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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 15 mars
Document publié le Lundi 15 mars 2021 par la commune d'Aiguèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 15 mars)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Compte rendu du conseil municipal
Du lundi 15 mars 2021 à 9h00
Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 15 mars 2021 à 9 H 00 sous la Présidence du Maire Charles Bascle. Présents Charles Bascle, Alain Nicolet, Jean Grouwet Christian Marron, Esteben Ranc, Françoise Jadoul-Rietjens, Yvette Grimaud, Christel Sicard.
Procurations : Sylvain CHABOT donne procuration à Yvette GRIMAUD, Céline BRUGUIER donne procuration à Françoise RIETJENS-JADOUL.
Secrétaire de séance : Christel Sicard
Conseil communal BUDGET :
Le conseil décide à l’unanimité de diminuer les taux (TFB et TFNB). La décision finale sera votée au prochain conseil à l’appui de l’Etat 1259 (tableau des bases fiscales) notifié par le Préfet. Les taux seraient modifiés comme suit :
- Taux TFB 2020 18 % abaissé pour 2021 à 17 %
- Taux TFNB 2020 77.20 % abaissé à 68 %
Alexandra CHARRET présente les Comptes administratifs 2020, comptes de gestion 2020 (comptabilité du percepteur), et les projets de budgets primitifs 2021.
1 COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2020 – BUDGET GENERAL.
- Le conseil vote et approuve à l’unanimité des suffrages exprimés (le Maire ne prend pas part au vote) le compte administratif et le compte de gestion 2020.
Section Investissement Section Fonctionnement
RECETTES 116 229.13 344 014.99
DEPENSES 102 236.00 269 044.36
RESULTAT EXERCICE 13 993.13 74 970.63
2021
Mairie d’Aiguèze 30760 AIGUEZE
TEL 04.66.82.14.77
FAX 04.66.82.35.26
mairie.aigueze@orange.fr
Www.aigueze.fr
- R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e - 2-COMPTE DE GESTION et COMPTE ADMINISTRATIF 2020 – BUDGET CONV EAU ET ASSAINISSEMENT.
- Le conseil vote et approuve à l’unanimité des suffrages exprimés le compte de gestion et le compte administratif 2020. Les dépenses et les recettes s’équilibrent à 0 € car l’Agglomération nous rembourse les dépenses engagées.
Section Investissement Section Fonctionnement
RECETTES 14 424.56 22 102.25
DEPENSES 14 424.56 22 102.25
RESULTAT EXERCICE
3-_ COMPTE DE GESTION et COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU CCAS.
- Les membres du CCAS approuvent et votent à l’unanimité des suffrages exprimés le compte de gestion et le compte administratif 2020.
Section Investissement Section Fonctionnement
RECETTES 134.00
DEPENSES 240.19
RESULTAT EXERCICE - 106.19
4- BUDGET PRIMITIF GENERAL 2021.
-Le conseil municipal approuve et vote à l’unanimité le projet de budget primitif 2021.
Section Investissement Section Fonctionnement
RECETTES 210 000.00 620 000.00
DEPENSES 210 000.00 620 000.00
5- CONVENTION DE GESTION EAU ET ASSAINISSEMENT.
Le conseil approuve et vote à l’unanimité le projet « convention de gestion avec l’Agglomération du Gard Rhodanien » primitif 2021.
Section Investissement Section Fonctionnement
RECETTES 7 950.00 29 000.00
DEPENSES 7 950.00 29 000.00 6-BUDGET PRIMITIF 2021 du CCAS.
Les membres du CCAS approuvent et votent à l’unanimité le projet de budget primitif 2021.
Section Investissement Section Fonctionnement
RECETTES 150.00 1 522.00
DEPENSES 150.00 1 522.00
La séance est levée à 11h50
A Aiguèze le 15 mars 2021
Le Maire, Charles BASCLE