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Document publié le Lundi 23 décembre 2019 par la commune de Crevant-Laveine.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Espaces terrestres et maritimes,
ES
CREVANT
LAVEINI
Plan
Local
d'urbanisme
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MODIFICATIONS
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Révision
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Modification
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Tel:
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Approuvée
le
23
décembre
2019
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du
Conseil
Municipal
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Tel:
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N°
dossier:
2010—07
CREVANT
LAVEINE
Plan
Local
d'urbanisme
1S
=
Règlement
EE Documents
graphiques Partie
Est
Echelle:
1/5000e
PRESCRIPTION
MODIFICATIONS
—
REVISIONS
|
Délibération
du
Conseil
Municipal
du
PARTIELLES
—
MISES
À
JOUR
30
mars
2005
ARRET
DU
PROJET
Délibération du
Conseil
Municipal
du
16
janvier
2007
Modification Simplifiée n°2
APPROBATION
Approuvée
le 23
décembre
2019
Délibération
du
Conseil
Municipal
du
|
31
juillet
2007
Révision
Simplifiée
n°1
Approuvée
le 20
mai
2011
EMPLACEMENT
RESERVE
Ca
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=
43
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SECTEUR
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SECTEURS
A
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POUR
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(art.
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13
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Les
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