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Déliberation - Liste DES Deliberations 5 decembre 2025
Document publié le Vendredi 5 décembre 2025 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 5 decembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République
Française
Département
du
Cher
Commune
d’ARÇAY
Liste
des
délibérations
Séance
du
5
décembre
2025
A
HR
ke A
Date
de
convocation
: 28
novembre
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
cinq
du
mois
de
décembre
à
18h45,
les
membres
du
Conseil
Municipal
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
conseil
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
NICOLAS,
le
premier
adjoint
au
Maire.
Présents
:
Karen
CENIC,
Franck
LAURIOUX,
Marc
MEUNIER,
Angélique
METIVET,
Olivier
NICOLAS,
Catherine
ORINE,
Armand
PLISSON,
Jeanne
ROMERO
Absent
:
David
BEAUVAIS,
Stéphane
HAMELIN,
Emmanuelle
BOUYER,
Didier
GIRAUD,
Christelle
PERDRIAUD,
Olivier
STOJANOVIC
Excusé
:
Aleksandar
CENIC
donne
son
pouvoir
à Karen
CENIC
Secrétaire
de
séance
:
Mme
Angélique
METIVET
CELEEEE)
Délibération
n°
2025-12-01-
Décisions
Modificatives
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
9 voix
POUR
Délibération
n°
2025-12-02-
Vote
pour
la
rétrocession
du
lotissement
de
Vèves
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
9 voix
POUR
Monsieur
Le
1°
adjoint
au
Maire,
Mme
la
Secrétaire
de
séance
Olivier
NICOLAS
Angélique
METIVET
Publicité
des
actes
de
la commune
par
publication
papier
le 12
décembre
2025