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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Maurice.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV affichage CM 9 juin 2023 19 h 30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Inégalités sociales,
Ville de Saint-Maurice
Val-de-Marne
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 9 juin 2023 à 19 h 30
Nombre de Conseillers en exercice : 33
L’An Deux Mille Vingt Trois, le vendredi 9 juin à 19 h 30, le Conseil Municipal de Saint-Maurice s'est réuni en séance publique dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Igor
SEMO, Maire de Saint-Maurice
Etaient présents (27) :
Igor SEMO, Philippe BOURDAJAUD, Kiystina BEHETRE, Thibault VITRY, Françoise NOLOT, Mike BUDAKCI, Pascale CHENNE, Cédric DAMIEN, Hélène COUPE, Pascal DURAY, Dominique DUROSELLE, Robert ARCHAMBAULT, Anani AMOUZOUVI-ATAYI, Marie-Hélène AZOULAY, Alain RODRIGUEZ, Claire DELPECH-DRIANT, Christine BEAUCHEMIN-FLOT, Jean-Marc TAIEB, Hafida ZAÏDL Ismaël CHITOU, Gilles BAS dit TROTY, Patrick BARUEL, Patrick GRANGE, Katia LESSAULT, Claude NICOLAS, Jean LOISEAU, Tiffany FARLEY.
Etaient excusés (6) :
Christian CAMBON donne pouvoir à Igor SEMO, Magdalena AMOURETTI donne pouvoir à Françoise NOLOT, Pascale FRESNE donne pouvoir à Philippe BOURDAJAUD, Yves SARFATI donne pouvoir Alain RODRIGUEZ, Sébastien TIMPANO donne pouvoir à Gilles BAS dit TROTY, Natacha MORALI donne pouvoir à Cédric DAMIEN.
Monsieur Cédric DAMIEN est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance,
Monsieur Jean LOISEAU est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance adjoint.
Hôtel de Ville -55 rue du Maréchal Leclerc — 94415 Saint-Maurice Cedex
Tél : 01 45 18 82 10 — Fax : 01 45 18 80 97
too. ville-saint-maurice.com 1 - AVIS SUR LE PROJET DE FUSION DES HOPITAUX DE SAINT-MAURICE ET DU
CENTRE HOSPITALIER LES MURETS
LA DELIBERATION EST ADOPTEE À LA MAJORITE
29 VOIX POUR
1 ABSTENTION : Patrick GRANGE
3 CONTRES : Claude NICOLAS, Jean LOISEAU, Tiffany FARLEY
2 - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE
COMMANDES EN VUE DE LA PASSATION D'UN MARCHE PUBLIC COMMUN DE
PRESTATIONS D’ASSURANCES
LA DELIBERATION EST ADOPTEE À L'UNANIMITE
3 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 250 DU 1* OCTOBRE 2021 ET
APPROBATION DE LA CESSION DU BOX N°1085 SITUE 2 RUE DES RESERVOIRS A
SAINT-MAURICE
LA DELIBERATION EST ADOPTEE À L'UNANIMITE
4- APPROBATION DES TARIFS DU STATIONNEMENT PAYANT DE LA VILLE DANS LE
CADRE DE LA FUTURE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET FIXATION DES FORFAITS POST-STATIONNEMENT (FPS) - ANNEE 2024 ET SUIVANTES
LA DELIBERATION EST ADOPTEE À LA MAJORITE
27 VOIX POUR
3 ABSTENTIONS : Patrick BARUEL, Patrick GRANGE, Kattia LESSAULT
3 CONTRES : Claude NICOLAS, Jean LOISEAU, Tiffany FARLEY
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 H 25.
Le secrétaire de séance Le secrétaire de séance adjoint
Cédric DAMIEN Jean LOISEAU
Le Maire
Igor SEMO