Arrêté - Préfecture - Haute-Loire - recueil 43 2021 025 recueil des actes administratifs special

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Arrêté - Préfecture - Haute-Loire - recueil 43 2021 025 recueil des actes administratifs special Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Haute-Loire - recueil 43 2021 025 recueil des actes administratifs special)Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Industrie, ed

Liberté + Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

1

HAUTE-LOIRE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°43-2021-025

PUBLIÉ LE 16 FÉVRIER 2021Sommaire

42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire

43-2021-02-09-008 - S-5B-couleu21021607370 (7 pages) Page 3

242_DDT_Direction départementale des territoires de

Haute-Loire

43-2021-02-09-008

S-5B-couleu21021607370

ARRÊTÉ DDT-SEF n° 2021-22 du 09/02/2021 portant agrément de la Sté CUERQ Patrice au

titre de l’arrêté du 7 septembre 2009 définissant les modalités d'agrément des personnes réalisant

les vidanges et prenant en charge le transport et l'élimination des matières extraites des

installations d'assainissement non collectif

N° d'agrément: 43-2021-002

42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2021-02-09-008 - S-5B-couleu21021607370 3PRÉFET Direction

DE HAUTELOIRE départementale rm des territoires Fraternité

ARRÊTÉ DDT-SEF N° 2021-22 DU 09 FEVRIER 2021 PORTANT AGRÉMENT DE LA SOCIETE CUERQ PATRICE AU TITRE DE L'ARRÊTÉ DU 7 SEPTEMBRE 2009 DÉFINISSANT LES MODALITÉS D'AGRÉMENT DES PERSONNES RÉALISANT LES VIDANGES ET PRENANT EN CHARGE LE TRANSPORT ET L'ÉLIMINATION DES MATIÈRES EXTRAITES DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

N° D'AGRÉMENT: 43-2021-002

Le préfet de la Haute-Loire

Vu le code de l'environnement, notamment ses articles R.211-25 à R.211-45 et R.214-5 ;

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2224-8 ;

Vu le code de la santé publique, notamment son article L.1331-1-1 ;

Vu le décret du Président de la République du 29 juillet 2020 portant nomination de M. Eric ETIENNE en qualité de préfet de la Haute-Loire ;

Vu l'arrêté du 8 janvier 1998 fixant les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles, pris en application des articles R-211-25 à 45 du Code de l'Environnement ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 8 janvier 1998 fixant les prescriptions

techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles pris en application du décret n° 97-1133 du 8 décembre 1997 relatif à l’'épandage des boues issues du traitement des eaux usées ;

Vu l'arrêté du 30 avril 2020 précisant les modalités d'épandage des boues issues du traitement des

eaux usées urbaines pendant la période de covid-19 ;

Vu l'arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure où égale à 1,2 Kg/j de DBOS ;

Vu larrêté du 7 septembre 2009 définissant les modalités d'agrément des personnes réalisant les vidanges et prenant en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif ;

Vu l'arrêté du 3 décembre 2010 modifiant l’arrêté du 7 septembre 2009 définissant les modalités

d'agrément des personnes réalisant les vidanges et prenant en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif ;

Préfecture de la Haute-Loire

.6, avenue Charles de Gaulle - CS 40321 — 43009 LE PUY-EN-VELAY Cedex

Tél : 04 71 09 43 43 - Télécopie : 04 71 09 78 40

Courriel : prefecture@haute-loire.gouv.fr — Site internet : www.haute-loire.pref gouv.fr

1/7

42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2021-02-09-008 - S-5B-couleu21021607370 4Vu l'arrêté du 7 mars 2012 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques

applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBOS ;

Vu l'arrêté préfectoral DDT — SPE n° 2011 — 068 du 03 mars 2011 portant agrément de la société « CUERQ Patrice» au titre de l'arrêté du 07 septembre 2009 définissant les modalités d'agrément des

personnes réalisant les vidanges et prenant en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif. .

