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Conseil Municipal - CM+03 11
Document publié le Vendredi 7 août 2015 par la commune de Bosc-le-Hard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+03 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU TROIS NOVEMBRE 2015
Le 3 novembre deux mil quinze à 18 h 30, en mairie, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de
Monsieur Philippe VINCENT, Maire.
Étaient présent(e)s : Mmes : STIENNE, VARIN, PERRIAU, LEVIGNEUX, CASTOT, VAUCLIN, RASSET.
MM. LEBLANC, DANET, MODARD, DUFLO, FLAGUAIS, PECKRE, ADAM.
Étaient absent(e)s : Mmes : LESEIGNEUR, LEGRAS
MM. : GONDARD (pouvoir à Sylvie STIENNE) M LECONTE
Secrétaire de Séance : Pascale VARIN
LOTISSEMENT LES VERGERS DE CAUX
Des problèmes de sécurité se posent quant à la vitesse excessive rue de Caux, Monsieur le Maire suggère
de poser quatre coussins berlinois pour faire ralentir les véhicules et des panneaux 30 km/h, ainsi qu’un
passage piétons.
Une flaque d’eau stagne un peu avant le carrefour, prévoir une extension vers le réseau d’assainissement
pluvial situé à proximité.
TRAVAUX DU CITY STADE
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les travaux sont en cours de construction et seront
terminés en fin de semaine, et propose de faire l’inauguration un mercredi après - midi, soit le mercredi 16
décembre 2015. Anthony Lemoigne, de la Com Com et les Associations y seront associés.
MANIFESTATIONS DE FIN D’ANNEE
Vendredi 11 décembre à 18 h 00 Noël des employés municipaux
Vœux du Maire le 9 janvier à 16 h 00
MANIFESTATION DU 11 NOVEMBRE
Le repas s’élève à 26.80€ chez Mme Dorival, Comme l’année dernière, il est suggéré que le Maire et les
Adjoints payent leur repas quant aux conseillers, le repas sera pris en charge par la commune.
DEPART DE MADAME ANDRE
Monsieur le Maire propose d’offrir un cadeau à Mme André pour la remercier de 27 années de bénévolat
au sein de l’ASCPB, lors de la cérémonie des vœux
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
Monsieur le Maire expose que l’article L5210-1-1 du code Général des collectivités territoriales et l’article
33 de la loi n°2015-991 du 7 août 2015 précisant qu’un projet de schéma de coopération intercommunale
est élaboré par le représentant de l’Etat dans le Département et présenté à la commission départementale
de coopération intercommunale. Le projet concernant le département de Seine Maritime a été présenté le
02 octobre 2015 aux membres de la commission. Ce schéma est élaboré au vu d’une évaluation de la cohérence des périmètres et d’un état des lieux de la
répartition des compétences des groupements existants et de leur exercice.
Vu l’article 33 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la
République
Vu l’article L520-1-1 du Code Général des collectivités territoriales,
Vu le projet de SDCI du département de Seine Maritime notifié à la commune de Bosc le Hard,
Considérant que le projet est adressé, pour avis, aux conseils municipaux des communes et des organes
délibérants des établissements publics de coopération intercommunale par les propositions de
modifications de la situation existante en matière de coopération intercommunale.
Considérant que la commune de Bosc le Hard est concernée par le projet de SDCI par le rattachement à la
CCPNOR,
Considérant que les communes et EPCI concernés ont deux mois pour se prononcer à compter de la
notification du projet de SDCI. A défaut de délibération dans ce délai, l’avis est réputé favorable.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, décide :
- D’émettre un avis favorable sur le projet de schéma départemental de coopération
intercommunale
VOTE :
Pour = 16 voix/19 (dont 1 pouvoir)
Contre = 0
Abstention = 0
QUESTIONS DIVERSES
Patinoire> déroulement du projet feu artifice le 18/12
Permanences élections régionales : le tableau est complété par les conseillers présents.
Réunion téléthon : le 9/11 à 18 h 00
Mme Varin : Les illuminations seront posées dernière semaine de novembre, dépose après les vœux du
maire ;
Fleurissement d’hiver : les bulbes vont être mis en place prochainement
Foulée du Bolhard : reconduite le 6 mars 2016.
Remerciements à la commune de Bosc le Hard de la part de M Bihet Festival de l’oiseau