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Déliberation - liste des deliberations du conseil du 9 decembre 2022
Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil du 9 decembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
République
Française
Département
du
Cher
Commune
d’ARÇAY
Liste
des
délibérations
Séance
du
9
décembre
2022
KKAKE
XX
Date
de
convocation
: 2
décembre
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
neuf
du
mois
de
décembre
à
18h12,
les
membres
du
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
se
sont
réunis
à la
salle
du
conseil
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Stéphane
HAMELIN,
le
Maire
Présents
:
Olivier
NICOLAS,
Armand
PLISSON,
Angélique
METIVET,
Stéphane
HAMELIN,
Marc
MEUNIER,
Jeanne
ROMERO,
Didier
Giraud,
Emmanuelle
BOUYER,
Olivier
STOJANOVIC,
Paul
RITZO-DAOUT
Excusés :
Karine
MEGE
donne
son
pouvoir
à Jeanne
ROMERO
Absents :
Aleksandar
CENIC
Secrétaire
de
séance
: Mme
Angélique
METIVET
e
Délibération
n°
2022-12-01
:Décision
modificative
concernant
la
ligne
budgétaire
739223-FPIC Le
conseil
municipal
APPROUVE
la décision
modificative
ci-dessus
avec
11
voix
POUR
Monsieur
Le
Maire,
Mme
la
Secrétaire
de
séance
Stéphane
HAMELIN
Angélique
METIVET
Diffusion
sur
le
site
internet
de
la
commune
le
: 19/12/2022