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Procès Verbal - PV CM 18 12 2023
Convocation - 2023 07 10 convocation cm
Convocation - 2023 10 16 convocation cm
Convocation - 2023 12 18 convocation cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pleumeleuc.
Lien du pdf (Convocation - 2023 12 18 convocation cm)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Pleumeleuc,
le
13
décembre
2023
Convocation
Mairie 14,rue
de
Rennes
- 35137
tel
:
02
99
06
15
60
mairie@pleumeleuc.bzh
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
conseil
municipal,
Objet
:
Convocation
Je
vous
invite
à
participer
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
Réunion
du
conseil
municipal
lieu
Dossier
suivi
par
:
.
.
.
Lionel
DAGORNE
Lundi
18
décembre
à
20h30
En
salle
du
conseil.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
mes
salutations
les
meilleures.
Ordre
du
jour
:
Ÿ
Intercommunalités
o
Définition
des
Zones
d’Accélération
des
Energies
Renouvelables
(ZAEnr)
—
Montfort
Communauté
o
Autorisation
pour
le
projet
de
Convention
de
mandat
entre
le groupement
de
commande
PCRS
35
et
Montfort
Communauté
o
Autorisation
donnée
au
Maire
pour
signature
de
la
convention
de
service
commun
entre
Montfort
Communauté
et
ses
communes
membres
concernant
le
PAT
(Projet
Alimentaire
Territorial)
o
Avis
sur
les
ouvertures
dominicales
des
commerces
pour
l’année
2024
Aménagement
- Cadre
de
vie
Attribution
du
marché
de
maitrise
d'œuvre
—
Complexe
sportif
Demande
de
subvention
- Aménagement
de
l’avenue
de
la Vaunoise
Demande
de
subvention
— Aménagement
de
la
rue
de
Bédée
Demande
de
subvention
—- Aménagement
de
la
rue
de
Clayes
Coupes
de
l’exercice
2024
exposés
par
l'ONF
(Office
Nationale
des
Forêts)
Candidature
à
l’appel
à
projet
AVELO
3 —
Demande
de
subvention
Petites
Villes
de
Demain
—
Schémas
multimodaux
des
déplacements
et des
stationnements
à Bédée
et
Pleumeleuc
0 O0 0000<
Finances Autorisation
pour
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissements
Subvention
CCAS
Augmentation
des
loyers
Néotoa
Autorisation
donnée
au
Maire
pour
signer
la
Convention
de
mise
à
disposition
du
terrain
synthétique
entre
Pleumeleuc
et
l'instance
de
football
Décision
modificative
n°1
—
Budget
annexe
Lotissement
Clos
des
Pommiers
o
Demande
de
subvention
— Accélération
des
projets
de
vidéoprotection
pour
la sécurisation
des
sites
particulièrement
exposés
à
la
menace
terroriste
o
Tarifs
assainissements
collectifs
2024
0 0 0 0 O
Mairie
de
Pleumeleuc
Télécopie
: 02
99
06
11
60
-
www.pleumeleuc.bzh Ÿ
RH
o
Autorisation
donnée
au
Maire
pour
l’adhésion
au
contrat
groupe
2024-2027
d'assurance
des
risques
statutaires
o
Création
d’un
poste
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
(C)
Ÿ
Décisions
du
maire
o
Déclaration
d'intention
d’aliéner
—
Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal
Ÿ”
Information
Le
Maire,
Anne-Sophie
PATRU
Mairie
de
Pleumeleuc
Télécopie
: 02
99
06
11
60
- www.pleumeleuc.bzh