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Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Malarce-sur-la-Thines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste recapitulative CM du 26.03.2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Eau et assainissement,
1
TABLE RÉCAPITULATIVE
de la séance du 26 mars 2024
par date
DATE NUMERO OBJET PAGE
26/03/2024 DE_2024_22 Vote du compte administratif , compte de gestion et affectation du résultat - Budget Principal
0
26/03/2024 DE_2024_23 Vote du compte administratif , compte de gestion et affectation du résultat - Budget Annexe de l'Eau et de
l'Assainissement
0
26/03/2024 DE_2024_24 Vote des taux d'imposition 0
26/03/2024 DE_2024_25 RTE - Dérogation Autorisation de travaux 0
26/03/2024 DE_2024_26 Délibération autorisant Madame le Maire à signer une convention avec les archives départementales
0
26/03/2024 DE_2024_27 Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe suite à avancement de grade
0
26/03/2024 DE_2024_28 Acquisition parcelle - 000 B 699 0
26/03/2024 DE_2024_29 Acquisition parcelle - 125 B 572 0
26/03/2024 DE_2024_30 Acquisition parcelle - 320 B 295 0
26/03/2024 DE_2024_31 Acquisition parts BND - parcelles 320 B 408 et 410 0
26/03/2024 DE_2024_32 Validation du règlement de la Commission d'Action Sociale
0
26/03/2024 DE_2024_33 Adhésion de la Communauté de communes au service " MDE - Maîtrise de la demande d'énergie et conseils en
énergie partagés " du Syndicat Départemental des
Energies - participation de la commune
0