Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delibs examinees CM20240222?x25902
Déliberation - Liste delibs examinees CM20240222?x94202
Déliberation - Liste delibs examinees CM20240222?x92182
Déliberation - Liste delibs examinees CM20240222?x66079
Déliberation - Liste delibs examinees?x98177
Déliberation - Liste delibs examinees?x98177
Déliberation - Liste delibs examinees CM20250227?x98177
Déliberation - Liste delibs examinees CM20230928?x98177
Déliberation - Liste delibs examinees CM20230323?x98177
Déliberation - Liste delibs examinees CM20240530?x98177
Déliberation - Liste delibs examinees CM20240222?x98177
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM20240222?x98177)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FÉVRIER 2024
1 - Débat d'Orientation Budgétaire 2024
2 - Fournitures de service de téléphonie mobile - Recours à la centrale d'achat RESAH et Convention de remboursement
à Mauges Communauté - ADOPTÉE
3 - Marché de maintenance Chauffage Ventilation Climatisation (CVC) n° 2023-017 - Résiliation - ADOPTÉE
4 - Extension EHPAD du Coteau avec création d'une micro crèche communale - Le Fuilet - Constitution d'un groupement
de commande - ADOPTÉE
5 - Extension EHPAD du Coteau avec création d'une micro crèche communale - Le Fuilet - Validation de l'Avant Projet
Définitif (APD) - ADOPTÉE
6 - Cession parcelle 313AH1001 (presbytère) - 1 place du 11 Novembre - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
7 - Désaffectation et déclassement parcelles 316A2589 (bâtie) et 316A2590 (non bâtie) - 19 rue de l'Eglise - Saint Rémy
en Mauges - ADOPTÉE
8 - Cession parcelles 316A2589 (bâtie) et 316A2590 - place de l'Eglise - Saint Rémy en Mauges - ADOPTÉE
9 - SIEML - Reprise déploiement éclairage public - Aménagement Place Saint-Pierre - Saint-Pierre-Montlimart -
ADOPTÉE
10 - Enedis - Convention servitude 145WD0101 - Les Touches - Le Fuilet - ADOPTÉE
11 - Mauges Communauté - Conventions de partenariat pour l'utilisation de Vélos à Assistance Electrique (VAE) -
ADOPTÉE
12 - SIEML - Convention individuelle pour la réalisation de la chaufferie bois granulés - MCL de La Chaussaire -
ADOPTÉE
13 - Tarifs des gîtes 2025 - ADOPTÉE
14 - Maison du Potier - Convention Pluriannuelle d'Objectifs - 2024/2028 - ADOPTÉE
15 - Subvention pour le financement des écoles privées sous contrat - Etablissement du coût élève et des montants à
verser - ADOPTÉE
16 - Demande de subvention à l'Etat (fonds d'innovation pédagogique) - Ecole Publique Bellevue - Chaudron en Mauges
- ADOPTÉE
17 - Tarifs services enfance jeunesse - Septembre 2024 - ADOPTÉE
18 - Tarifs séjours enfance jeunesse - Eté 2024 - ADOPTÉE
19 - DETR - Maison France Services - ADOPTÉE
20 - Cadre de travail - Modification - ADOPTÉE
21 - Tableau des effectifs - Modification - ADOPTÉE
22 - Protection sociale complémentaire - Prévoyance - Déclaration d'intention pour participer à la consultation régionale -
ADOPTÉE