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PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Règlements - Règlement écrit
Acte - modification pluextrait de reglement piece n3
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Caseneuve.
Lien du pdf (Acte - modification pluextrait de reglement piece n3)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
FES — En
+
Eu Un n ee
DEPARTEMENT
pu
VAUCLUSE
Conçu
par
Dressé
par
B.WIBAUXJB.PORHEL A.BARBIEUX
COMMUNE Habitat
et
Développement
de
Vaucluse
Ingénieur
aménagement
rural
Direction
animation
Chargé
de
mission
urbanisme
Chargé
d’opérations
urbanisme
PIECE
N°
3
Plan
Local
d'Urbanisme
Modification Die ae NATALIE ZONE
UB,
UC
et AU 02
Caractère
de
la
zone
La
zone
UB
est
une
zone
d'extension
urbaine
destinée
à
recevoir
de
l'habitat,
des
services
et
des
activités.
Elle
correspond
aux
extensions
pavillonnaires
pruches
et
serai
derses
du
village.
Elle
comprend :
-
La
zone
UB
correspondant
aux
extensions
proches
et
semi
denses
du
village.
Elle
comprend:
e
un
secteur
UB
pour
la
zone
d'extension
du
village,
le
nouveau
centre
e
un
secteur
UBp
au
village,
secteur
d'intérêt
paysager
avec
des
prescriptions
particulières
relatives
constructions
existantes.
e
un
secteur
UBh
pour
l'extension
des
hameaux.
e
un
secteur
UBhf3,
au
hameau
du
Boisset,
extension
du
hameau
soumise
au
risque
d'incendie
aléa
modéré.
ARTICLE
UB
1
- OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL
INTERDITES
Sont
interdites
dans
la zone
UB
et
les
secteurs
UBp,
UBh
et
UBhf3 :
-
les
constructions
et
installations
industrielles
-
l'aménagement
de
terrains
de
camping
et d'aires
de
stationnement
des
caravanes,
-
les
affouillements
et exhaussements
du
sol,
-__
l'ouverture
et
l'exploitation
de
carrières,
-
les
parcs
d'attraction,
pistes
de
sport
mécanique,
stands
et champs
de
tir,
-
les dépôts
de
véhicules
définis
à
l'article
R. 442-2
du
Code
de
l'Urbanisme,
-
les dépôts
de
matériaux,
ferrailles,
déchets
de
construction
et de
toute
nature
-
les complexes
touristiques.
Dans
le
secteur
UBp
uniquement,
la
création
de
constructions
nouvelles,
l'extension
et
la
surélévation
des
constructions
existantes
sont
interdites.
ARTICLE
__UB
2
-
OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL
SOUMISES
A
CONDITIONS
PARTICULIERES Tous
travaux
portant
sur
des
éléments
de
paysage
identifiés
au
plan
(pictogramme)
doivent
faire
l'objet
d'une
déclaration
préalable
au
titre
des
installations
et travaux
divers.
Sont
autorisés
dans
la zone
UB,
les secteurs
UBh
et
UBhf3
(sauf
le secteur
UBp)
:
a)
La
création,
l'aménagement
et
l'extension
des
installations
classées
pour
là
protection
de
l'environnement
existantes
soumises
à
autorisation
ou
à
déclaration
à
la
date
d'approbation
du
P.L.U.
révisé
sous
réserve
:
-
que
leur
implantation
en
milieu
urbain
ne
présente
pas
de
risques
pour
la sécurité
des
voisins
(incendie,
explosion),
-
qu'elles
n'entraînent
pas
pour
leur
voisinage,
de
nuisances
inacceptables
; sous
réserve
que
l'installation
soit
en
elle-même
peu
nuisante;
sous
réserve
que
les
mesures
nécessaires
à
l'élimination
des
nuisances
de
nature
à
rendre
indésirable
la
présence
d'une
telle
installation
dans
la
zone,
soient
prises,
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
-— Extrait
de
règlement
— Zone
AU1
Page
| 1 -
que
les
nécessités
de
leur
fonctionnement
lors
de
leur
ouverture
comme
à
terme,
soient
compatibles
avec
les
infrastructures
existantes
(nntainment
les
voies
ae
circulation)
et
les
autres
équipements
collectifs,
-
que
leur
volume
et
leur
aspect
extérieur
3oïent
rompatibles
aveu
les
milieux
environnants.
b)
Les
installations
techniques
d'intérêt
collectif et de
service
public
nécessaires
à la zone.
c)
La
création
et
l'aménagement
d'équipement
public.
d)
La
démolition
de
tout
ou
partie
d'un
immeuble
ou
d'un
groupe
d'immeubles
est
soumise
à
l'obtention
préalable
d'un
permis
de
démolir,
également
dans
le secteur
UBp.
d)
Les
équipements
d'intérêt
collectif
Sont
autorisés
dans
le
secteur
UBp :
La
restauration
des
constructions
existantes
à
la
date
d'approbation
du
PLU.
Toute
extension
ou
surélévation
est
interdite.
ARTICLE
UB
3 - CONDITIONS
DE
DESSERTE
DES
TERRAINS
PAR
LES
VOIES
PUBLIQUES
OU
PRIVEES
ET
D'ACCES
AUX
VOIES
OUVERTES
AU
PUBLIC
1.
Accès
Lorsque
le terrain
est
riverain
de
deux
ou
plusieurs
voies
publiques,
l'accès
sur
celle
de
ces
voies
qui
présenterait
une
gêne
ou
un
risque
pour
la circulation
peut
être
interdit.
Toute
opération
doit
prendre
le
minimum
d'accès
sur
les
voies
publiques.
Les
accès
doivent
être
adaptés
à
l'opération
et aménagés
de
façon
à apporter
la moindre
gêne
à
la circulation.
Les
accès
devront
être
aménagés
de
telle
manière
que
les
véhicules
ne
stationnent
pas
sur
la
voie
publique
lors
de
l'ouverture
des
portails
qui
devra
se
faire
à
l'intérieur
des
lots.
2.
Voirie
Les
voies
doivent
avoir
des
caractéristiques
adaptées
à
l'approche
du
matériel
de
lutte
contre
l'incendie,
sécurité
civile
et
ramassage
des
ordures
ménagères
et
être
adaptées
aux
usages
qu'elles
supportent
et aux
opérations
qu'elles
doivent
desservir.
Les
voies
se
terminant
en
impasse
doivent
être
aménagées
de
telle
sorte
que
les
véhicules
puissent
faire
demi-tour.
ARTICLE
UB
4
-
CONDITIONS
DE
DESSERTE
DES
TERRAINS
PAR
LES
RESEAUX
PUBLICS
D'EAU,
D'ELECTRICITE
ET
D'ASSAINISSEMENT
1
Eau
Toute
construction
à
usage
d'habitation
ou
d'activités
doit
obligatoirement
être
raccordée
au
réseau
public
d'adduction
d'eau
potable.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
-— Extrait
de
règlement
— Zone
AU1
Page
| 2 2.
Assainissement
Toute
construction
ou
installation
doit
évacuer
ses
eaux
usées
ät
réceau
collectif
d'assainissement
L'évacuation
des
eaux
résiduaires
dans
le
réseau
public
d'assainissment,
si
eile
est
autorisée,
est
subordonnée
à
un
pré
traitement
approprié.
l'évacuation
des
eaux
ménagères
et
effluents
non
traités
dans
les fossés
et
dans
le
réseau
pluvial
est
interdite. Le
rejet
des
eaux
de
vidange
de
piscines
est
interdit
dans
le
réseau
public
d'assainissement
conformément
au
décret
n°94-469
du
3
juin
1994
relatif
à
la
collecte
et
au
traitement
des
eaux
usées.
Celles-ci
doivent,
dans
la
mesure
du
possible,
être
infiltrées
sur
place
et,
en
cas
d'impossibilité,
un
rejet
dans
le
réseau
pluvial
pourra
être
effectué
après
accord
du
gestionnaire
du
réseau
et
neutralisation
de
l'agent
désinfectant.
3.
Eaux
pluviales
Si
le
réseau
existe,
les
aménagements
devront
être
tels
qu'ils
garantissent
l'écoulement
des
eaux
pluviales
dans
le réseau
collectif.
Si
le
réseau
n'existe
pas,
les
aménagements
nécessaires
au
libre
écoulement
des
eaux
pluviales
sont
à
la
charge
exclusive
du
propriétaire.
Des
dispositifs
de
rétention
des
eaux
de
pluie
à
la
parcelle
devront
être
mis
en
oeuvre
afin
de
limiter
le
ruissellement.
Ces
dispositions
d'appliquent
également
aux
eaux
de
vidange
des
piscines.
4.
Électricité
Les
lignes
électriques,
téléphoniques
et télévision
devront
être
établies
sous
les corniches
et
enfouies
pour
chaque
traversée
de
rue,
les
compteurs
seront
intégrés
et
les
emplacements
de
pénétration
électrique
et téléphonique
seront
réalisés
les
plus
près
possible
de
la sortie.
5.
Défense
Incendie
Toute
construction
ou
installation
nouvelle
doit
être
desservie
par
un
hydrant
situé
à
moins
de
150
mètres
par
les voies
praticables
et ayant
un
débit
de
60m3/h
pendant
deux
heures.
ARTICLE
UB
5
- SUPERFICIE
MINIMALE
DES
TERRAINS
CONSTRUCTIBLES
Non
réglementé.
ARTICLE
UB
6
-
IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
VOIES
ET
EMPRISES
PUBLIQUES Les
reculs
et
emprises
figurés
au
plan
devront
être
respectés.
Toutefois
lorsqu'un
alignement
de
fait
existe
déjà
en
bordure
de
voie,
les
constructions
devront
s'édifier
à cet
alignement.