Vu l'arrêté préfectoral n° SEF 2013 - 145 en date du 25 mars 2013 d'autorisation concernant le

système d'assainissement « Aurec sur Loire — Le Bourg », recevant les matières de vidange ;

Vu l'arrêté de délégation SG — Coordination N° 2021-7 du 25 janvier 2021 du Préfet de la Haute-Loire

donnant délégation de signature à Mme Agnès DELSOL, directrice départementale des territoires par

intérim ;

Vul'arrêté de la directrice départementale des territoires par intérim N° 2021-003 du 26 janvier 2021

portant subdélégation de signature aux chefs de services de la direction départementale des

territoires ;

Vu la convention en date du 03/11/2020 liant le demandeur, la société « CUERQ Patrice», la

communauté de communes Loire Seméne, et le prestataire VEOLIA responsable de l'exploitation de

la station de traitement des eaux usées de Aurec sur Loire — Le Bourg pour l'élimination des matières

de vidange ;

Vu le dossier de demande d'agrément daté du 03 novembre 2020, et complété le 19 janvier 2021

présenté par la société « CUERQ Patrice» domiciliée à l’'Hermet 43110 Aurec sur Loire ;

CONSIDERANT que l'ensemble des pièces mentionnées à l'annexe | de l'arrêté du

7 septembre 2009 susvisé ont été délivrées par le demandeur,

CONSIDERANT que la demande d'agrément indique la quantité maximale annuelle de matières pour

laquelle l'agrément est demandé et justifie, pour cette même quantité, d'un accès spécifique à une ou plusieurs filières d'élimination des matières de vidange,

CONSIDERANT que le bordereau de suivi des matières de vidange proposé par le demandeur est conforme aux prescriptions de l’annexe II de l'arrêté du 7 septembre 2009 susvisé,

2/7

42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2021-02-09-008 - S-5B-couleu21021607370 5Sur proposition de la directrice départementale des territoires par intérim

ARRÊTE

Article 1°" - Abrogation de l'arrêté DDT — SPE n° 2011 - 068

Est abrogé, l’arrêté préfectoral DDT — SPE n° 2011 - 068 du 03 mars 2011 portant agrément de la société « CUERQ Patrice» au titre de l’arrêté du 07 septembre 2009 définissant les modalités d'agrément des personnes réalisant les vidanges et prenant en charge le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif. Agrément n° 43-2011-005.

Article 2 - Objet de l'arrêté

Il est donné agrément à la société « CUERQ Patrice», sise à l’Hermet 43 110 Aurec sur Loire numéro SIRET : 410 865 394, pour la réalisation des vidanges, le transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif.

Le numéro départemental d'agrément qui lui est attribué pour cette activité est le n° 43-2021-002.

La quantité annuelle maximale de matières de vidange visée par le présent agrément est de 100 m3.

Article 3 - Description de l'activité

La société « CUERQ Patrice» assurera la collecte des matières de vidange ainsi que le transport et

l'élimination conformément aux dispositions contenues dans la demande d'agrément.

La filière d'élimination validée par le présent agrément est la suivante :

1. dépotage dans la station d'épuration d’Aurec sur Loire — Le Bourg,

Transport :

On entend par transport, l'opération consistant à acheminer les matières de vidanges de leur lieu de production vers le lieu d'élimination.

Élimination

On entend par élimination, l'opération consistant à détruire, traiter ou valoriser les matières de vidanges dans le but de limiter leur impact environnemental ou sanitaire.

Article 4 - Durée de l’autorisation

L'agrément est donné pour une durée de 10 (dix) ans à compter de la date de signature du présent arrêté.

Cet agrément pourra éventuellement être modifié ou prorogé dans les conditions définies aux articles 10 et 11 du présent arrêté.

Article 5 - Dispositions générales

Lorsqu'il est fait référence à l'activité pour laquelle l'agrément est délivré dans des documents à des fins commerciales ou publicitaires, seule est autorisée la mention « Agréé par l’État pour l'activité de vidange et de prise en charge du transport et de l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif - Se reporter à la liste des personnes agréées sur le site internet de la préfecture».

Article 6 - Modalités d'élimination des matières de vidange

3/7

42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2021-02-09-008 - S-5B-couleu21021607370 6Le bénéficiaire de l’agrément doit respecter les prescriptions générales définies dans l'arrêté du 7 septembre 2009 susvisé.

