Déliberation - 12 Budget Service EAU dm 2

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Déliberation - 12 Budget Service EAU dm 2 Document publié le Lundi 18 décembre 2017 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie. Lien du pdf (Déliberation - 12 Budget Service EAU dm 2)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Exploration spatiale, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE

D'OLORON-SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES

RRR

SÉANCE DU 18 DECEMBRE 2017

RRR

Présents :

M. Hervé LUCBÉREILH, Maire, Président,

M. Daniel LACRAMPE, Mme Maylis DEL PIANTA, Mme Dominique FOIX, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine CARDON, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,

Mme Maïté POTIN, Mme Aracéli ETCHENIQUE, M. André LABARTHE, Mme Valérie SARTOLOU, M. Michel ADAM, M. André VIGNOT,

Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO.

Délégations de vote :

M. Gérard ROSENTHAL donne pouvoir à M. André LABARTHE. Mme Henriette BONNET donne pouvoir à Mme Denise MICHAUT. M. Didier CASTEÈRES donne pouvoir à Mme Carine NAVARRO.

Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES donne pouvoir à Mme Maylis DEL PIANTA. M. Jacques NAYA donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE.

Mme Patricia PROHASKA donne pouvoir à Mme Maïté POTIN.

Mme Ing-On TORCAL donne pouvoir à M. André VIGNOT.

M. Francis MARQUES donne pouvoir à M. Pierre SERENA.

M. Bernard UTHURRY donne pouvoir à M. Jean-Etienne GAILLAT. Mme Aurélie GIRAUDON donne pouvoir à M. Robert BAREILLE. M. Patrick MAILLET donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON.

RRR

12 - BUDGET SERVICE DE L'EAU - DECISION MODIFICATIVE N° 2

Monsieur André LABARTHE expose qu'il y a lieu de procéder à des ajustements budgétaires comme indiqué dans le tableau annexé à la présente.

Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,

- ADOPTE la décision modificative n° 2 de l'exercice budgétaire 2017 pour le budget du service de l'eau telle que détaillée dans le tableau figurant en annexe.

Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 18 décembre 2017.

Suivent les signatures.-

MA

LP ns

Acte certifié exécutoire à vé LUCBÉREILH

- Par publication ou notification le 21/12/2017

- Partransmission au Contrôle de Légalité le 21/12/2017