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Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Saint-Georges-de-Rouelley.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deleberations du 10 avril 2025 1)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Fiscalité,
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint Georges de Rouelley
en date du 10 avril 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le dix avril à 20 h 30 le conseil municipal régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle de la mairie sous la présidence de M. BECHET Raymond.
Nombre de membres
En exercice : 15, ou Présents : 14 Étaient présents : BECHET Raymond, PASSAYS Jean, SALLE Eric, PICOT
Votants: 15 Jacques, PARIS Nelly, SILANDRE Odile, LECHEVALIER Loïc, BOULLE
Date dé n-covoct@on : Emmanuel, HAVARD Carine, EASTWOOD Anne, CLOUARD Johan,
03 avril 2025 DESGRIPPES Marie-Claire, MONTECOT Pascal, COTTON Colette.
N°
délibération
Absente excusée :,
Secrétaire de séance : BOULLÉ Emmanuel
ROULLEAUX Annie et a donné pouvoir à PICOT Jacques
PONT
Certifié affiché le
financement
2025-18 | Approbation du PV du 11 mars 2025 _! Pour : Unanimité | 2025-19 Compte financier unique 2024 des budgets annexes Pour : Unanimité 2025-20 | Approbation du compte de gestion 2024 | Pour : Unanimité 2025-21 Affectation des résultats du budget annexe Boulangerie . Pour : Unanimité 2025-22 | Affectation des résultats du budget annexe Commerces _| Pour : Unanimité 2025-23 Affectation des résultats du budget annexe Garage de l'Angle _ Pour : Unanimité
2025-24 | Affectation des résultats du budget annexe Lion d'Or | Pour : Unanimité 2025-25 Affectation des résultats du budget annexe Lotissement des écoles . Pour : Unanimité 2025-26 | Affectation des résultats du budget annexe Régie Energies | Pour : Unanimité | Renouvelables |
2025-27 Taux d imposition 2025 _ Pour : Unanimité
2025-28 | Fongibilité des crédits | Pour : Unanimité 2025-29 Budget primitif 2025 du budget principal avec : reprise anticipée des Pour : Unanimité | résultats |
2025-30 | Budgets primitifs 2025 des budgets annexes | Pour : Unanimité
2025-31 Subventions, avances ou remboursements des budgets annexes Pour : Unanimité
2025-32 | Syndicat scolaire, déterminer la répartition de l'actif et du passif | Dossier ajourné 2025-33 Travaux à la MAM, choix des entreprises et nouveau plan de Pour : Unanimité
15 AVR. 202
Pour servir et faire valoir ce que de droit.