Article 7 - Suivi de l'activité

La personne agréée doit pouvoir justifier à tout moment du devenir des matières de vidange dont elle

a pris la charge.

A cet effet, un bordereau de suivi sera établi. Il comportera les informations suivantes :

— un numéro de bordereau,

— la désignation (nom et adresse...) de la personne agréée,

— le numéro départemental d'agrément,

— la date de fin de validité d'agrément,

— l'identification du véhicule assurant la vidange (n° d'immatriculation),

— les nom et prénom de la personne physique réalisant la vidange,

— les coordonnées du propriétaire de l'installation vidangée,

— les coordonnées de l'installation vidangée,

— la date de réalisation de la vidange,

— la désignation des sous-produits vidangés,

— la quantité des matières vidangées,

— le lieu d'élimination des matières de vidange.

Collecte

On entend par collecte, l'opération consistant à extraire les matières de vidanges des installations d'assainissement non collectif.

Matières de vidange

On entend par matières de vidange, les matières extraites des fosses septiques, des fosses toutes eaux et des bacs dégraisseurs.

ll sera établi pour chaque vidange par la personne agréée trois volets :

- un volet signé par le propriétaire et la personne agréée,

- deux volets signés par le propriétaire, la personne agréée et le responsable de la filière d'élimination des matières de vidange.

Par mesure de confidentialité, le volet remis au responsable de la filière d'élimination des matières de vidange ne mentionne pas les coordonnées du propriétaire ni de l'installation.

Le bénéficiaire de l'agrément tient un registre, classé par dates, comportant les bordereaux de suivi des matières de vidange. Ce document est tenu en permanence à la disposition du préfet et de ses services.

Article 8 - Bilan d'activité

Un bilan d'activité de vidange de l'année antérieure est adressé par la personne agréée au service Environnement et Forêt, Unité Eau et Milieux Aquatiques de la Direction Départementale des Territoires avant le 1er avril de l'année suivant celle de l'exercice de son activité.

Ce bilan comporte :

- les informations concernant le nombre d'installations vidangées par commune et les quantités totales de matières correspondantes,

- les quantités de matière dirigées vers les filières d'élimination,

- un état des moyens de vidange dont dispose la personne agréée et les évolutions envisagées.

Ce document comprend en annexe une attestation signée par le responsable de chaque filière

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42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2021-02-09-008 - S-5B-couleu21021607370 7d'élimination indiquant notamment la quantité de matières de vidange livrée par le bénéficiaire de l'agrément.

Le registre et le bilan sont conservés dans les archives de la personne agréée pendant 10 (dix) années.

Article 9 - Contrôles

Le préfet peut faire procéder à la réalisation des contrôles nécessaires à la vérification de l'exactitude des déclarations effectuées dans le cadre des procédures de demande ou de renouvellement de l'agrément, ainsi que le respect des obligations du demandeur au titre du présent arrêté.

Ces contrôles peuvent être inopinés.

Le préfet peut confier une mission de suivi et d'expertise de l'activité de vidange, de transport et

d'élimination des matières de vidange à l'organisme indépendant, créé conformément à l'article 18 de

l'arrêté du 8 janvier 1998 modifié par l'arrêté du 15 septembre 2020 qui fixe les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles.

Article 10 - Modification de l'agrément

Le demandeur porte à la connaissance du préfet toute modification ou projet de modification d'un des

éléments de la demande initiale, en particulier lorsqu'il s'agit de la modification de la filière de traitement. La personne agréée qui sollicite cette modification pourra poursuivre son activité dans les conditions définies dans l'arrêté initial, jusqu'à la prise d'une nouvelle décision préfectorale.

Article 11 - Renouvellement de l'agrément

L'agrément pourra être renouvelé pour une nouvelle période de 10 (dix) ans à la demande expresse du titulaire de l'agrément. La demande de renouvellement d'agrément est transmise au préfet au

moins 6 (six) mois avant la date limite de fin de validité de l'agrément initial.

