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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puy-Saint-André.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 18 budget principal compte de gestion 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
- EGALITE
- FRATERNIT
,.,,
Délibération
n°18-2023
LUE
IAE
OIL
OH
JL
LOU
NU
spy
s
ANSE
Ÿ
NASA
IVIIVI
AIN
LL.
LL
1
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANCON
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
MARS
2023
Effectif
légal
: 11
Nombre De
conseillers
en
exercice
: 10
de
présents
: 08
de
votants
: 09
date
de
convocation
: 23/03/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
trente
mars
à
dix-huit
heures
trente
minutes
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
PUY
SAINT
ANDRE
$se
sont
réunis
en
mairie,
après
convocation
légale,
sous
la
Présidence
d'Estelle
ARNAUD.
Sont
présents
: ARNAUD
Estelle,
PROUVE
Alain,
LEROY
Pierre,
CAMUS
Michel,
SENNERY
Pierre,
POINSONNET
Bertrand,
JALADE
Véronique,
CHARDRONNET
Luc,
Absents
représentés
:
Pascale
KOLLER
donne
procuration
à
Estelle
ARNAUD
Absent
non
représenté
non
excusé
: BUISSON
Basile
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L.2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Michel
CAMUS
est
désigné
comme
secrétaire
de
séance.
Objet
: FINANCES/
DECISIONS
BUDGETAIRES :
BUDGET
PRINCIPAL
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
- Exercice
2022
Mr
Clément
BAROLLE,
chef
par
intérim
du
comptable
Public
de
Briançon
Rapporteur
: Estelle
ARNAUD
Madame
le
maire
expose
:
Vu
le
compte
de
gestion
rendu
par
Mr
Clément
BAROLLE,
chef
par
intérim
du
comptable
Public
de
Briançon
pour
le
budget
principal ;
Vu
le
détail
des
opérations
de
l'exercice
2022
établi
au
regard
du
compte
susmentionné
;
Considérant
que
la
comptabilité
de
Mr
Clément
BAROLLE,
chef
par
intérim
du
comptable
Public
de
Briançon
est
régulière
et
n’a
donné
lieu
à
aucune
observation :
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
:
Emet
un
avis
favorable
sur
le
Compte
de
Gestion
dressé
par
Mr
Clément
BAROLLE,
chef
par
intérim
du
comptable
Public
de
Briançon
pour
l'exercice
2022,
dont
le
résultat
est
synthétisé
comme
suit
:
SECTION
D'INVESTISSEMENT
]
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
|
TOTAL
DES
SECTIONS
RECETTES
2 von
coa0002
enon0
000
enssasoesssnsens pysmmenp
rmsesenssenensens
02,0000
9001000
De0000
00 season
pen pen
nee
PES
SR
LEE
RQ
©
RON
G
ME
TENNS
ND ESS
DT
Senna,
opens
png
ent
Per E
monter.
prévisions
budgétaires
totales
(a)
GS BR
7
940
525,73
1 246
462,54
Titres
de
recatte
émis
(b)
176
956,33
566
614,58
743
570,91
Réduétions
dé
titres
{c)
38
884,62
34
444,63
Recettes
éttes (db = 1
176 956,33
527 72998
ee
(04. 686428
DEPENSES
|
..
.
Autorisations
budgétaires
totales
(e)
505
936,81
G40
526,73
h
346
462,54
Mandats
ésis
(É}
266
772,6
415
954,45
62:
727,06
Annulations
de
mandats
(q)
5
700,75
1
760,75
Dépenses
nèttes
{h
»
f
»
g}
205
772,61
414
253,70
620
026,31
RESULTAT
DE L'EXERCICE
a
TN
Smseunss
I
TIC
A
Den
(h
-
di
Déficit
|
28
816,28]
|
Dit
que
ce
compte
de
gestion
n’appelle
ni
observation
ni
réserve.
Certifié
exécutoire
Fait
à Puy
Saint
André
le 30
mars
2023
Compte
tenu
de
la
transmission
en
Préfecture
Le
Maire
Le
05
avril
2023
Estelle
ARNAUD
De
la publication
le 05
avril
2023
A,
AR
Prefecture
005-210501078-20230330-18_2023-DE Reçu le
05/04/2023
Publié le 05/04/2023