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Conseil Municipal - Affichage CM 21.05.2025
Ordre du Jour - Affichage ordre du jour CM 28.06.2023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Ris-Orangis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affichage ordre du jour CM 28.06.2023)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Famille,
D RIS-ORANGIS
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE RIS-ORANGIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution des articles L.2121-7, L.2121-10 et L.2121-12
du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal de la Commune se réunira :
Le mercredi 28 juin 2023
A18h 30
Salle Emile Gagneux
60 rue Albert-Rémy
91130 RIS-ORANGIS
Le public est autorisé à assister à ce Conseil municipal et les débats de la séance seront
également accessibles en direct au public de manière électronique sur le réseau facebook de
la ville de Ris-Orangis https:/www.facebook.com/villederisorangis/
Fait à Ris-Orangis, le 22 juin 2023.
Stéphane Raffalli
Maire de Ris-Orangis,
Conseiller départemental deJl'Essonne 10.
11.
12.
__ Ù RIS-ORANGIS
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE RIS-ORANGIS
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 28 JUIN 2023
ADMINISTRATION GENERALE
Installation d'une nouvelle Conseillère municipale
Délégation de pouvoirs : liste des décisions prises par Monsieur le Maire en application des
articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Renouvellement des Conseillers municipaux siégeant au Conseil d'administration du CCAS
Modification de la composition des Commissions municipales
FINANCES
Vote du Compte de gestion — Exercice 2022
Vote du Compte administratif 2022 et affectation du résultat 2023
Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France — Rapport d'utilisation en 2022
Vote du Budget supplémentaire 2023
Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) applicables à compter du 1°' janvier 2024
TRAVAUX / ENVIRONNEMENT
Aménagement des nouveaux Services Techniques Municipaux - sis sur la parcelle AW13 - rue
Copernic Approbation du programme et fixation de l'enveloppe prévisionnelle des travaux
Rénovation énergétique et restructuration du gymnase de la Ferme du Temple — sis parcelle
AY2 - La Ferme du Temple. Approbation de l'opération et fixation de l'enveloppe prévisionnelle
des travaux
Autorisation de signature de la police d'abonnement au réseau de chauffage urbain de la
Société d'Exploitation des Energies Renouvelables (SEER), pour le gymnase Albert Camus, à
Ris-Orangis 13.
14.
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16.
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18.
19.
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URBANISME / AMENAGEMENT/ FONCIER
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout document relatif à la cession de la
parcelle cadastrée AW165 et d'une partie à détacher d'un volume sur la parcelle AW13, situées
à l'angle de la rue du Clos Langlet et de la rue Copernic à Ris-Orangis
Abrogation de la délibération n°2021/362 du 16 décembre 2021, autorisant Monsieur le Maire
de signer tout document relatif à la cession d'une partie des parcelles cadastrées AY53 et AY54,
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