A
défaut,
les
constructions
devront
être
implantées
à
au
moins
4
mètres
de
l'axe
des
voies
ouvertes
à
la circulation
publique,
et à
10
mètres
des
bords
supérieurs
des
ravins
et
des
talus.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
-— Extrait
de
règlement
- Zone
AU1
Page
| 3 Lorsqu'un
immeuble
bâti
existant
n'est
pas
conforme
aux
dispositions
édictées
par
le
règlement
applicable
à
la
zone,
le
permis
de
construire
ne
peut
êtra
accordé
que
nour
des
travaux
qui
ont
pour
objet
d'améliorer
la
conformité
de
ces
immeubles
avec
lesdites
règles
on
qui
sont
sons
effet
à
leur
égard. Des
implantations
différentes
pourront
être
autorisées
pour
les
ouvrages
cechniques
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
en
fonction
de
la
nature
des
ouvrages
et
à
la
condition
que
cette
implantation
ne
génère
pas
de
nuisances
particulières,
notamment
au
regard
de
la sécurité
routière.
Des
implantations
différentes
pourront
également
être
autorisées
lorsque
la
fonction
du
bâtiment
l'exige
et/ou
cela
permet
une
meilleure
intégration
architecturale.
Ces
dispositions
ne
s'appliquent
pas
aux
piscines.
ARTICLE
UB
7 - IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
LIMITES
SEPARATIVES
Les
constructions
devront
s'implanter
sur
une
des
deux
limites
latérales.
Dans
les
hameaux,
secteurs
UBh,
l'implantation
se
fera
sur
une
des
deux
limites
latérales
et
dans
l'emprise
des
bandes
d'implantation
fixées
au
plan
de
zonage
pour
le
hameau
du
Boisset
et
des
Blaces.Les
annexes
pourront
être
implantées
sur
les
limites
séparatives.
Lorsqu'un
immeuble
bâti
existant
n'est
pas
conforme
aux
dispositions
édictées
par
le
règlement
applicable
à
la
zone,
le
permis
de
construire
ne
peut
être
accordé
que
pour
des
travaux
qui
ont
pour
objet
d'améliorer
la
conformité
de
ces
immeubles
avec
lesdites
règles
ou
qui
sont
sans
effet
à
leur
égard. Les
piscines
devront
respecter
un
recul
au
moins
égal
à
la
profondeur
du
terrassement,
et
sans
que
celui-ci
ne
soit
inférieur
à
1,50
mètre.
Des
adaptations
peuvent
être
accordées
pour
les
ouvrages
techniques
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
publics
ou
d'intérêt
collectif
lorsque
la
fonction
du
bâtiment
l'exige
et/ou
lorsque
cela
permet
une
meilleure
intégration
architecturale.
ARTICLE
_UB
8
- IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
LES
UNES
PAR
RAPPORT
AUX
AUTRES
SUR
UNE
MEME
PROPRIETE
e
Les
constructions
principales
non
contiguës
doivent
être
implantées
de
telle
manière
que
les
baies
éclairant
les
pièces
d'habitation
ne
soient
pas
masquées
par
aucune
partie
d'immeuble
qui,
à
l'appui
de
ces
baies,
serait
vue
sous
un
angle
de
plus
de
45°
au
dessus
du
plan
horizontal.
Toutefois,
pour
la
façade
la
moins
ensoleillée,
cet
angle
peut
être
porté
à
60°à
condition
que
la
moitié
au
plus
des
pièces
habitables
prenne
jour
sur
cette
façade.
Une
distance
de
4 mètres
sera
imposée
entre
deux
bâtiments
non
contigus.
+
Les
annexes
(garages,
remises,
ateliers...)
seront
obligatoirement
accolées
au
volume
du
bâtiment
principal. Modification
du
PLU
de
Caseneuve
— Extrait
de
règlement
—- Zone
AU1
Page
| 4 ARTICLE
UB
9
- EMPRISE
AU
SOL
DES
CONSTRUCTIONS
Non
réglementé.
ARTICLE
UB
10
- HAUTEUR
MAXIMALE
DES
CONSTRUCT:ONS
La
hauteur
des
nouvelles
constructions
ne
doit
pas
excéder
un
étage
sur
rez-de-chaussée,
7m
à
l'égout
des
toitures
et 9 m
au
faîtage,
hauteur
mesurée
à partir
du
sol
naturel.
ARTICLE
UB
11
- ASPECT
EXTERIEUR
DES
CONSTRUCTIONS
ET
AMENAGEMENT
DE
LEURS
ABORDS
Le
permis
de
construire
pourra
être
refusé
ou
n'être
accordé
que
sous
réserve
de
l'obtention
de
prescriptions
spéciales
si les constructions,
par
leur
situation,
leur
architecture,
leurs
dimensions
ou
l'aspect
extérieur
des
bâtiments
ou
ouvrages
à édifier,
sont
de
nature
à porter
atteinte
au
caractère
ou
à
l'intérêt
des
lieux
avoisinants,
aux
sites,
aux
paysages
naturels
ou
urbains
ainsi
qu'à
la
conservation
des
perspectives
monumentales.
1.
Adaptation
au
terrain
La
disposition
de
la
construction
et
son
implantation
devront
tenir
compte
de
la
topographie
originelle
du
terrain,
s'y adapter
et
non
l'inverse.
Les
remblais/déblais
devront
figurer
sur
les
coupes
et façades
du
permis
de
construire
et
être
réduits
au
minimum.
Le
niveau
des
dalles
de
plancher
sera
repéré
par
rapport
au
terrain
naturel
et
devra
se
situer
au
plus
près
de
celui-ci.
La
création
d'une
plate-forme
artificielle
est
interdite.
Les
travaux
de
terrassement
ne
pourront
être
entrepris
avant
la délivrance
du
permis
de
construire.
2.
Orientation
Les
constructions
neuves
seront
généralement
orientées
de
la
même
façon
que
les
constructions
existantes
environnantes.
Les
faîtages
doivent
être
parallèles
aux
courbes
de
niveau.
On
cherchera
une
préférence
d'orientation
des
façades
principales
au
sud.
3.
Aspect
des
constructions
Les
constructions
devront
présenter
une
simplicité
de
volume
et de
silhouette,
ainsi
qu'une
unité
d'aspect
et
de
matériaux
compatibles
avec
la
bonne
économie
de
la construction.
Sont
notamment
interdits
tout
pastiche
d'une
architecture
anachronique
ou
étrangère
à
la
région,
et tout
élément
architectural
dévié
de
sa
fonction
initiale
(tours,
pigeonniers...).
Volumétrie Une
hiérarchie
des
volumes
dans
la
construction
neuve
devra
permettre
de
maintenir
la
notion
de
corps
principal
dominant
en
regard
des
volumes
annexes.
De
même,
seront
évitées
les
complications
excessives
de
volumes
et
de
décrochements,
qui
doivent
rester
à
l'échelle
du
bâti.
Cette
simplicité
sera
notamment
recherchée
pour
les
toitures
où,
en
tout
état
de
cause,
la
toiture
principale
devra
rester
dominante.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
— Extrait
de
règlement
-— Zone
AU1
Page
| 5
A — 0 — men) Les
faîtages
seront
généralement
parallèles
à ceux
des
maisons
aveisinantes
et aux
voies.
Couvertures
-
Les
couvertures
seront
en
tuiles
rondes
de
typ#
canal
de
teinte
paille
taire
ou
vieillie.
Les
tuiles
rouges
sont
à
proscrire.
Les
pentes
seront
comprises
encre
25
et
30
%.
Elles
se
termineront
sans
dépassement
sur
les
murs
pignons.
Dans
certains
cas
exceptionnels
justifiés
par
l'architecture
et/ou
par
la
production
d'énergies
renouvelables,
d'autres
matériaux
seront
admis.
-
Les
débords
de
toiture
seront
choisis
en
fonction
du
type
de
bâtiment
et
de
l'homogénéité
de
la
rue,
par
exemple :
-
génoise,
-
corniche,
pierre,
plâtre,
- _
débord
de
chevrons.
-
Enréhabilitation,
les terrasses
en
toiture
sont
parfois
nécessaires
pour
amener
de
la
lumière.
Les
terrasses
en
toiture
et
les
terrasses
couvertes
«
Souleiadou
»
pourront
être
admises
dans
certains
cas.
Mais
elles
ne
devront
pas
être
prédominantes
sur
le
volume
de
la
toiture.
Elles
devront
être
situées
à
plus
de
2,50
mètres
en
arrière
de
la
ligne
d'égout,
être
peu
visibles
depuis
l'espace
public
et être
proportionnées
à la volumétrie
du
bâtiment.
En
construction
neuve,
dans
certains
cas
et
parfois
en
réhabilitation,
des
toitures
terrasses
pourront
être
admises
si l'architecture
et le caractère
des
lieux
avoisinants
le permettent.
Percements Les
pleins
prédominent
sur
les vides.
-
En
réhabilitation,
une
attention
particulière
sera
apportée
à
la
composition
ou
l'ordonnancement
initial
de
la façade
ainsi
qu'à
la
proportion
des
ouvertures.
Les
fenêtres
seront
rectangulaires
dans
le
sens
de
la
hauteur
et
ne
dépasseront
que
rarement
1
mètre
de
large.
Les
fenestrons
(un
seul
vantail)
seront
carrés
ou
légèrement
rectangulaires
dans
le sens
de
la
hauteur.
-
En
construction
neuve,
les
ouvertures
pourront
faire
référence
à
celles
de
l'architecture
traditionnelle
tout
en
comportant
des
adaptations
contemporaines.
D'autres
types
d'ouvertures
pourront
être
proposés
mais
leur
disposition,
leurs
dimensions,
le
rythme
qu'elles
auront
les
unes
par
rapport
aux
autres
devront
résulter
de
l'observation
des
façades
avoisinantes
afin
d'obtenir
une
insertion
harmonieuse
et
cohérente
du
nouveau
bâtiment
dans
le front
bâti
existant.
Traitement
des
façades
Le
traitement
des
façades
sera
analogue
au
caractère
dominant
des
façades
avoisinantes.
Sauf
exception
justifiée
par
l'architecture,
les
placages
des
pierres
ou
d'autres
matériaux
seront
à éviter.
-
Traitement
des
facades
en
réhabilitation
Le
decroutage
des
maçonneries
en
moellons
sera
à
éviter.
