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Procès Verbal - PV CM 2 juin 2025
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Breille-les-Pins.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
Commune de la Breille-les-Pins - Séance du conseil municipal du lundi 2 juin 2025 Feuillet 2025/16
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2025 à 19h00
Convocation du 26 mai 2025
Président : Armelle PONCET
Secrétaire de séance : Marie-Claire VIRIEUX
Présents : Armelle PONCET, Dominique GIRARD, Marie-Claire VIRIEUX, Isabelle
JOREAU, Yvonne FREMONT, Anne MAYER, Magalie MARTIN, Philippe VARIN et Vincenzo AGRELO
Absents : Mireille FOURMOND, Frédéric BRUERE, Olivier CHARRIER et
Christophe GAIGNON.
Bon pour pouvoir : Néant
Intervention des gendarmes de Longué-Jumelles et Allonnes pour la présentation du système de vidéosurveillance.
Une aide financière peut-être sollicitée, la DETR et la FIPD.
Un diagnostic va être réalisé prochainement.
Ordre du jour :
- USEP -— demande de subvention,
-__ O.N-F. (Office National des Forêts) gestion de la forêt,
- Tarifs du gîte,
- Questions diverses.
Après approbation du compte-rendu de la dernière séance, le conseil municipal a étudié les sujets suivants :
O.N.F. GESTION DE LA FORET
Madame Tifenn BOUVET-CHOLEAU représentant l’O.N.F. (l'Office National des Forêts) vient faire un exposé concernant l’incendie intervenu sur la commune de la BREILLE-LES- PINS en date de jeudi 10 avril dernier.
Elle fait un état des lieux de la forêt communale et explique ce qui va être réalisé dans les mois à venir.
Actuellement deux lots de bois ont été vendus :
- L'un à la société Valbois pour un montant de 142.232,00 € HT.
- Le second à la société Xbois pour un montant de 96.729,00 €E HT. Commune de la Breille-les-Pins - Séance du conseil municipal du lundi 2 juin 2025 Feuillet 2025/17
Les parcelles 6, 7 et 8 sont actuellement bloquées administrativement.
Madame BOUVET-CHOLEAU informe le conseil municipal que le plan de gestion de la forêt est caduc et qu’il va être renouvelé et repensé pour freiner les incendies.
Après toutes les ventes de bois des landes communales réalisées, la commune devra reboiser ces parcelles. Elle peut bénéficier de subventions par « France Nation Vente » qui peut atteindre jusqu’à 80% du montant HT.
DCM_ 2025-18 DEMANDE DE VERSEMENT __ D’UNE __ SUBVENTION _A
L'ASSOCIATION CANTONALE DES AMICALES SCOLAIRES - USEP POUR LES ANNEES SCOLAIRES 2023-2024 ET 2024-2025
Madame le maire fait lecture d’un courrier de monsieur Olivier CHARRIER, trésorier,
représentant l'association cantonale des amicales scolaires — U.S.E.P. sollicitant une subvention
pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025.
La demande pour l’année 2023-2024 n’a pas été faite l’année dernière mais l’association souhaite que le versement soit tout de même versé pour régularisation.
La demande de subvention par année est basée sur un montant de 4 € (quatre euros) par enfant. Année scolaire 2023-2024 : 19 enfants soit 76 € (soixante-seize euros).
Année scolaire 2024-2025 : 14 enfants soit 56 € (cinquante-six euros).
Soit pour un montant total de 132,00 € (cent trente-deux euros) pour les deux années.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité des membres présents, de
verser une subvention d’un montant de 132,00 € (cent trente-deux euros) correspondant à 4,00 € (quatre euros) par enfant pour les deux dernières années scolaires soit 2023-2024 et 2024-
2025.
RAPORT D’ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAUMUR LOIRE DEVELOPPEMENT
Le rapport a été transmis à tous les conseillers afin d’en prendre connaissance.
GITE EQUESTRE ET TOURISTIQUE
Madame JOREAU propose d’équiper le gîte de serviettes et tapis de bain pour les locataires.
Après débat, les élus ne sont pas favorables.
D'autre part, suite à la dernière location du gîte par des cavaliers, il a été dit que le prix de 15.00 € par jour par cheval était trop élevé. Madame le Maire propose de revoir les tarifs.
Après débat, Monsieur AGRELO et Madame MAYER ne souhaitent pas modifier les tarifs fixés à ce jour.
Il est évoqué l'installation de tapis en bambou dans les cabines de douche. Le sujet sera revu ultérieurement. Commune de la Breille-les-Pins - Séance du conseil municipal du lundi 2 juin 2025 Feuillet 2025/18
QUESTIONS DIVERSES
PERMANENCES DE LA SALLE CULTURELLE ET DE LOISIRS ET DU GITE EQUESTRE
Un point est effectué sur les prochaines réservations.
La séance est levée à 21h15. La prochaine réunion est prévue lundi 7 juillet à 19h00.
Le Maire Le secrétaire de séance
Remarque :
Procès-verbal approuvé par le conseil municipal le: L{,:\et 2025 P TT —
Mise en ligne le : _& Au: Wet 2025