Conseil Municipal - Bulletin 92 avril 2012

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Conseil Municipal - Bulletin 92 avril 2012 Document publié le Vendredi 16 décembre 2011 par la commune de Saint-Eloy. Lien du pdf (Conseil Municipal - Bulletin 92 avril 2012)Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Tourisme, +

CONSEILS MUNICIPAUX DU 27 JANVIER, DU 2 ET 20 MARS

Préparation du budget primitif 2012

A l’unanimité du conseil, le taux des taxes locales est maintenu au niveau de l’année passée : - Taxe d’habitation : 13,01 % - Foncier bâti : 15,89 % - Foncier non bâti : 36,50 %

Le conseil adopte à l’unanimité la proposition du Maire d’augmenter de 1 % environ les prix pratiqués pour l’eau en dehors de la redevance pour pollution dont le tarif est fixé par l’agence de l’eau. Les nouveaux tarifs pratiqués en 2012 seront pour l’eau :

- Abonnement : 58,77 € - m3 d’eau : 1,01 € - Redevance pour pollution de l’eau : 0,320 €/m3

Le conseil adopte à l’unanimité la proposition du Maire de conserver pour l’assainissement les tarifs de l’année 2011 en dehors de la redevance pour modernisation des réseaux dont le tarif est fixé par l’agence de l’eau.

Pour l’assainissement collectif, les tarifs pratiqués en 2012 seront les suivants : - Abonnement : 87,92 € - prix du m3 d’eau rejetée : 1,33 € - taxe de raccordement : 1 482 € - Redevance pour modernisation des réseaux : 0,200 €/m3

Comptes administratifs 2011

- commune :

fonctionnement : 205 786 € de recettes ; 150 633 € de dépenses ; excédent reporté : 263 114 € investissement : 79 894 € de recettes ; 144 371 € de dépenses

L’excédent total est de 258 805 €

- CCAS : recettes : 1 267 € ; dépenses : 945 € ; excédent : 1 108 €

- eau : fonctionnement : 26 219 € de recettes ; 14 740 € de dépenses ; excédent reporté : 10 254 € investissement : 48 673 € de recettes ; 75 952 € de dépenses

Le déficit total est de 37 695 €

- assainissement : fonctionnement : 13 712 € de recettes ; 8 029 € de dépenses

investissement : 8 013 € de recettes ; 3 726 € de dépenses

L’excédent total est de 40 994 €

Ces comptes ont été votés à l’unanimité par le conseil municipal.

Budget primitif 2012

- commune :

fonctionnement : la section s’équilibre à 414 710 €

investissement : la section s’équilibre à 362 698 €

- eau : fonctionnement : la section s’équilibre à 44 294 €

investissement : la section s’équilibre à 153 612 €

- CCAS : le budget s’équilibre à 2 053 €

Bulletin

municipal

N° 92

Saint-Eloy A VR

IL

20

12- assainissement : fonctionnement : la section s’équilibre à 36 814 €

investissement : la section s’équilibre à 20 549 €

Les comptes administratifs 2011, les comptes de gestion 2011 et les budgets primitifs 2012 ont été adoptés à l’unanimité par le Conseil.

Rénovation du réseau d’eau potable

Le réseau d’eau potable a été mis en place dans les années 1960. De ce fait, il présente des problèmes de fuites répétitives en particulier dans les secteurs de Forsquilly et de Kérivoal. De plus, le réseau d’alimentation de Kérivoal traverse une zone marécageuse et difficile d’accès pour les éventuelles réparations. Le Maire propose de lancer la rénovation de la conduite d’alimentation de Forsquilly (1250 mètres) et de créer une nouvelle canalisation (1 000 mètres) pour l’alimentation de Kérivoal. Le conseil approuve ces orientations et autorise le Maire à transmettre les demandes de subventions aux organismes susceptibles d’apporter leur aide financière : Etat, Agence de l’eau, Conseil Général et Conseil Régional.

Maison du cadran

Le Conseil autorise le Maire à solliciter une subvention auprès de l’Etat, du Conseil Général et du Conseil Régional pour le financement des travaux de menuiserie, d’électricité et de plomberie réalisés par des artisans.

Contrat Enfance Jeunesse

Le conseil autorise le Maire à signer avec la CAF et la MSA ce 2ème Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2011 à 2014. Dans le cadre du premier CEJ, la commune avait contractualisé pour les actions suivantes : relais parents assistantes maternelles, accueil de loisirs sans hébergement, séjours proposés par l’espace jeunes de Loperhet, poste de coordonnateur enfance jeunesse. A cela viendront s’ajouter les formations BAFA et BAFD.