Seuls
seront
laissés
apparents
les
éléments
en
façade
en
pierre
taillée
appareillée
(le
rejointoiement
sera
assuré
à
la chaux
naturelle
au
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
— Extrait
de
règlement
— Zone
AU1
Page
| 6 nu
de
la
pierre
rebrossée,
les joints
en
creux
seront
à éviter’,
ou
les
constructions
annexes
ayant
été
construites
pour
être
laissées
sans
enduit.
Les
linteaux
bois
apparents
sont
à
proscrire.
Ils devront
âtre
ré-enduits.
Les
décors
existants
(bandeaux,
encadrements
en
enduit
lissé,
friscc,
fenêires
en
trompe-l'œil,
etc.)
seront
conservés
ou
refaits.
Les
façades
devront
être
enduites
(et
éventuellement
badigeonnées)
à la chaux
naturelle
aérienne
ou
hydraulique,
à
l'exclusion
de
tout
ciment
ou
chaux
artificielle,
blanche,
ou
maritime.
L'enduit
préconisé,
à
base
de
sables
colorés
de
pays
d'ocrés,
ou
d'oxydes
métalliques
sera
frotasse
et
de
teinte
soutenue,
selon
la palette
réalisée
à titre
indicatif
pour
le village.
Un
échantillon
d'enduit
devra
être
réalisé
sur
la façade
pour
accord
préalable.
-
Traitement
des
facades
neuves
- pierre
appareillée
-
enduit
frotasse
de
teinte
soutenue
et
sourde
(sauf
exception,
cela
signifie
qu'il
faut
éviter
les
couleurs
trop
claires
et trop
vives,
le
blanc,
et
rester
dans
le ton
des
couleurs
du
paysage
minéral)
- béton
teinté
- béton
peint.
D'autres
types
de
matériaux
pourront
être
utilisés
mais
leur
texture,
leur
calepinage,
leur
couleur
devront
résulter
de
l'observation
des
façades
avoisinantes.
Menuiserie On
préférera
les
menuiseries
en
bois.
Elles
seront
peintes,
non
vernies
et
non
laissées
en
bois
apparent.
La
coloration
sera
choisie
parmi
les teintes
traditionnelles
dans
la commune
ou
le quartier.
Les
menuiseries
éviteront
les
très
petits
carreaux
{le
cas
le
plus
courant
étant
des
fenêtres
à
3
ou
4
carreaux
par
ouvrant).
Pour
les
volets,
on
évitera
les
modèles
à
barres
et
écharpes
qui
ne
sont
pas
de
style
régional
; on
préférera
les
volets
à lames
contrariées
ou
à cadres
ou
persiennés.
Dans
les
secteurs
indicés
«
f3
»,
les
ouvertures
en
façade
exposées
au
Mistral
devront
être
limitées,
la
toiture
ne
doit
pas
laisser
apparaître
des
pièces
de
charpente
en
bois,
les
portes
et
les
fenêtres
sont
à réaliser
en
bois
plein
ou
autres
matériaux
de
même
résistance
au
feu.
Détails
architecturaux
e
Les
linteaux,
plates
bandes,
arc,
etc.
éventuellement
envisagés
tiendront
leur
équilibre
de
la
réalité
constructive.
e
On
évitera
l'ajout
de
balcons
sur
des
bâtiments
existants,
particulièrement
sur
rue.
e
Les
souches
de
cheminées
devront
être
situées
près
des
faîtages
sur
les
murs
pignons
ou
murs
de
refend.
Elles
seront
parallélépipédiques
en
évitant
le
fruit
qui
n'est
pas
de
style
régional.
Elles
seront
enduites
comme
la
maison.
On
évitera
les
couronnements
en
béton
ou
fibrociment
et on
préférera
les tuiles.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
— Extrait
de
règlement
— Zone
AU1
Page
| 7 e
Les
solins
en
produits
aluminobitumineux
apparents
seront
à éviter.
e
Les
divers
tuyaux
d'évacuation
autres
que
ceux
nécessaires
au
drainage
des
eaux
de
pluie
ne
devront
pas
être
apparents.
e
Les
gardes
corps
seront
en
maçonnerie
pleine
ou
en
ferronnerie,
en
évitant
le
bois
qui
n'est
pas
de
tradition
régionale.Les
éléments
de
ferronnerie
resteront
simples
et
éviteront
les
imitations
de
styles
étrangers
à la région.
e
Les
auvents
en
tuiles
en
façade
sud
ou
principale
seront
évités
car
ils obscurcissent
les
pièces
à
vivre
et
ne
sont
pas
traditionnels.
On
leur
préférera
les
tonnelles-treilles
métalliques
à
l'exclusion
des
pergolas
bois.
Lorsqu'ils
seront
envisagés
sur
une
autre
façade,
ces
auvents
auront
des
dimensions
suffisantes
pour
être
utilisés
comme
porche
ou
terrasse
abritée
(minimum
1,5
mètre
de
profondeur). Les
piliers
en
pierre
de
taille
ou
maçonnerie
enduite
auront
une
section
minimum
de
30
x
30cm.
e
Les
vérandas
ne
pourront
être
envisagées
que
sur
les
espaces
privatifs
non
perceptibles
depuis
l'espace
public,
exception
faite
de
certains
commerces.
4.
Clôtures
Les
clôtures
seront
constituées
soit :
e
d'un
muret
en
maçonnerie
pleine
(d'une
hauteur
maximum
de
0,50
mètre)
surmonté
d'un
grillage,
doublé
d'une
haie
végétale,
le tout
faisant
une
hauteur
maximum
de
1,60
mètre.
°e
d'un
grillage
doublé
d'une
haie
végétale
constituée
d'espèces
locales.
A
l'intérieur
des
îlots,
les clôtures
végétales
pourront
être
doublées
de
grillage.
Le
portail
sera
proportionné
à la clôture
et traité
de
façon
cohérente
avec
celle-ci.
Aménagements
ou
accompagnements
Une
grande
attention
sera
portée
au
revêtement
des
sols,
des
rues,
ruelles,
passages,
escaliers,
places. Les
soutènements
et
parapets
seront
traités
en
maçonnerie
identique
à
celles
des
constructions
avoisinantes. Si
des
gardes
corps
sont
nécessaires,
ils
seront
métalliques,
droits,
montés
en
séries
verticales,
les
brancardages
en
tubes
horizontaux
sont
interdits.
Chaque
fois
que
possible,
des
pavages
où
des
calades
seront
réalisés
en
ménageant
un
escalier
au
centre
des
étroites
ruelles
lorsqu'elles
sont
en
pente
prononcée.
Aux
emplacements
qu'il
serait
malgré
tout
nécessaire
de
goudronner,
des
caniveaux
en
calade
devront
rompre
la
banalité
du
revêtement. Les
citernes
de
combustible
ou
autre
seront,
soit
enterrées,
soit
intégrées
au
volume
de
la
construction,
en
accord
avec
la
réglementation
en
vigueur,
soit
masquées
par
des
haies
vives.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
— Extrait
de
règlement
— Zone
AU
Page
| 8 5.
Panneaux
solaires
thermiques
et
panneaux
photovoltaïques
Afin
de
ne
pas
porter
atteinte
à
la valeur
patrimoniale
du
bâti,
les
nouvelles
technologies
permettant
les
économies
d'énergie
ou
les
dispositifs
de
production
d'énergie
renouvelable
devront
être
intégrés
le
mieux
possible
au
bâti
existant.
Pour
les
nouvelles
constructions,
les
dispositifs
Seront
intégrés
comme
éléments
architecturaux
de
la construction.
Dans
le cas
d'une
impossibilité
technique
d'une
installation
sur
le
bâti
existant,
ou
pour
augmenter
le
rendement
énergétique
de
l'installation
(orientation
inadaptée),
les
panneaux
pourront
être
installés
sur
le sol
seulement
pour
la production
d'énergie
nécessaire
aux
besoins
du
foyer.
6.
Climatiseurs
La
pose
de
climatiseurs
en
façade,
visible
depuis
l'espace
public
est
interdite.
7.
Antennes
paraboliques
Une
attention
particulière
sera
à
porter
à leur
intégration.
8.
Installations
techniques
de
service
public
Les
installations
techniques
de
service
public
visées
à
l'article
UB
2
devront,
dans
toute
la
mesure
du
possible,
être
intégrées
ou
accolées
aux
constructions
et
en
tout
état
de
cause
s'intégrer
le
plus
harmonieusement
possible
dans
l'environnement
bâti
(implantation,
aspect
extérieur,
abords...).
ARTICLE
UB
12
-
OBLIGATIONS
IMPOSEES
AUX
CONSTRUCTEURS
EN
MATIERE
DE
REALISATION
D'AIRES
DE
STATIONNEMENT
Le
stationnement
des
véhicules
correspondant
aux
besoins
des
constructions
et
installations
doit
être
assuré
en
dehors
des
voies
publiques
ou
privées.
La
superficie
à
prendre
en
compte
pour
le
stationnement
d'un
véhicule
est
de
18
m2?
y
compris
les
accès.
Les
besoins
minima
à
prendre
en
compte
sont
de :
Habitations :
°
Une
place
de
stationnement
par
logement
de
moins
de
50
m?
de
surface
de
plancher
e
Deux
places
de
stationnement
par
logement
de
50
m?
de
surface
de
plancher
et
plus
(garage
ou
aire
aménagée)
Bureaux :
e
Une
place
par
60
m?
de
surface
de
plancher
Hôtels
et
restaurants
:
e
Une
place
par
chambre
ou
par
quatre
couverts
{il
n'y
a
pas
cumul
pour
Les
hôtels-
restaurants)
Autres
usages
:
Une
place
par tranche
de
50m?
de
surface
de
plancher
Équipements
publics
Une
place
de
stationnement
par
tranche
de
25m?
de
surface
de
plancher
et
services
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
-— Extrait
de
règlement
-— Zone
AU1
Page
| 9 Ces
dispositions
ne
s'appliquent
pas
à
l'aménagement
des
bâtiments
existants
dont
le
volume
n'est
pas
modifié
et
dont
la
nouvelle
destination
n'entraîne
pas
d'augmentation
de
fréquentation. Elles
ne
s'appliquent
également
pas
aux
travaux
de
transformation
ou
d'amélioration
de
bâtiments
affectés
à des
logements
locatifs
financés
avec
un
prêt
aidé
de
l'État,
y compris
dans
le cas
où
ces
travaux
s'accompagnent
de
la création
de
surface
de
plancher,
dans
la
limite
d'un
plafond
fixé
par décret
en
Conseil
d'État.
