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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pleumeleuc.
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Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Banque,
Pleumeleuc, le 13 septembre 2023 Convocation Mairie 14,rue de Rennes - 35137 tel : 02 99 06 15 60 mairie@pleumeleuc.bzh Objet : Convocation Mesdames et Messieurs les membres du conseil municipal, Je vous invite à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura Réunion du conseil municipal lieu Dossier suivi par : Delphine THOMAS Lundi 18 septembre à 20h30 En salle de l'Etincelle. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations les meilleures. Ordre du jour : Ÿ Institutions O 0000+< 000 <« O0 OO O Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux Cadre de vie - Aménagement Conventions — Lutte contre les frelons asiatiques sur le territoire communautaire Autorisation pour dépôt d’une déclaration de travaux pour le réaménagement de l'accueil Rapport d'activités 2022 du SMICTOM Centre Ouest Finances Subvention exceptionnelle — Association Pleum’ en fêtes Dotation 2023 — Comité de jumelage Participation — Garderie périscolaire — Ecole Saint-Melaine Passage à la nomenclature comptable M57 à partir du 1° janvier 2024 Ressources humaines Tableau des effectifs —- Modification d’un emploi permanent Année 2023-2024 — Création postes non permanents — Agent de service — Temps périscolaire Création poste non permanent — Année scolaire 2023-2024 -— Accroissement temporaire d'activité - temps du midi et accueil de loisirs Mise en place de titre restaurant pour le personnel communal YŸ Décisions du maire Déclaration d'intention d’aliéner — Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal Informations -— Divers Renouvellement de la Commission de contrôle des listes électorales Le Maire, Anne-Sophie PATRU7:: Mairie de Pleumeleuc Télécopie : 02 99 06 11 60 - www.pleumeleuc.bzh