Transfert de compétence SPAC à la CCPLD

Le Conseil Communautaire a adopté le 16 décembre 2011 de nouvelles dispositions dans ses statuts permettant la création d’un Service Public d’Assainissement Collectif à compter de janvier 2013. Les missions du SPAC communautaire seront le contrôle des raccordements, la collecte et le transport des eaux usées domestiques et industrielles, l’épuration et le rejet des effluents collectés, le traitement des boues et autres sous-produits, la gestion patrimoniale des ouvrages s’y rapportant. Le Conseil à l’unanimité donne son accord pour ce transfert.

En bref

- le rapport annuel 2011 sur le service public de l’eau a été approuvé à l’unanimité Le conseil a également validé :

- l'achat de nouvelles décorations pour les fêtes de fin d’année, pour un montant de 2 463,65 euros HT - le remplacement de l’ordinateur principal de la Mairie

- l'autorisation pour le Maire à signer la convention qui détermine les conditions de fonctionnement de l’accueil de loisirs sans hébergement intercommunal de l’Hôpital-Camfrout, ainsi que les participations financières des différentes communes concernées.

SERVICES MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES

Etat civil

- Alain GOURVES décédé le 24 janvier 2012

Eau

Depuis quelques semaines, la source de Lann ar Bourhis est mise en service et alimente l’ensemble des foyers de la commune. Afin d’en apprécier la qualité et de situer ses caractéristiques au regard des normes en vigueur, relatives aux eaux potables distribuées aux consommateurs, le dernier rapport d’analyse estjoint au présent bulletin municipal. Pour tout renseignement complémentaire contacter la Mairie ( : 02.98.21.96.76.

Inventaire des zones humides

Le Syndicat de Bassin de l’Elorn a présenté la cartographie des zones humides sur la commune de Saint Eloy le 10 avril au groupe de travail communal constitué à cette fin. La carte est consultable en mairie, du 15 avril au 15 mai, avant validation de l’inventaire par le comité de suivi. Renseignements : Nolwenn LE GAC Syndicat de Bassin de l’Elorn ( : 02.98.25.93.51. zh-bocage.syndicatelorn@orange.fr

Gestion des déchets

La Communauté de Communes du Pays de Landerneau-Daoulas s’est engagée dans un programme d’amélioration de la gestion des déchets sur le territoire. Différentes actions sont prévues telles que le développement du compostage individuel, de la collecte des recyclables au porte à porte en alternance avec la collecte des ordures ménagères, l’amélioration des conditions de collecte (collecte en bacs normalisés) et de la collecte du verre. Ces actions seront mises en œuvre en deux temps, d’avril à juillet 2012 information et équipement des usagers en bacs et composteurs, fin septembre mise en place de la nouvelle organisation. Une réunion d’information sera organisée par la Communauté de Communes le mardi 24 avril à 20h à la salle polyvalente Bellevue sur la commune de Tréflévenez pour expliquer les conditions de mise en place de la collecte. Une vente de bacs et de composteurs aura lieu le vendredi 4 mai de 17h00 à 20h00 à la salle polyvalente du Tréhou. Les personnes non présentes lors de la vente des bacs et composteurs pourront les retirer au service environnement de la Communauté de Communes, zone de Saint-Ernel à Landerneau (02 98 21 34 49 / environnement.cc@pays-landerneau- daoulas.fr).

Taxe de séjour

Par délibération du 13 octobre 2004 la Communauté de communes du Pays de Landerneau Daoulas (CCPLD) a instauré une taxe de séjour au régime du réel. Cet impôt est prélevé par les logeurs pour le compte de la CCPLD auprès des touristes passant au moins une nuit sur le territoire. Par délibération du 25 octobre 2010, le Conseil général du Finistère a décidé la mise en place de la taxe additionnelle à compter du 1er janvier 2011. Cette dernière est établie et recouvrée selon les mêmes modalités que la taxe à laquelle elle s’ajoute. Période de perception : du 1er avril au 31 octobre. Ces contributions du touriste sont intégralement consacrées au développement touristique. Le logeur a l’obligation d’afficher les tarifs et de les faire figurer sur la facture remise au client distinctement de ses propres prestations (Article R2333-46 du CGCT). Le logeur a l’obligation de percevoir la taxe de séjour et la taxe additionnelle (Article R2333-37 du CGCT) et de tenir un état désigné « registre des logeurs » précisant obligatoirement le nombre de personnes, de nuits du séjour, le montant de la taxe perçue, les motifs d’exonération ou de réduction. La saisie d’éléments relatifs à l’état civil n’est pas obligatoire (Article R2333-50 du CGCT). Pour tout renseignement contacter la communauté de communes, service tourisme ( : 02.98.21.37.67.