En
cas
d'impossibilité
technique
réelle
d'aménager
sur
le
terrain
de
l'opération
le
nombre
d'emplacements
nécessaire
au
stationnement,
le
constructeur
pourra :
e
soit
aménager
sur
un
autre
terrain
situé
à
moins
de
300
mètres
du
premier
les
surfaces
de
stationnement
qui
lui
font
défaut
à
condition
qu'il
apporte
La
preuve
qu'il
réalise
ou
fait
réaliser
les
dites
places
et
qu'elles
soient
strictement
réservées
aux
seuls
besoins
de
l'opération.
°
soit
acquérir
les
places
de
stationnement
qui
lui font
défaut
dans
un
parc
privé
voisin
distant
de
moins
de
200
mètres
de
l'opération,
à
condition
qu'il
apporte
la
preuve
de
cette
acquisition.
e
soit
justifier,
pour
les
places
qu'il
ne
peut
réaliser
lui-même,
de
l'obtention
d'une
concession
à
long
terme
dans
un
parc
public
de
stationnement
existant
ou
en
cours
de
réalisation.
e
soit
verser,
pour
chaque
place
de
stationnement
manquante,
une
participation,
dont
le
montant
est
fixé
par
délibération
du
conseil
municipal,
en
vue
de
la
réalisation
des
parcs
publics
de
stationnement
dont
la construction
est
prévue.
ARTICLE
UB
13
- ESPACES
LIBRES,
AIRES
DE
JEUX
ET
DE
LOISIRS
- PLANTATIONS
- ESPACES
BOISES
CLASSES
e
Espaces
libres,
aires
de
jeux
et
de
loisirs,
plantations
-
Les
surfaces
libres
de
construction
et
les
délaissés
des
aires
de
stationnement
doivent
être
plantées.
-
Les
opérations
d'urbanisme
doivent
comporter
la
réalisation
d'espaces
plantés
communs
représentant
10
%
au
moins
de
la surface
du
terrain
à aménager.
-
Les
projets
de
plantation
figureront
au
permis
de
construire
et
devront
être
constitués
d'arbres
et d'arbustes
d'essence
locale.
-
[l'est
recommandé
l'utilisation
d'essences
non
allergisantes
pour
la
réalisation
de
haies
ou
massifs.
La
plantation
de
haies
de
cyprès,
thuyas,
genévriers.
est
fortement
déconseillée.
Une
solution
de
diversification
végétale
pour
la
réalisation
de
haies
en
climat
méditerranéen
devra
être
recherchée.
-
Les
haies
plantées
existantes
sur
la parcelle
devront
être
maintenues.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
— Extrait
de
règlement
— Zone
AU1
Page
| 10 e
Espaces
boisés
classés
Les
espaces
boisés
classés
figurant
au
plan
devront
être
respectés.
Ils sont soumis
aux
articles
L.
130-
Let
L. 130-5
du
Code
de
l'urbanisme.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
— Extrait
de
règlement
— Zone
AU1
Page
| 11 0/1
Caractère
de
la
zone
La
zone
UC
à
vocation
mixte
d'habitat,
de
services,
d'équipements,
correspond
aux
quartiers
pavillonnaires
d'extension
urbaine
récente
dans
lesquels
la
nature
des
terrains
(topographie,
caractéristique
des
sols,
accès...)
et
leur
niveau
d'équipement
permet
la
poursuite
de
l'urbanisation.
Elle
s'étend
dans
les quartiers
situés
en
proche
périphérie
du
village.
Elle
comprend :
-
Un
secteur
UCf3,
d'extension
pavillonnaire
soumise
au
risque
d'incendie
modéré.
-
Un
secteur
UCa,
dans
lequel
l'assainissement
autonome
est
obligatoire.
-
Un
secteur
Ucaf3,
dans
lequel
l'assainissement
autonome
est
obligatoire,
soumise
au
risque
d'incendie
aléa
modéré.
ARTICLE
UC
1
- OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL
INTERDITES
Sont
interdites
dans
la
zone
UC
et
ses
secteurs
:
-
les
constructions
et
installations
industrielles,
-
les
entrepôts
dans
les
secteurs,
-
l'aménagement
de
terrains
de
camping
et d'aires
de
stationnement
des
caravanes,
-
les
affouillements
et exhaussements
du
sol,
-
l'ouverture
et
l'exploitation
de
carrières,
-
les
parcs
d'attraction,
stands
et
champs
de
tir,
pistes
de
sport
mécanique,
-
les
dépôts
de
véhicules
définis
à
l'article
R.
442-2
du
Code
de
l'Urbanisme,
-
les
complexes
touristiques.
ARTICLE
UC
2
-
OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL
SOUMISES
A
CONDITIONS
PARTICULIERES Tous
travaux
portant
sur
des
éléments
de
paysage
identifiés
au
plan
(pictogramme)
doivent
faire
l'objet
d'une
déclaration
préalable
au
titre
des
installations
et travaux
divers.
Sont
autorisés
dans
la
zone
UC
et
ses
secteurs:
a)
La
création,
aménagement
et
l'extension
des
installations
classées
pour
la
protection
de
l'environnement
existantes
soumises
à
autorisation
ou
à
déclaration
à
la
date
d'approbation
du
P.L.U.
révisé
sous
réserve :
-
que
leur
implantation
en
milieu
urbain
ne
présente
pas
de
risques
pour
la sécurité
des
voisins
{incendie,
explosion),
-
qu'elles
n'entraînent
pas
pour
leur
voisinage,
de
nuisances
inacceptables
; sous
réserve
que
l'installation
soit
en
elle-même
peu
nuisante
; sous
réserve
que
les
mesures
nécessaires
à
l'élimination
des
nuisances
de
nature
à
rendre
indésirable
la
présence
d'une
telle
installation
dans
la
zone,
soient
prises,
-
que
les
nécessités
de
leur
fonctionnement
lors
de
leur
ouverture
comme
à
terme,
soient
compatibles
avec
les
infrastructures
existantes
(notamment
les
voies
de
circulation)
et
les
autres
équipements
collectifs,
-
que
leur
volume
et
leur
aspect
extérieur
soient
compatibles
avec
les
milieux
environnants.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
— Extrait
de
règlement
— Zone
AU1
Page
| 12 b)
Les
installations
techniques
d'intérêt
collectif et de
service
public
nécessaires
à la zone.
ARTICLE
_UC_3
- CONDITIONS
DE
DESSERTE
DES
TERRAINS
PAR
LES
VOIES
PUBLIQUES
OU
PRIVEES
ET
D'ACCES
AUX
VOIES
OUVERTES
AU
PUBLIC
1.
Accès
Lorsque
le terrain
est
riverain
de
deux
ou
plusieurs
voies
publiques,
l'accès
sur
celle
de
ces
voies
qui
présenterait
une
gêne
ou
un
risque
pour
la circulation
peut
être
interdit.
Toute
opération
doit
prendre
le
minimum
d'accès
sur
les
voies
publiques.
Les
accès
doivent
être
adaptés
à l'opération
et aménagés
de
façon
à apporter
la moindre
gêne
à la circulation.
Les
accès
devront
être
aménagés
de
telle
manière
que
les
véhicules
ne
stationnent
pas
sur
La
voie
publique
lors
de
l'ouverture
des
portails
qui
devra
se
faire
à L'intérieur
des
Lots.
2.
Voirie
Les
voies
doivent
avoir
des
caractéristiques
adaptées
à
l'approche
du
matériel
de
Lutte
contre
l'incendie,
sécurité
civile
et
ramassage
des
ordures
ménagères
et
être
adaptées
aux
usages
qu'elles
supportent
et aux
opérations
qu'elles
doivent
desservir.
Les
voies
se
terminant
en
impasse
doivent
être
aménagées
de
telle
sorte
que
les
véhicules
puissent
faire
demi-tour.
ARTICLE
UC
4
-
CONDITIONS
DE
DESSERTE
DES
TERRAINS
PAR
LES
RESEAUX
PUBLICS
D'EAU,
D'ELECTRICITE
ET
D'ASSAINISSEMENT
1. Eau
Toute
construction
à
usage
d'habitation
ou
d'activités
doit
obligatoirement
être
raccordée
au
réseau
public
d'adduction
d'eau
potable.
2.
Assainissement
Dans
les
secteurs
UC,
toute
construction
ou
installation
doit
évacuer
ses
eaux
usées
au
réseau
collectif
d'assainissement
Dans
les
secteurs
UCa
et
UCaf3,
les
caractéristiques
de
l'assainissement
autonome
adapté
au
projet,
à
la
nature
du
terrain
et
aux
contraintes
réglementaires
devront
s'appuyer
sur
une
étude
de
sol
et
d'assainissement
à la parcelle
produite
par
le pétitionnaire.
Dans
les
terrains
dominants,
le
dispositif
d'infiltration
dans
le
sol
des
eaux
usées
après
traitements
devra
être
implanté
à 10
mètres
minimum
des
fonds
voisins
dominés.
l'évacuation
de
certaines
eaux
résiduaires
dans
le
réseau
public
d'assainissement,
si
elle
est
autorisée,
est
subordonnée
à
un
pré
traitement
approprié.
L'évacuation
des
eaux
ménagères
et
effluents
non
traités
dans
les
fossés
et
dans
le
réseau
pluvial
est
interdite. Le
rejet
des
eaux
de
vidange
de
piscines
est
interdit
dans
le
réseau
public
d'assainissement
conformément
au
décret
n°94-469
du
3
juin
1994
relatif
à
la
collecte
et
au
traitement
des
eaux
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
— Extrait
de
règlement
- Zone
AU1
Page
| 13 usées.
Celles-ci
doivent,
dans
la
mesure
du
possible,
être
infiltrées
sur
place
et,
en
cas
d'impossibilité,
un
rejet
dans
le
réseau
pluvial
pourra
être
effectué
après
accord
du
gestionnaire
du
réseau
et
neutralisation
de
l'agent
désinfectant.
