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Document publié le Lundi 15 novembre 2021 par la commune d'Aiguèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil du 15 novembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Justice et droit,
-République
Française-
;
s
à
27
ph
LL
À
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Lu
ÀL
#
$
Ë
Aiqueze
Beaux Villages
2021
| de France*
Mairie
d'Aiguèze
30760
AIGUEZE
TEL
04.66.82.14.77
FAX
04.66.82.35.26
mairie.aigueze@orange.fr Www.aigueze.fr Compte
rendu
du
conseil
municipal
Du
Lundi
15
Novembre
2021
à
18h30
Le conseil
Municipal
s’est
réuni
le Lundi
15
Novembre
2021
à
18
H
30
sous
la Présidence
du
Maire
Charles
Bascle.
Présents
Charles
Bascle,
Alain
Nicolet,
Jean
Grouwet
Christian
Marron,
Esteben
Ranc,
Yvette
Grimaud,
Christel
Sicard
Procurations
: Sylvain
Chabot
donne
procuration
à Yvette
GRIMAUD.
Françoise
Rietjens
donne
procuration
à
Esteben
Ranc
Absente
: Céline
Bruguier
Secrétaire
de
séance
:
Christel
Sicard
Approbation
du
compte
rendu
du
précédent
conseil
à
l'unanimité.
Délibérations : 1. Délibération
pour
fixer
le montant
de
la participation
de
la
mairie
pour
la mutuelle
prévoyance
de
nos
agents.
Le
montant
annuel
par
agent
est
fixé
à 120
euros
(10
€/mois)
Décision
à l’unanimité
2. Délibération
pour
fixer
le montant
de
la participation
de
la mairie
pour
la protection
complémentaire
de
nos
agents
(maintien
de
salaire)
Le
montant
annuel
par
agent
est
fixé
à
120
euros
(10
€/mois)
Décision
à l'unanimité
3. Délibération
à prendre
pour
fixer
les conditions
d’utilisation
du
système
d’information
CEDRALIS
La communauté
d'agglomération
du
Gard
Rhodanien
prend
en
charge
les
appels
concernant
les
risques
naturels,
technologiques
et
pandémiques
à partir
du
déclanchement
d’alerte
par
la
préfecture.
Les
appels
ne
rentrant
pas
dans
ce
cadre
d'utilisation
ne
seront
pas
pris
en
charge.
Décision
à
l'unanimité.
4.
Délibération
à prendre
pour
fixer
les
nouveaux
tarifs
pour
l’horodateur
Il'est
proposé
trente
minutes
gratuites
,1h
un
euro
cinquante,
2h
trois
euros
les
autres
tarifs
restants
inchangés. Décision
à l’unanimité.
5. Délibération
à prendre
pour
la nouvelle
coupe
affouagère.
La
coupe
envisagée
concerne
la
parcelle
forestière
N°11
partie,
au
lieudit
la
« combe
du
tour
» sur
une
contenance
de
6,70Ha
de
la forêt
communale
d’Aiguèze.
Décision
à
l’unanimité. 6.
Délibération
à prendre
pour
fixer
la subvention
accordée
à l’APE
de
St
Martin
d’Ardèche
Le
montant
proposé
est
de
200
euros
Décision
à l’unanimité
7.
Délibération
pour
annuler
le
reliquat
des
fonds
de
concours
2018
Il convient
de
prendre
une
délibération
pour
annuler
un
reliquat
de
fonds
de
concours
datant
de
2018
pour
un
montant
de
380
Euros.
Décision
à l'unanimité
8.
Délibération
pour
fixer
le montant
des
droits
de
parking
pour
les
loueurs
de
meublés,
les
artisans
et
commerçants. Après
discussion
le montant
est
fixé
à 120
euros
par
place
et
par
année
pour
l’ensemble.
Décision
à la
majorité.
Informations Il a été
décidé
d’attribuer
la prime
de
fin
d'année
pour
nos
agents
(CIA
et
IAT)
dans
les
conditions
prévues. Location
pour
parking
terrain
Pascal
Baume
Un
bail
notarié
sera
établi
pour
une
durée
de
12
ans.
Local
Blanchisserie
:
Après
la procédure
mise
en
place
par
notre
avocat
contre
Mr
Stepczac
nous
avons
récupéré
le local.
Le
conseil
souhaite
que
soit
étudié
une
procédure
pour
que
nous
puissions
récupérer
les
sommes
dues.
Le
local
sera
reloué
à Mr
Gostoli
.Le
bail
sera
également
notarié.
Alain
Nicolet
présente
le
projet
de
columbarium
qui
est
à
l'étude.
Jean
Grouwet
fait
un
état
des
travaux
en
cours
par
l’association
passe
murailles.
(Placette
et
impasses)
Rencontre
avec
le SMEG
un
devis
a été
demandé
pour
la
mise
en
discrétion
des
réseaux
électriques,
téléphoniques
et fibre
Bilan
de
l'opération
brioches
la somme
de
1050
euros
a été
récoltée
merci
aux
généreux
donateurs.
Le
marché
de
Noël
aura
lieu
le 5
Décembre
et les
décorations
mises
en
place
le samedi
27
Novembre.
Yvette
Grimaud
fait
le point
sur
les colis
de
Noël
offerts
aux
anciens.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 20h
À
AIGUEZE
le
16
Novembre
2021
Le
Maire
Charles
Bascle