Portes ouvertes à l’Ecole publique maternelle Josette Cornec à Daoulas La matinée porte ouverte de l’école, qui se situe à proximité du Super U, se déroulera le samedi 28 avril de 10 h à 12 heures. Elle permettra la découverte des classes inter-communales bilingues, où les enfants travaillent en français et en breton. L'équipe enseignante ainsi que certains parents seront présents pour répondre aux questions et présenter les classes.

Pour tous renseignements contacter l’école directement ou l’association de parents d’élèves Div Yezh : divyezhbrodaoulaz@gmail.com, 02.29.62.89.47

Portes ouvertes au Lycée Saint Joseph à Landerneau

Le Samedi 02 juin 2012 de 09 h 00 à 12 h 00 le lycée Saint Joseph Groupe Scolaire « Les 2 Rives » de Landerneau propose une matinée « PORTES OUVERTES » pour découvrir les formations technologiques et professionnelles proposées au sein de l’établissement. Contact :( 02.98.85.02.58 secretariat@lyceestjoseph.fr www.lyceestjoseph.frFormations d’animateurs sur le Pays de Daoulas BAFA/BAFD

Dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse 2011/2014 récemment signé par les neuf communes du Pays de Daoulas, la CAF et la MSA, une action innovante est menée. Il s’agit d’un partenariat local entre : - les 9 communes : Daoulas, Dirinon, Hanvec, Irvillac, L’Hôpital-Camfrout, Logonna-Daoulas, Loperhet, Saint Eloy et Saint Urbain,

- le CPIE Vallée de l’Elorn

- les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) ou centres de loisirs d’Hanvec, de L’Hôpital- Camfrout, de Loperhet, et Log’Ados du secteur.

L’objectif vise à accompagner des stagiaires en formation tout au long du cursus, de garantir une cohérence éducative entre la formation et les ACM du pays de Daoulas, de mettre à disposition du territoire des équipes d’animateurs formés, et par une démarche qualifiante permettre de répondre à un projet personnel ou à une réorientation professionnelle.

Sont concernés par ce projet : les habitants des 9 communes à partir de 17 ans sans limite d’âge, ainsi que le personnel municipal des collectivités. Concernant l’aspect financier, les communes se sont engagées à participer au financement des formations à hauteur de 40 % du coût total dans la limite de 16 formations complètes en 2012.

De façon plus spécifique un stage de formation générale BAFD est organisé du 11 au 19 juin 2012. Le BAFD (brevet d’aptitude aux fonctions de directeur) est un diplôme qui permet « d’encadrer à titre non professionnel, de façon occasionnelle, des enfants et des adolescents en accueils collectifs de mineurs ». Cette formation a pour objectif de préparer à exercer un engagement dans un contexte social, culturel et éducatif, conduire un projet pédagogique en référence au projet éducatif, encadrer les personnels, assurer la gestion de l'accueil, développer les partenariats et la communication.

Pour tout renseignement, prendre contact avec le CPIE de Loperhet ( : 02.98.07.03.74 cpie@wanadoo.fr. Pour consulter les dates et lieux des formations BAFA-BAFD 2012 UBAPAR http://www.ubapar.org/article289.html

SOS IMPAYES DE LOYERS les ADIL informent locataires et propriétaires L’ANIL rappelle qu’a été mis en place en 2010, un n° d’appel SOS impayés de loyers gratuit destiné aux locataires en difficulté, ainsi qu’aux propriétaires qui ont à faire face à des impayés de loyers. En appelant le 0805 160 075, ils sont mis en contact avec l’ADIL la plus proche de leur domicile qui leur explique les démarches à effectuer selon leur situation et le stade de la procédure. En liaison avec les partenaires, les ADIL peuvent favoriser la mise en œuvre des dispositifs d’aide existants qui demeurent largement méconnus.

Accueil de loisir sans hébergement intercommunal de l’Hôpital-Camfrout Dans le cadre du contrat enfance jeunesse intercommunal du Pays de Daoulas couvrant la période 2011- 2014, la commune ayant signé la convention afférente, l’ALSH de l’Hôpital-Camfrout, à l’instar de celui de Loperhet, est désormais ouvert aux enfants de Saint-Eloy. Les familles qui souhaitent y inscrire leurs enfants et connaître les activités proposées peuvent contacter directement le service de la façon suivante : clshlhopitalcamfrout@orange.fr ( : 02.98.20.10.38.