3.
Eaux
pluviales
Si
le
réseau
existe,
les
aménagements
devront
être
tels
qu'ils
garantissent
l'écoulement
des
eaux
pluviales
dans
le
réseau
collectif.
En
l'absence
de
réseau,
les
aménagements
nécessaires
au
libre
écoulement
des
eaux
pluviales
sont
à
la
charge
exclusive
du
propriétaire
qui
doit
réaliser
les
dispositifs
adaptés
à
l'opération
et
au
terrain. Des
dispositifs
de
rétention
et
d'infiltration
des
eaux
de
pluie
à
la
parcelle
devront
être
réalisés
afin
de
limiter
le
ruissellement.
Ces
dispositions
s'appliquent
également
aux
eaux
de
vidange
des
piscines.
4.
Électricité
Les
lignes
électriques
et téléphoniques
seront
enfouies.
5.
Défense
Incendie
Toute
construction
ou
installation
nouvelle
doit
être
desservie
par
un
hydrant
situé
à
moins
de
150
mètres
par
les
voies
praticables
et
ayant
un
débit
de
60m3/h
pendant
deux
heures.
ARTICLE
UC
5 -
SUPERFICIE
MINIMALE
DES
TERRAINS
CONSTRUCTIBLES
Non
réglementé.
ARTICLE
UC
6
-
IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
VOIES
ET
EMPRISES
PUBLIQUES Les
reculs
et
emprises
figurés
au
plan
devront
être
respectés
lorsqu'ils
existent.
A
défaut,
les
constructions
devront
être
édifiées
à au
moins
:
-
15
mètres
de
l'axe
des
voies
publiques
départementales.
-
6 mètres
de
l'axe
des
voies
publiques
autres.
-
10
mètres
des
bords
supérieurs
des
ravins
et des
talus.
Lorsqu'un
immeuble
bâti
existant
n'est
pas
conforme
aux
dispositions
édictées
par
le
règlement
applicable
à
la
zone,
le
permis
de
construire
ne
peut
être
accordé
que
pour
des
travaux
qui
ont
pour
objet
d'améliorer
la
conformité
de
ces
immeubles
avec
lesdites
règles
ou
qui
sont
sans
effet
à
leur
égard. Des
implantations
différentes
pourront
être
autorisées
pour
les
ouvrages
techniques
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
en
fonction
de
la
nature
des
ouvrages
et
à
la
condition
que
cette
implantation
ne
génère
pas
de
nuisances
particulières,
notamment
au
regard
de
la
sécurité
routière.
Des
implantations
différentes
pourront
être
également
autorisées
lorsque
la
fonction
du
bâtiment
l'exige
et/ou
lorsque
cela
permet
une
meilleure
intégration
architecturale.
Ces
dispositions
ne
s'appliquent
pas
aux
piscines.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
-—
Extrait
de
règlement
— Zone
AU1
Page
|14 ARTICLE
UC
7 -
IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
LIMITES
SEPARATIVES
Les
constructions
principales
doivent
être
édifiées
sur
limite
séparative
ou
à
au
moins
4
mètres
des
limites
séparatives.
Les
annexes
peuvent
être
implantées
sur
les
limites
séparatives.
Lorsqu'un
immeuble
bâti
existant
n'est
pas
conforme
aux
dispositions
édictées
par
le
règlement
applicable
à
la
zone,
le
permis
de
construire
ne
peut
être
accordé
que
pour
des
travaux
qui
ont
pour
objet
d'améliorer
la
conformité
de
ces
immeubles
avec
lesdites
règles
ou
qui
sont
sans
effet
à
leur
égard. Les
piscines
devront
respecter
un
recul
au
moins
égal
à
la
profondeur
du
terrassement,
et
sans
que
celui-ci
ne
soit
inférieur
à
1,50
mètre.
ARTICLE
UC
8
- IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
LES
UNES
PAR
RAPPORT
AUX
AUTRES
SUR
UNE
MEME
PROPRIETE
+
_Les
constructions
principales
non
contiguës
doivent
être
implantées
de
telle
manière
que
les
baies
éclairant
les
pièces
d'habitation
ne
soient
pas
masquées
par
aucune
partie
d'immeuble
qui,
à
l'appui
de
ces
baies,
serait
vue
sous
un
angle
de
plus
de
45°
au
dessus
du
plan
horizontal.
Toutefois,
pour
la
façade
la
moins
ensoleillée,
cet
angle
peut
être
porté
à
60°à
condition
que
la
moitié
au
plus
des
pièces
habitables
prenne
jour
sur
cette
façade.
Une
distance
de
4
mètres
sera
imposée
entre
deux
bâtiments
non
contigus.
e
Les
annexes
(garages,
remises,
ateliers.)
seront
de
préférence
accolées
au
volume
du
bâtiment
principal.
Elles
devront
former
un
ensemble
cohérent.
ARTICLE
UC
9 -
EMPRISE
AU
SOL
DES
CONSTRUCTIONS
Au
sein
des
secteurs
UCa
et
UCaf3,
l'emprise
au
sol
des
constructions
ne
pourra
excéder
20%
de
la
surface
du
terrain.
Ne
sont
pas
compter
dans
le
calcul
de
l'emprise
au
sol
:
-
Les
piscines
-
Les
terrasses
non
couvertes
Cette
règle
ne
s’applique
pas :
-
Aux
secteurs
UC
pour
lequel
l'emprise
au
sol
n’est
pas
réglementée.
-
Aux
aménagements
où
extensions
d’une
construction,
s'ils
ont
pour
effet
de
réduire
la
non-
conformité
de
cette
construction
par
rapport
aux
règles
relatives
à
l'emprise
au
sol,
ou
s’ils
sont
sans
effet
à
leur
égard
;
-
aux
infrastructures
techniques
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif.
ARTICLE
UC
10
- HAUTEUR
MAXIMALE
DES
CONSTRUCTIONS
La
hauteur
des
constructions
ne
devra
pas
excéder
7
mètres
à
l'égout
des
toitures
et
9
mètres
au
faîtage,
hauteur
mesurée
à partir
du
sol
naturel.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
—
Extrait
de
règlement
-
Zone
AU1
Page
|15 ARTICLE
_UC__
11
_-
ASPECT
EXTERIEUR
DES
CONSTRUCTIONS
ET
AMENAGEMENT
DE
LEURS
ABORDS Le
permis
de
construire
pourra
être
refusé
ou
n'être
accordé
que
sous
réserve
de
l'obtention
de
prescriptions
spéciales
si
les
constructions,
par
leur
situation,
leur
architecture,
leurs
dimensions
ou
l'aspect
extérieur
des
bâtiments
ou
ouvrages
à
édifier,
sont
de
nature
à
porter
atteinte
au
caractère
ou
à
l'intérêt
des
lieux
avoisinants,
aux
sites,
aux
paysages
naturels
ou
urbains
ainsi
qu'à
la
conservation
des
perspectives
monumentales.
1.
Adaptation
au
terrain
La
disposition
de
la
construction
et
son
implantation
devront
tenir
compte
de
la
topographie
originelle
du
terrain,
s'y
adapter
et
non
l'inverse.
Les
remblais/déblais
devront
figurer
sur
les
coupes
et
façades
du
permis
de
construire
et
être
réduits
au
minimum.
Le
niveau
des
dalles
de
plancher
sera
repéré
par
rapport
au
terrain
naturel
et
devra
se
situer
au
plus
près
de
celui-ci.
La
création
d'une
plate-forme
artificielle
est
interdite.
Les
travaux
de
terrassement
ne
pourront
être
entrepris
avant
la
délivrance
du
permis
de
construire.
2.
Orientation
Les
constructions
neuves
seront
généralement
orientées
de
la
même
façon
que
les
constructions
existantes
environnantes.
Les
faîtages
doivent
être
parallèles
aux
courbes
de
niveau.
On
cherchera
une
préférence
d'orientation
des
façades
principales
au
sud.
3.
Aspect
des
constructions
Les
constructions
devront
présenter
une
simplicité
de
volume
et
de
silhouette,
ainsi
qu'une
unité
d'aspect
et
de
matériaux
compatibles
avec
la
bonne
économie
de
la
construction.
Sont
notamment
interdits
tout
pastiche
d'une
architecture
anachronique
ou
étrangère
à
la
région,
et
tout
élément
architectural
dévié
de
sa
fonction
initiale
(tours,
pigeonniers...).
Volumétrie Une
hiérarchie
des
volumes
dans
la
construction
neuve
devra
permettre
de
maintenir
la
notion
de
corps
principal
dominant
en
regard
des
volumes
annexes.
De
même,
seront
évitées
les
complications
excessives
de
volumes
et
de
décrochements,
qui
doivent
rester
à
l'échelle
du
bâti.
Cette
simplicité
sera
notamment
recherchée
pour
les
toitures
où,
en
tout
état
de
cause,
la
toiture
principale
devra
rester
dominante.
Les
faîtages
seront
généralement
parallèles
à ceux
des
maisons
avoisinantes
et
aux
voies.
Couvertures
-
Les
couvertures
seront
en
tuiles
rondes
de
type
canal
de
teinte
paille
claire
ou
vieillie.
Les
tuiles
rouges
sont
à
proscrire.
Les
pentes
seront
comprises
entre
25
et
30
%.
Elles
se
termineront
sans
dépassement
sur
les
murs
pignons.
Dans
certains
cas
exceptionnels
justifiés
par
l'architecture
et/ou
par
la
production
d'énergies
renouvelables,
d'autres
matériaux
seront
admis.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
—
Extrait
de
règlement
-— Zone
AU1
Page
|16 -
Les
débords
de
toiture
seront
choisis
en
fonction
du
type
de
bâtiment
et de
l'homogénéité
de
la rue,
par
exemple :
-
génoise,
-
corniche,
pierre,
plâtre,
-__
débord
de
chevrons.
-
En
réhabilitation,
les terrasses
en
toiture
sont
parfois
nécessaires
pour
amener
de
la
lumière.
Les
terrasses
en
toiture
et
les
terrasses
couvertes
« Souleiadou
»
pourront
être
admises
dans
certains
cas.
