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Convocation - convocation du 05 mars 2026
Document publié le Samedi 28 février 2026 à 02h14 par la commune de Rougemontiers.
Lien du pdf (Convocation - convocation du 05 mars 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
Département
de
l'Eure
Arrondissement
de
Bernay
Canton
de
Bourg-Achard
MAIRIE
DE
ROUGEMONTIER
Rougemontier,
le
20
février
2026.
Le
Maire
de
Rougemontier
à
Mesdames,
Messieurs
les
Membres
du
Conseil
Municipal
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
à
la
réunion
de
conseil
municipal
qui
se
tiendra
le :
Jeudi
05
mars
2026
à
20h
30
A
la
Mairie.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Philippe
ROBILLOT.
ORDRE
DU
JOUR
.
Délibération
vote
du
compte
financier
unique
(CFU).
Délibération
affectation
du
résultat.
Délibération
vote
des
subventions
aux
associations.
Délibération
vote
du
taux
d'imposition.
Délibération
approbation
rapport
CLECT
2026.
Délibération
vote
attributions
de
compensation
2026
de
la
communauté
de
communes
Pont-Audemer
Val
de
Risle.
7.
Délibération
règlement
du
cimetière.
8.
Délibération
rémunération
des
agents
recenseurs.
9.
Délibération
participation
aux
frais
dans
le
cadre
d'étude
à
l'étranger.
10.
Délibération
vote
du
budget
primitif
2026.
11.Délibération
signature
du
renouvellement
de
la
convention
territoriale
globale
2026
-
2029.
12.
Délibération
contrat
de
location
salle
des
fêtes.
OUBUNR
13.
Questions
diverses.
Permanences
:
6
rue
de
la
Mairie
27350
Rougemontier
Le
mardi
et
jeudi
de
16h30
à
18h30.
Tél
: 02
32
57
3165
Courriel
: secretariat@rougemontier.fr