Cette demande de renouvellement sera accompagnée d'un dossier comportant l'ensemble des pièces mentionnées à l'annexe | de l'arrêté du 7 septembre 2009. Elle est instruite dans les mêmes conditions que la demande initiale.

Lorsque les clauses édictées ci-dessus (respect des délais et composition du dossier déposé) sont respectées, la validité de l'agrément initial est prolongée jusqu'à notification de la décision

préfectorale concernant la demande de renouvellement.

Le préfet peut toutefois retirer cette prolongation temporaire d'agrément conformément aux dispositions de l'article 12 ou en cas de manquement du demandeur à ses obligations dans le cadre de l'instruction de son dossier de demande de renouvellement d'agrément.

Article 12 - Retrait, modification ou suspension de l'agrément à l'initiative du préfet

article 12-1: suppression de l'agrément

L'agrément peut être retiré ou modifié à l'initiative du préfet, après mise en demeure restée sans effet

et sur avis du conseil départemental de l'environnement des risques sanitaires et technologiques

dans les cas suivants:

— faute professionnelle grave ou de manquement à la moralité professionnelle,

- manquement de la personne aux obligations du présent arrêté, en particulier, en cas d'élimination des matières de vidange hors des filières prévues par l'agrément,

- non respect des éléments déclarés et repris dans l'article 3 «description de l'activité» du présent arrêté.

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42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2021-02-09-008 - S-5B-couleu21021607370 8En cas de retrait de l'agrément, le demandeur ne peut prétendre à un nouvel agrément dans les

6 (six) mois à compter de la notification de la décision de retrait.

article 12-2: suspension de l'agrément

Le préfet peut suspendre l'agrément où réduire son champ de validité dans les cas suivants:

- la capacité des filières d'élimination des matières de vidange ne permet pas de recevoir la

quantité maximale pour laquelle la personne a été agréée,

— manquement de la personne aux obligations du présent arrêté, en particulier en cas d'élimination

des matières de vidange hors des filières prévues par l'agrément,

— non-respect des éléments déclarés et repris dans l'article 3 «description de l'activité» du présent arrêté.

La période de suspension ou de restriction ne peut excéder 2 (deux) mois.

En cas de retrait ou de suspension de l'agrément, le bénéficiaire ne peut plus assurer les activités

mentionnées dans le présent arrêté. Il est tenu de prendre toute disposition pour veiller à ce que les

matières de vidange dont il a pris la charge ne provoquent aucune nuisance et de les éliminer

conformément à la réglementation.

Article 13 - Autres réglementations

Le présent agrément ne se substitue pas aux obligations réglementaires en vigueur et autorisations

administratives requises par d'autres réglementations.

La personne agrée devra, notamment :

— demander, auprès de la préfecture, et obtenir l'autorisation de transporter des matières de

vidange,

— renouveler, avec la communauté de communes Loire Seméne, et le prestataire VEOLIA

responsable de l'exploitation de la station de traitement des eaux usées de Aurec sur Loire —

Le Bourg ses conventions à chaque expiration de celles-ci.

Article 14 - Droits des tiers

Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.

Article 15 - Publication et information des tiers

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du département de la Haute-Loire.

Le présent arrêté sera mis à disposition du public sur le site Internet de la préfecture de la HAUTE- LOIRE http://www.haute-loire.pref.gouv.fr pendant une durée d’au moins 6 mois.

Article 16 - Exécution et publication

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42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2021-02-09-008 - S-5B-couleu21021607370 9Le secrétaire général de la préfecture de la Haute-Loire, la directrice départementale des territoires par intérim, et le chef du service départemental de l'office français de la biodiversité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Haute-Loire.

Fait au Puy en Velay, le 09 février 2021

Pour le Préfet et par délégation,

Pour la directrice départementale des Territoires par intérim et par délégation,

Le chef du service Environnement et Forêt,

277 Jean-Luc CARRIO

Voies et délais de recours -

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Haute-Loire et d'un recours hiérarchique auprès du ministre de l'intérieur.

Conformément aux dispositions des articles R 421-1 à 421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont- Ferrand dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de la publication.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyens accessible sur le site Internet « www.telerecours.fr ».

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