Mais
elles
ne
devront
pas
être
prédominantes
sur
le
volume
de
la
toiture.
Elles
devront
être
situées
à
plus
de
2,50
mètres
en
arrière
de
la
ligne
d'égout,
être
peu
visibles
depuis
l'espace
public
et être
proportionnées
à
la volumétrie
du
bâtiment.
-
En
construction
neuve,
dans
certains
cas
et
parfois
en
réhabilitation,
des
toitures
terrasses
pourront
être
admises
si l'architecture
et
le caractère
des
lieux
avoisinants
le
permettent.
Percements Les
pleins
prédominent
sur
les vides.
-
En
réhabilitation,
une
attention
particulière
sera
apportée
à
la
composition
ou
l'ordonnancement
initial
de
la façade
ainsi
qu'à
la
proportion
des
ouvertures.
Les
fenêtres
seront
rectangulaires
dans
le sens
de
la hauteur
dans
une
proportion
de
1 x 1,5
à
1,6
et
ne
dépasseront
que
rarement
1 mètre
de
large.
Les
fenestrons
(un
seul
vantail)
seront
carrés
ou
légèrement
rectangulaires
dans
le sens
de
la
hauteur.
-
En
construction
neuve,
les
ouvertures
pourront
faire
référence
à
celles
de
l'architecture
traditionnelle
tout
en
comportant
des
adaptations
contemporaines.
D'autres
types
d'ouvertures
pourront
être
proposés
mais
leur
disposition,
leurs
dimensions,
le
rythme
qu'elles
auront
les
unes
par
rapport
aux
autres
devront
résulter
de
l'observation
des
façades
avoisinantes
afin
d'obtenir
une
insertion
harmonieuse
et
cohérente
du
nouveau
bâtiment
dans
le front
bâti
existant.
Traitement
des
façades
Le
traitement
des
façades
sera
analogue
au
caractère
dominant
des
façades
avoisinantes.
Sauf
exception
justifiée
par
l'architecture,
les
placages
des
pierres
ou
d'autres
matériaux
seront
à éviter.
-
Traitement
des
façades
en
réhabilitation
Le
décroutage
des
maçonneries
en
moellons
sera
à
éviter.
Seuls
seront
laissés
apparents
les
éléments
en
façade
en
pierre
taillée
appareillée
(le
rejointoiement
sera
assuré
à la chaux
naturelle
au
nu
de
la
pierre
rebrossée,
les joints
en
creux
seront
à éviter),
ou
les
constructions
annexes
ayant
été
construites
pour
être
laissées
sans
enduit.
Les
linteaux
bois
apparents
sont
à
proscrire.
Ils devront
être
ré-enduits.
Dans
le
cas
de
maçonneries
mixtes
(murs
en
moellons
et
éléments
particuliers
en
pierre
taillée,
entourage
de
baies,
bandeaux
d'étage,
chaîne
d'angle,
etc.)
les
parties
de
pierres
harpées
dans
la
maçonnerie
sont
destinées
à être
enduites
de
façon
à obtenir
un
encadrement
rectiligne.
Les
décors
existants
(bandeaux,
encadrements
en
enduit
lissé,
frises,
fenêtres
en
trompe-l'oeil,
etc.)
seront
conservés
ou
refaits.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
— Extrait
de
règlement
- Zone
AU1
Page
| 17 Les
façades
devront
être
enduites
(et
éventuellement
badigeonnées)
à la chaux
naturelle
aérienne
ou
hydraulique,
à
l'exclusion
de
tout
ciment
ou
chaux
artificielle,
blanche,
ou
maritime.
L'enduit
préconisé,
à
base
de
sables
colorés
de
pays
d'ocrés,
ou
d'oxydes
métalliques
sera
frotasse
et
de
teinte
soutenue,
selon
la
palette
réalisée
à titre
indicatif
pour
le village.
Un
échantillon
d'enduit
devra
être
réalisé
sur
la façade
pour
accord
préalable.
-
Traitement
des
facades
neuves
- pierre
appareillée
-
enduit
frotassé
de
teinte
soutenue
et
sourde
(sauf
exception,
cela
signifie
qu'il
faut
éviter
les
couleurs
trop
claires
et trop
vives,
le blanc,
et
rester
dans
le ton
des
couleurs
du
paysage
minéral)
- béton
teinté
- béton
peint.
D'autres
types
de
matériaux
pourront
être
utilisés
mais
leur
texture,
leur
calepinage,
leur
couleur
devront
résulter
de
l'observation
des
façades
avoisinantes.
Menuiserie On
préférera
les
menuiseries
en
bois.
Elles
seront
peintes,
non
vernies
et
non
laissées
en
bois
apparent.
La
coloration
sera
choisie
parmi
les teintes
traditionnelles
dans
la commune
ou
le quartier.
Les
menuiseries
éviteront
les
très
petits
carreaux
(le
cas
le
plus
courant
étant
des
fenêtres
à
3
ou
4
carreaux
par
ouvrant).
Pour
les
volets,
on
évitera
les
modèles
à
barres
et
écharpes
qui
ne
sont
pas
de
style
régional
; on
préférera
les volets
à lames
contrariées
ou
à cadres
ou
persiennés.
Dans
le
secteur
Ucaf3,
les
ouvertures
en
façade
exposées
au
Mistral
devront
être
limitées,
la toiture
ne
doit
pas
laisser
apparaître
des
pièces
de
charpente
en
bois,
les
portes
et
les
fenêtres
sont
à
réaliser
en
bois
plein
ou
autres
matériaux
de
même
résistance
au
feu.
Détails
architecturaux Les
linteaux,
plates
bandes,
arc,
etc.
éventuellement
envisagés
tiendront
leur
équilibre
de
la
réalité
constructive.
e
On
évitera
l'ajout
de
balcons
sur
des
bâtiments
existants,
particulièrement
sur
rue.
e
Les
souches
de
cheminées
devront
être
situées
près
des
faîtages
sur
les
murs
pignons
ou
murs
de
refend.
Elles
seront
parallélépipédiques
en
évitant
le
fruit
qui
n'est
pas
de
style
régional.
Elles
seront
enduites
comme
la
maison.
On
évitera
les
couronnements
en
béton
ou
fibrociment
et on
préférera
les tuiles.
e
Les
solins
en
produits
aluminobitumineux
apparents
seront
à éviter.
e
Les
divers
tuyaux
d'évacuation
autres
que
ceux
nécessaires
au
drainage
des
eaux
de
pluie
ne
devront
pas
être
apparents.
e
Les
gardes
corps
seront
en
maçonnerie
pleine
ou
en
ferronnerie,
en
évitant
le
bois
qui
n'est
pas
de
tradition
régionale.
Les
éléments
de
ferronnerie
resteront
simples
et
éviteront
les
imitations
de
styles
étrangers
à la région.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
— Extrait
de
règlement
- Zone
AU1
Page
| 18 e
Les
auvents
en
tuiles
en
façade
sud
ou
principale
seront
évités
car
ils obscurcissent
les
pièces
à
vivre
et
ne
sont
pas
traditionnels
On
leur
préférera
les
tonnelles-treilles
métalliques
à
l'exclusion
des
pergolas
bois.
Lorsqu'ils
seront
envisagés
sur
une
autre
façade,
ces
auvents
auront
des
dimensions
suffisantes
pour
être
utilisés
comme
porche
ou
terrasse
abritée
(minimum
1,5
mètre
de
profondeur).
Les
piliers
en
pierre
de
taille
ou
maçonnerie
enduite
auront
une
section
minimum
de
30
x
30cm.
e
Les
vérandas
ne
pourront
être
envisagées
que
sur
les
espaces
privatifs
non
perceptibles
depuis
l'espace
public,
exception
faite
de
certains
commerces.
4.
Clôtures
Les
clôtures
seront
constituées
soit
:
e
d'un
mureten
maçonnerie
pleine
(d'une
hauteur
maximum
de
0,50
mètre)
surmonté
d'un
grillage,
et doublé
d'une
haie
vive,
le tout
faisant
une
hauteur
maximum
de
1,60
mètre
e
d'un
muret
de
pierres
sèches.
e
d'ungrillage
chaque
fois
doublé
d'une
haie
végétale
constituée
d'espèces
locales.
5.
Aménagements
ou
accompagnements
Une
grande
attention
sera
portée
au
revêtement
des
sols,
des
rues,
ruelles,
passages,
escaliers,
places. Les
soutènements
et
parapets
seront
traités
en
maçonnerie
identique
à
celles
des
constructions
avoisinantes. Si
des
gardes
corps
sont
nécessaires,
ils
seront
métalliques,
droits,
montés
en
séries
verticales,
les
brancardages
en
tubes
horizontaux
sont
interdits.
Les
citernes
de
combustible
ou
autre
seront,
soit
enterrées,
soit
intégrées
au
volume
de
la
construction,
en
accord
avec
la
réglementation
en
vigueur,
soit
masquées
par
des
haies
vives.
6.
Panneaux
solaires
thermiques
et
panneaux
photovoltaïques
Afin
de
ne
pas
porter
atteinte
à
la valeur
patrimoniale
du
bâti,
les
nouvelles
technologies
permettant
les
économies
d'énergie
ou
les
dispositifs
de
production
d'énergie
renouvelable
devront
être
intégrés
le
mieux
possible
au
bâti
existant.
Pour
les
nouvelles
constructions,
les
dispositifs
seront
intégrés
comme
éléments
architecturaux
de
la construction.
Dans
le cas
d'une
impossibilité
technique
d'une
installation
sur
le
bâti
existant,
ou
pour
augmenter
le
rendement
énergétique
de
l'installation
(orientation
inadaptée),
les
panneaux
pourront
être
installés
sur
le sol
seulement
pour
la
production
d'énergie
nécessaire
aux
besoins
du
foyer.
7.
Climatiseurs
La
pose
de
climatiseurs
en
façade,
visible
depuis
l'espace
public
est
interdite.
8.
Antennes
paraboliques
Une
attention
particulière
sera
à porter
à
leur
intégration.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
— Extrait
de
règlement
— Zone
AU1
Page
| 19 9.
