
part
au
vote
-
Mme
POSMYK-
|
VAIRON,
MM.
BOUKERCHA,
SANCHEZ,
Mmes
BOURKISS,
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
QUESTION
N° 38
QUESTIONS
ORALES
Question
posée
par
le
groupe
«Lens
Bleu
Marine»
transmise
_par
mail
le
27
septembre
2016:
Question
1
(M.
NORMAND):
Questionnement
sur
l'intrusion
répétitive
des
gens
du
voyage
sur
les
équipements
sportifs
lensois
et
la
pertinence
de
la
création
d'une
aire
d'accueil.
La
réponse
est
apportée
en
séance
par
M.
ROBERT.
Questions
posées
par
le
groupe
«
Le
Centre
et
la
Droite
Républicaine
»
transmises
par
mail
le
23
septembre
2016:
Question
1
(M.
DUCASTEL):
Nous
avons
proposé
durant
l'été
d'associer
le
plus
grand
nombre
d'élus
possible
à une
démarche
commune
et
coordonnée
visant
à candidater
pour
accueillir
sur
le
territoire
de
Lens
et
de
son
agglomération
l'agence
Européenne
des
médicaments
basée
actuellement
à Londres.
L'enjeu
est
de
taille
avec
un
budget
européen
conséquent
et
un
minimum
de
400
emplois
directs
sur
site.
Sans
compter
les
emplois
induits
pour
le
fonctionnement
et
les
investissements.
Nous
ne
risquons
pas
d'obtenir
l'attention
des
autorités
européennes
sur
le
sujet
sans
manifester
clairement
le
soutien
des
collectivités
concernées.
Harnes,
par
le
biais
de
son
maire
et
vice-président
de
l'agglomération,
a déjà
fait
acte
de
candidature.
J'ai
pris
connaissance
de
votre
réponse
sur
le
sujet
avec
l'adoption
d'une
motion
à
la
CALL
sur
ce
projet.
Je
sollicite
de
votre
part
l'adoption
d'une
motion
au
sein
de
ce
conseil
pour
signifier
officiellement
le
soutien
à
ce
projet
et
la
volonté
de
l'accueillir
sur
Lens
qui
dispose
par
ailleurs
de
plusieurs
sites
possibles.
La
réponse
est
apportée
en
séance
par
M.
ROBERT.
Question
2
(M.
DUCASTEL)
:
Le
sujet
de
la
propreté
en
ville
est
vraiment
récurrent.
Je
réitère
notre
demande
de
mettre
en
place
par
la
ville
une
communication
rappelant
les
règles
de
ramassage
et
les
horaires
à respecter
par
l'ensemble
de
nos
concitoyens.
Et
à faire
de
la
prévention
avant
la
répression
pour
les
contrevenants.
La
réponse
est
apportée
en
séance
par
M.
ROBERT.
La
séance
est
levée
à 20
heures
10.
19/19