Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 15.12.25 1
Procès Verbal - CONSEIL DU 19.11.20
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 16.01.24 0
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 16.07.25 1
Procès Verbal - CONSEIL DU 19.11.20
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 15.06.26
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 10.04.24
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 08.04.26
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 28.04.26
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 15.04.25 1
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 03.06.24
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Cerdon.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 03.06.24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL DE CERDON (LOIRET)
Séance du 3 juin 2024 à 18 heures 30
LISTE DES DELIBERATIONS
(publiée sur le site internet de la commune de Cerdon
affichée dans le panneau extérieur de la mairie)
D-2024-06-01 Tx de modernisation de l’éclairage public (mise en place d’éclairage LED) : choix de l’entreprise
Adoptée à l’unanimité
D-2024-06-02 Projet tx de modernisation de l’éclairage public (mise en place d’écmlairage LED) : demande de subvention au titre de du fonds de
concours 2024, auprès de la communauté de communes du Val de Sully
Adoptée à l’unanimité
D-2024-06-03 Contrat de bail professionnel régularisant la location des locaux occupes par le cabinet d’infirmières (47 route d’argent)
Adoptée à l’unanimité
D-2024-06-04 Contrat de bail professionnel régularisant la location des locaux occupes par le cabinet médical (49 route d’argent)
Adoptée à l’unanimité
D-2024-06-05 Contrat de bail professionnel régularisant la location des locaux occupés par l’ostéopathe (47 route d’argent)
Adoptée à l’unanimité
D-2024-06-06 Communication du rapport d’activités 2023 de la communauté de communes val de sully
Pris acte
D-2024-06-07 Plan local d’urbanisme intercommunal – débat sur le projet d’aménagement et de développement durables (P.A.D.D.)
Pris acte
Le Maire
Alain MOTTAIS