Installations
techniques
de
service
public
Les
installations
techniques
de
service
public
visées
à
l'article
UC
2
devront
s'intégrer
le
plus
harmonieusement
possible
dans
l'environnement
bâti
(implantation,
aspect
extérieur,
abords...).
ARTICLE
UC
12
-
OBLIGATIONS
IMPOSEES
AUX
CONSTRUCTEURS
EN
MATIERE
DE
REALISATION
D'AIRES
DE
STATIONNEMENT
Le
stationnement
des
véhicules
correspondant
aux
besoins
des
constructions
et
installations
doit
être
assuré
en
dehors
des
voies
publiques
ou
privées.
La
superficie
à
prendre
en
compte
pour
le
stationnement
d'un
véhicule
est
de
25
m2?
y compris
les accès.
Les
besoins
minima
à
prendre
en
compte
sont
de :
Habitations
:
e
Une
place
de
stationnement
par
logement
de
moins
de
50
m?
de
surface
de
plancher
e
Deux
places
de
stationnement
par
logement
de
50
m2
de
surface
de
plancher
et
plus
(garage
ou
aire
aménagée)
Bureaux :
e
Une
place
par
60
m?
de
surface
de
plancher
Hôtels
et
restaurants
:
e
Une
place
par
chambre
ou
par
quatre
couverts
(il
n'y
a
pas
cumul
pour
Les
hôtels-
restaurants)
Autres
usages
:
Une
place
par
tranche
de
50m?
de
surface
de
plancher
Équipements
publics
et services :
Une
place
de
stationnement
par
tranche
de
25m?
de
surface
de
plancher.
Ces
dispositions
ne
s'appliquent
pas
à
l'aménagement
des
bâtiments
existants
dont
le
volume
n'est
pas
modifié
et
dont
la
nouvelle
destination
n'entraîne
pas
d'augmentation
de
fréquentation. En
cas
d'impossibilité
technique
réelle
d'aménager
sur
le
terrain
de
l'opération
le
nombre
d'emplacements
nécessaire
au
stationnement,
le constructeur
pourra :
e
soit
aménager
sur
un
autre
terrain
situé
à
moins
de
300
mètres
du
premier
les
surfaces
de
stationnement
qui
lui
font
défaut
à
condition
qu'il
apporte
La
preuve
qu'il
réalise
ou
fait
réaliser
les
dites
places
et
qu'elles
soient
strictement
réservées
aux
seuls
besoins
de
l'opération.
e
soit
acquérir
les
places
de
stationnement
qui
lui
font
défaut
dans
un
parc
privé
voisin
distant
de
moins
de
200
mètres
de
l'opération,
à
condition
qu'il
apporte
la
preuve
de
cette
acquisition.
e
soit
justifier,
pour
les
places
qu'il
ne
peut
réaliser
lui-même,
de
l'obtention
d'une
concession
à
long
terme
dans
un
parc
public
de
stationnement
existant
ou
en
cours
de
réalisation.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
— Extrait
de
règlement
— Zone
AU1
Page
| 20 e
soit
verser,
pour
chaque
place
de
stationnement
manquante,
une
participation,
dont
le
montant
est
fixé
par
délibération
du
conseil
municipal,
en
vue
de
la
réalisation
des
parcs
publics
de
stationnement
dont
la construction
est
prévue.
ARTICLE
UC
13
- ESPACES
LIBRES,
AIRES
DE
JEUX
ET
DE
LOISIRS
- PLANTATIONS
»_
ESPACES
BOISES
CLASSES
e
Espaces
libres,
aires
de
jeux
et de
loisirs,
plantations
-
Les
surfaces
libres
de
construction
et
les
délaissés
des
aires
de
stationnement
doivent
être
plantées.
-
Les
opérations
d'urbanisme
doivent
comporter
la
réalisation
d'espaces
plantés
communs
représentant
10
%
au
moins
de
la surface
du
terrain
à aménager.
-
Les
projets
de
plantation
figureront
au
permis
de
construire
et
devront
être
constitués
d'arbres
et d'arbustes
d'essence
locale.
-
Il est
recommandé
l'utilisation
d'essences
non
allergisantes
pour
la
réalisation
de
haies
ou
massifs.
La
plantation
de
haies
de
cyprès,
thuyas,
genévriers..
est
fortement
déconseillée.
Une
solution
de
diversification
végétale
pour
la
réalisation
de
haies
en
climat
méditerranéen
devra
être
recherchée.
-
Les
haies
plantées
existantes
sur
la
parcelle
devront
être
maintenues.
e
Espaces
boisés
classés
Les
espaces
boisés
classés
figurant
au
plan
devront
être
respectés.
ils sont
soumis
aux
articles
L.
130-
let
L. 130-5
du
Code
de
L'urbanisme.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
— Extrait
de
règlement
- Zone
AU1
Page
| 21 0 Caractère de
la
zone
Il s'agit
de
secteurs
à dominante
naturelle
ou
agricole
destinés
à être
ouverts
à
l'urbanisation.
Leurs
caractéristiques,
les
réseaux
d'eau,
d'électricité
et
d'assainissement
existants
à
leur
périphérie
immédiate
ont
une
capacité
suffisante
pour
desservir
les
constructions
à
implanter
dans
l'ensemble
de
la zone.
Ces
secteurs
sont
destinés
à
recevoir
de
nouveau
quartier
d'habitat,
organisé
sous
la
forme
d'opérations
d'ensemble
respectant
les
principes
définis
dans
les
orientations
d'aménagement
et
de
programmation.
La
zone
comprend :
-
Le
secteur
AU1a
aux
Granges,
il s'agit
d'un
potentiel
résiduel
au
pied
du
village.
Il s'agit
d'un
secteur
à
mixité
sociale
où
les
logements
seront
soit
destinés
au
marché
locatif
social,
soit
destinés
à une
population
de
primo
accédants.
-
Le
secteur
AU1b,
Pierrefeu,
Feissones
et
les
Plantades
à
l'entrée
Est
du
village,
à
quelques
mètres
du
nouveau
centre,
destinés
à
accueillir
de
nouveaux
quartier
d'habitat.
Pour
rappel,
en
application
de
l’article
L.
123-5
du
Code
de
l’Urbanisme,
tous
les
travaux,
les
constructions
ou
opérations
doivent
être
compatibles
avec
les
orientations
d'aménagement
et
de
programmation,
et avec
leurs
documents
graphiques.
ARTICLE
AU1
1 - OCCUPATIONS
ET UTILISATIONS
DU
SOL
INTERDITES
-
La
création
d'installations
classées
pour
la
protection
de
l'environnement
soumises
à
autorisation,
-
les
constructions
et
installations
industrielles,
-
l'aménagement
de
terrains
de
campings
et d'aires
de
stationnement
de
caravanes,
-
les
affouillements
et
exhaussements
du
sol,
sauf
ceux
nécessaires
à
l'aménagement
de
la
zone,
-
les
parcs
d'attraction,
pistes
de
sport
mécanique,
stands
et champs
de
tir,
-
l'ouverture
et
l'exploitation
de
carrière,
-
les
dépôts
de
véhicules
définis
à
l'article
R.
442-2
du
Code
de
l'Urbanisme,
-
les
dépôts
de
matériaux,
ferrailles,
déchets
de
construction
et
de
toute
nature,
-
les
constructions
individuelles
isolées,
lorsqu'elles
ne
sont
pas
prévues
à
l'orientation
d'aménagement,
-
les complexes
touristiques.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
— Extrait
de
règlement
— Zone
AU1
Page
| 22 ARTICLE
__AUT
2
-
OCCUPATIONS
ET __
UTILISATIONS
DU
SOL
__ SOUMISES
A
CONDITIONS
PARTICULIERES Dans
le
secteur
AUla,
l'opération
d'ensemble
(lotissement,
groupement
d'habitation...)
portera
sur
l'ensemble
de
la
zone,
en
cohérence
avec
l'orientation
d'aménagement
et
de
programmation
et
permettra
la création
de
logements
locatifs
sociaux
ou
de
logement
en
accession
sociale.
Dans
le
secteur
AU1b,
l'opération
d'ensemble
(lotissement,
groupement
d'habitation...)
portera
sur
une
unité
foncière
ou
sur
l'ensemble
de
la
zone
en
cohérence
avec
l'orientation
d'aménagement
et
de
programmation
et sans
compromettre
l'aménagement
global
envisagé.
ARTICLE
AU1
3 - CONDITIONS
DE
DESSERTE
DES
TERRAINS
PAR
LES
VOIES
PUBLIQUES
OU
PRIVEES
ET
D'ACCES
AUX
VOIES
OUVERTES
AU
PUBLIC
Les
voies
doivent
avoir
des
caractéristiques
adaptées
à
l'approche
du
matériel
de
lutte
contre
l'incendie,
sécurité
civile
et
ramassage
des
ordures
ménagères
et
être
adaptées
aux
usages
qu'elles
supportent
et
aux
opérations
qu'elles
doivent
desservir.
Les
voies
se
terminant
en
impasse
doivent
être
aménagées
de
telle
sorte
que
les véhicules
puissent
faire
demi-tour.
ARTICLE
AU1
4 - CONDITIONS
DE
DESSERTE
DES
TERRAINS
PAR
LES RESEAUX
PUBLICS
D'EAU,
D'ELECTRICITE
ET
D'ASSAINISSEMENT 1. Eau
Toute
construction
à
usage
d'habitation
ou
d'activités
doit
obligatoirement
être
raccordée
au
réseau
public
d'adduction
d'eau
potable.
2.
Assainissement
Toute
construction
ou
installation
doit
évacuer
ses
eaux
usées
au
réseau
collectif
d'assainissement.
Le
rejet
des
eaux
de
vidange
de
piscines
est
interdit
dans
le
réseau
public
d'assainissement
conformément
au
décret
n°94-469
du
3
juin
1994
relatif
à
la
collecte
et
au
traitement
des
eaux
usées.
Celles-ci
doivent,
dans
la
mesure
du
possible,
être
infiltrées
sur
place
et,
en
cas
d'impossibilité,
un
rejet
dans
le
réseau
pluvial
pourra
être
effectué
après
accord
du
gestionnaire
du
réseau
et
neutralisation
de
l'agent
désinfectant.
