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Procès Verbal - q0em9f1uymu8a3d
Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Procès Verbal - q0em9f1uymu8a3d)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Institutions publiques,
THÔNES Cœur des Vallées
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE OFFICIELLE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 23 JANVIER 2025 À 19H30 SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 2025/02
L'an deux mil vingt-cinq, le vingt-trois du mois de janvier, les membres du Conseil Municipal, dûment
convoqués en Séance Officielle à dix-neuf heures trente, se sont réunis dans la Salle Consulaire, sous la présidence de M. Pierre BIBOLLET, Maire.
Étaient présents : Mme Michèle FAVRE D’ANNE, M. Claude COLLOMB-PATTON, Mme Nelly VEYRAT- DUREBEX, M. Pierre LESTAS, Maires-Adjoints,
Mmes Nicole LAURIA, Muriel PÉRILLAT-dit-LEGROS, Brigitte VULLIET, MM. Rodolphe PALACIOS,
Jérôme AGNELLET, Karim CHALABI, Grégory BAERT, Stéphane BESSON, Mme Claire BARRIN, MM Richardo RODRIGUES, Michel CATON, Mmes Christine RODRIGUES, Catherine DUTEIL, MM. Frédéric VAILLANT, Rémi FRADIN, Conseillers Municipaux.
Avaient donné procuration : Mme Chantal PASSET, Maire-Adjointe,
Mmes Christine RUFFON, Élisa DE POORTER, M. Benjamin DELOCHE, Mme Graziella POURROY
SOLARI, Conseillers Municipaux.
Étaient absents : Mme Joëlle TIBURZIO, MM. Stéphane FAURE-HUDRY, Sébastien ATRUX-TALLAU, Pierre BASTARD-ROSSET, Conseillers Municipaux.
Date de la convocation : 17 janvier 2025
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice: 29
Présents et représentés : 25
Secrétaire : M. Karim CHALABI, Conseiller Municipal, prend place au bureau en qualité de secrétaire, fonction qu’il déclare accepter.
--==00000—--
L APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2025
Suite à la séance du Conseil municipal du 16 janvier dernier, un article est paru sur le site librinfo74
concernant le sujet sur le château J. Avet.
Compte tenu de la teneur de cet article, M. le Maire informe le Conseil municipal du contenu du droit de réponse qu'il a sollicité par application de la règlementation sur la presse.
Il donne lecture de sa réponse.
Les documents sont annexés au procès-verbal de la séance du Conseil municipal.
En raison du rapprochement des conseils des 16 et 23 janvier, les élus décident d'approuver le procès- verbal du 16 janvier en même temps que celui du 23 janvier, c'est à dire le 13 février 2025.
Il. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS du MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L2122-21 7 Qu MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L2122-21 DU CGCT
E Date Obje
2025/003 14/01/2025 | Contrat d'occupation de la parcelle H 1576
2025/004 17/01/2025 _ | Convention d'honoraires Selarl cabinet MEROTTO — affaire SODIS _]
Le Conseil Municipal PREND ACTE des décisions n° 2025/003 et n° 2025/004.
Mairie de THÔNES - séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2025 1 [AFFAIRES COURANTES |
[FINANCES - Rapporteur : Pierre BIBOLLET, le Maire ]
ll. BUDGET PRINCIPAL 2025 - EXAMEN DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
L'ensemble des élus examine la section fonctionnement du budget Principal pour l'année 2025.
IV. N°2025/010- RÉHABILITATION DE L'ANCIEN EHPAD J. AVET — CONSTITUTION D'UN GROUPE DE TRAVAIL
M. le Maire informe les élus qu'il a reçu, le 21 janvier 2025, les services de l'Etat et des représentants de la Croix Rouge, pour évoquer le renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux de l'ancien Ehpad J. AVET au profit de la Croix-Rouge française.
A ce titre, les services de l'Etat ont indiqué à M. le Maire qu'ils envisageaient une fermeture progressive du centre d'accueil des Ukrainiens d'ici la fin de l'année.
Les représentants de la Croix-Rouge française ont, quant à eux, émis la volonté de développer un centre afin de poursuivre leurs actions dans le domaine social.
Ainsi, la convention de mise à disposition des locaux sera renouvelée avec la Croix-Rouge Française pour une année supplémentaire.
Face à cette demande, M. le Maire souhaite créer un nouveau groupe de travail pour réfléchir à l'avenir du site avec des représentants de la Croix-Rouge Française, les services de l'État ainsi qu'un représentant de la CCVT.
M. le Maire indique qu'il présidera ce groupe de travail et propose qu'il soit constitué de :
- Mme Michèle FAVRE D'ANNE, Maire-Adjointe, chargée des Affaires sociales
- M. Frédéric VAILLANT, Conseiller municipal délégué à l'Économie social et solidaire
- M. Grégory BAERT, Conseiller municipal représentant de la commission Urbanisme
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
Par vote à main levée, à l'unanimité,
AUTORISE la création du groupe de travail « réhabilitation de l'ancien EHPAD J. Avet »
-_ DÉSIGNE les membres suivants :
- M. Pierre BIBOLLET, le Maire
__ Mme Michèle FAVRE D'ANNE, Maire-Adjointe, chargée des affaires sociales
- M. Frédéric VAILLANT, Conseiller municipal délégué à l'Économie sociale et solidaire
- M. Grégory BAERT, Conseiller municipal représentant de la commission Urbanisme
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h40
Le secrétaire
M. Karim CHALABI
Mairie de THÔNES - séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2025