3.
Eaux
pluviales
Les
eaux
pluviales
seront
recueillies
sur
place
et
stockées
en
vue
de
leur
réutilisation
adaptée
(arrosage,
eaux
grises,
autres
utilisations
d'eau
non
potable...).
Les
eaux
pluviales
doivent
être
recueillies
in
situ
; les
aménagements
réalisés
sur
le
terrain
sont
à
la
charge
exclusive
du
demandeur.
Le
rejet
des
eaux
de
pluie
vers
un
exutoire
autorisé
(collecteur
public,
fossé,
.)
est
limité
à
13
litre
par
seconde
par
hectare
(131/5/Ha)
de
terrain
aménagé,
suivant
la
réglementation
en
vigueur.
Les
eaux
pluviales
pourront
être
recueillies
à
l'aval
des
toitures
inaccessibles
et
stockées
en
vue
d'un
usage
extérieur
aux
bâtiments
tel
que
l'arrosage
des
espaces
verts,
du
potager...
Il
pourra
être
également
assuré
par
un
réseau
de
noues
et
de
fossés
collecteurs
en
fond
de
chaque
parcelle,
et
par
un
bassin
tampon
placé
en
marge
de
la
zone
en
point
bas
convergent.
Ceci
afin
de
limiter
les
rejets
dans
les
collecteurs
des
allées
et de
favoriser
l'absorption
naturelle
du
sol.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
— Extrait
de
règlement
— Zone
AU1
Page
| 23 Les
parcs
de
stationnement
seront
alors
plantés
et
leur
revêtement
poreux,
tout
comme
les
cheminements
piétons
et cyclistes.
4.
Électricité
Les
lignes
électriques
et téléphoniques
devront
être
enfouies.
5.
Défense
incendie
Toute
construction
ou
installation
nouvelle
doit
être
desservie
par
un
hydrant
situé
à
moins
de
150
mètres
et ayant
un
débit
de
60m°
/h
pendant
deux
heures.
ARTICLE
AU 5
- SUPERFICIE
MINIMALE
DES TERRAINS
CONSTRUCTIBLES
Non
réglementé.
ARTICLE
AUL
6
-
IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
VOIES
ET
EMPRISES
PUBLIQUES Lorsque
la
construction
n’est
pas
édifiée
à
l'alignement
des
voies
publiques
ou
privées
existantes,
modifiées
ou
à
créer,
un
retrait
de
3
mètres
minimum
doit
être
respecté
par
rapport
au
domaine
public.Cette
distance
sera
portée
à au
moins
10
mètres
de
l'axe
de
la
RD35.
ARTICLE __ AU
__
7
_-
_IMIPLANTATION
__
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
LIMITES
SEPARATIVES Tout
point
d’une
construction
qui
ne
jouxte
pas
la
limite
séparative
doit
être
situé
à
une
distance
au
moins
égale
à 4 mètres.
ARTICLE
AU1
8 - IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
LES
UNES
PAR
RAPPORT
AUX
AUTRES
SUR
UNE
MEME
PROPRIETE
Les
constructions
sur
une
même
propriété
devront
être
contiguës
ou
regroupées.
Les
annexes
(garages,
remises,
ateliers,
piscine...)
seront
de
préférence
accolées
au
volume
du
bâtiment
principal.
Ces
dispositions
s'appliquent
également
aux
installations
techniques
de
service
public.
ARTICLE AU
9 - EMPRISE
AU
SOL DES CONSTRUCTIONS
L’emprise
au
sol
des
constructions
est
limitée
à
30%
de
la superficie
du
terrain.
Ne
sont
pas
compter
dans
le calcul
de
l'emprise
au
sol
:
-
Les
piscines
-
Les
terrasses
non
couvertes
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
— Extrait
de
règlement
— Zone
AU1
Page
| 24 ARTICLE
AUL
10 - HAUTEUR
MAXIMALE
DES CONSTRUCTIONS
La
hauteur
maximale
des
constructions
mesurée
à
partir
du
terrain
naturel,
ne
doit
pas
excéder
6 mètres
à l'égout
des
toitures
et 7,50
mètres
au
faîtage.
ARTICLE
AU1_
11
- ASPECT
EXTERIEUR
DES
CONSTRUCTIONS
ET AMENAGEMENT
DE
LEURS
ABORDS
Les
constructions,
par
leur
situation,
leur
architecture,
leurs
dimensions
ou
l'aspect
extérieur
des
bâtiments
ou
ouvrages
à
édifier,
ne
doivent
pas
porter
atteinte
au
caractère
ou
à
l'intérêt
des
lieux
avoisinants,
aux
sites,
aux
paysages
naturels
ou
urbains
ainsi
qu'à
la
conservation
des
perspectives
monumentales.
1.
Orientation
Les
constructions
seront
orientées
de
façon
à
ce
que
les
faitages
principaux
suivent
l'orientation
des
voies.Pour
les
constructions
qui
ne
sont
pas
concernées
par
cette
règle,
on
cherchera
une
préférence
d'orientation
des
façades
principales
au
Sud.
2.
Aspect
des
constructions
Les
constructions
devront
présenter
une
simplicité
de
volume
et
de
silhouette,
ainsi
qu'une
unité
d'aspect
et
de
matériaux
compatibles
avec
la
bonne
économie
de
la
construction.
Sont
notamment
interdits
tout
pastiche
d'une
architecture
anachronique
ou
étrangère
à
la
région,
et
tout
élément
architectural
dévié
de
sa
fonction
initiale
(tours,
pigeonniers...).
Volumétrie Une
hiérarchie
des
volumes
dans
la
construction
neuve
devra
permettre
de
maintenir
la
notion
de
corps
principal
dominant
en
regard
des
volumes
annexes.
De
même,
seront
évitées
les
complications
excessives
de
volumes
et
de
décrochements,
qui
doivent
rester
à
l'échelle
du
bâti.
Cette
simplicité
sera
notamment
recherchée
pour
les
toitures
où,
en
tout
état
de
cause,
la
toiture
principale
devra
rester
dominante.
Couvertures Les
couvertures
s'inspirant
des
modèles
traditionnels
seront
en
tuiles
rondes
de
type
canal
de
teinte
paille
claire
ou
vieillie.
Les
tuiles
rouges
sont
à
proscrire.
Les
pentes
seront
comprises
entre
25
et
30
%.
Elles
se
termineront
sans
dépassement
sur
les
murs
pignons.
Dans
certains
cas
exceptionnels
justifiés
par
l'architecture,
et/ou
par
la
production
d'énergies
renouvelables,
d'autres
matériaux
seront
admis.
Les
constructions
exprimant
une
architecture
contemporaine
pourront
laisser
apparaître
des
terrasses
en
toiture
ou
des
toitures
à
pentes
comprises
entre
25
et
30%,
celles-ci
pouvant
être
revêtues
de
matériaux
d'aujourd'hui
(végétal,
métallique,
verre.)
et
intégrer
des
dispositifs
spécifiques
de
production
d'énergies
renouvelables
ou
d'économies
d'énergie.
Traitement
des
façades
Le
traitement
des
façades
sera
analogue
au
caractère
dominant
des
façades
avoisinantes.
Sauf
exception
justifiée
par
l'architecture,
les
placages
des
pierres
ou
d'autres
matériaux
seront
à éviter.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
— Extrait
de
règlement
- Zone
AUI
Page
| 25 Sont
préconisés
:
-
la pierre
appareillée,
-__
l'enduit
frotassé
de
teinte
soutenue
et
sourde
(sauf
exception,
cela
signifie
qu'il
faut
éviter
les
couleurs
trop
claires
et
trop
vives,
le
blanc,
et
rester
dans
le ton
des
couleurs
du
paysage
minéral).
D'autres
types
de
matériaux
pourront
être
utilisés
mais
leur
texture,
leur
calepinage,
leur
couleur
devront
résulter
de
l'observation
des
façades
avoisinantes.
3.
Clôtures
Les
clôtures
seront
constituées
d’un
grillage
(non
rigide)
doublé
d'une
haie
vive
(espèces
locales)
le
tout
faisant
1,70
mètre
maximum.
ARTICLE
AU1
12
- OBLIGATIONS
IMPOSEES
AUX
CONSTRUCTEURS
EN
MATIERE
DE
REALISATION
D'AIRES
DE
STATIONNEMENT Le
stationnement
des
véhicules
correspondant
aux
besoins
des
constructions
et
installations
doit
être
intégré
dans
le
projet
d'aménagement,
en
dehors
des
voies
publiques
et
privées.
Les
besoins
à minima
à prendre
en
compte
sont
de
deux
places
par
logement.
Pour
les
activités,
ce
sera
une
place
pour
20m°
de
surface
de
plancher
de
locaux
d'activité
professionnelle. ARTICLE
AU1
13 - ESPACES
LIBRES, AIRES
DE JEUX
ET DE
LOISIRS - PLANTATIONS
-_
ESPACES
BOISES
CLASSES
“
Espaces
libres,
aires
de
feux
et
de
loisirs,
plantations
-
Le
projet
devra
présenter
le
projet
végétal
sur
l'ensemble
du
secteur.
Ce
projet
devra
comporter
des
arbres
et des
arbustes
d'essence
locale.
-
Pour
l'ensemble
des
secteurs
AU1,
les espaces
plantés
devront
représenter
au
moins
10
%
de
la surface
de
l'opération
-
Les
surfaces
libres
de
construction
ainsi
que
les
aires
de
stationnement
doivent
être
plantées.
-
l'est
recommandé
l'utilisation
d'essences
non
allergisantes
pour
la
réalisation
de
haies
ou
massifs.
La
plantation
de
haies
de
cyprès,
thuyas,
genévriers,..
est
fortement
déconseillée.
Une
solution
de
diversification
végétale
pour
la
réalisation
de
haies
en
climat
méditerranéen
devra
être
recherchée.
“
Espaces
boisés
classés
Les
espaces
boisés
classés
figurant
au
plan
devront
être
respectés.
Modification
du
PLU
de
Caseneuve
— Extrait
de
règlement
— Zone
AU1
Page
| 26