Projet jeune « Mieux vivre en milieu rural »

La Mutualité Sociale Agricole organise comme chaque année le concours « Mieux vivre en milieu rural » visant à soutenir les projets collectifs des jeunes de 12 à 22 ans. Il s’agit de projets ou démarches innovantes touchant à l’art, la culture, la solidarité, la citoyenneté, la santé, les activités sportives ou physiques notamment. Si le projet est primé, une bourse pouvant aller jusqu’à 2 500 € permettra de concrétiser l’action. La candidature doit se faire avant le 15 mai 2012. Contact : Yvette KERMOAL ( : 02.98.85.59.54 kermoal.yvette@armorique.msa.fr

« Ma vie en numérique »

De l’ordinateur à la tablette, du smartphone à la télévision TNT, sans parler des futurs micro-ondes et réfrigérateurs reliés à Internet, le numérique a envahi notre univers pour le meilleur mais aussi pour le pire. Il est proposé un atelier de rencontre et d’échange autour des technologies numériques au coursduquel la recherche de solution aux difficultés constatées sera étudiée. Ces rendez-vous mensuels seront animés par deux « Pros » formateur et développeur en informatique et Internet. Le démarrage se fera au mois de septembre à la mairie. Contact : Benoît Le Dizes et Jean François PIZZETA ( : 02.98.43.67.22 jf@jfpizzeta.fr

Caisse d’allocations familiales du Finistère, règlement des aides financières individuelles 2012 La CAF du Finistère apporte un soutien aux familles allocataires par le biais d’aides financières individuelles directes ou indirectes dans les domaines suivants : amélioration des conditions de logement et de confort, insertion sociale et professionnelle, départs en vacances familiales. Ce règlement adopté par le conseil d’administration définit plus précisément les conditions d’éligibilité, les différentes aides, les modalités de demandes. La période d’application s’étale du 14 novembre 2011 au 31 décembre 2012. Pour tout renseignement concernant ces aides : www.brest.caf.fr ( : 0810.25.29.30.

Nouvel arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage

Tout bruit portant atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par sa durée, sa répétition ou son intensité, causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution, est interdit de jour comme de nuit. Sont considérés comme bruits de voisinage, ceux issus de comportement des particuliers ou émis par des matériels ou animaux dont ils ont la responsabilité, les bruits d’activités professionnelles, sportives, culturelles ou de loisirs émis par les responsables de celles-ci ou par les personnes dont ils ont la charge ou l’encadrement, ainsi que par tout matériel utilisé pour l’activité en cause. Pour plus de précision, cet arrêté peut-être consulté en Mairie.

Brûlages de déchets verts

Les déchets verts sont assimilés à des déchets ménagers dont le brûlage est interdit par l’article 84 du règlement sanitaire départemental. Les parcelles agricoles et forestières ne sont pas concernées par cette mesure. Par contre, les barbecues, méchouis, feux de camp et l’écobuage sont interdits du 15 mars au 30 septembre dans les bois, landes, forêts et plantations et les terrains situés à moins de 200 m de ces espaces fragiles.

Maintien à domicile des personnes âgées

Un « Diagnostic Prévention » est proposé aux seniors, dès 60 ans. Il comprend une visite du logement avec la personne pour repérer les obstacles, dangers et inadaptations de certaines configurations ; un échange et des conseils sur l’aménagement, la sécurité ou l’utilisation de l’espace ; un rapport écrit avec des préconisations liées à l’adaptation raisonnée du logement (réaménagement éventuel et / ou travaux à prévoir) ; une information sur les financements mobilisables. Ce diagnostic permet aux personnes concernées de réfléchir sereinement à l’évolution de leur logement, sans qu’il y ait nécessairement d’urgence. Il n’engage absolument pas à réaliser des travaux, est gratuit si les ressources mensuelles de la personne seule n’excèdent pas 1 294 € ou du couple 1 976 € (Financé par le CG29). Téléchargement de la plaquette : www.PactHD29.fr Rubrique « Documents » - « Diagnostic Prévention ».

NOUVELLES DES ASSOCIATIONS

Comité d’animation

Noël des Enfants

Concours de Dominos

Classement final :

1er : Ex aequo :

3ème : 4ème :

5ème : 6ème :

Remise des lots et Trophées aux vainqueurs :Soirée Crêpes

Pardon des Chevaux

Course de Caisses à savon, mono et biplaces

Amicale des retraités

L’assemblée générale s’est déroulée le 28 janvier. Il y a actuellement 26 adhérents. Un très bon kig-ar- farz préparé par Yvette et toute l’équipe a suivi la réunion. Le 1er jeudi de janvier, nous avons fêté la galette des rois. Le 5 mars un concours de dominos a rassemblé 38 équipes du secteur Haut-Elorn (9 communes) pour sélectionner 6 équipes pour le challenge départemental. Un concours de pétanque est prévu le 4 mai à Locmélar. Les noms des participants seront à communiquer avant le 28 avril au 02 98 21 95 45. La sortie organisée avec l’équipe du Tréhou se déroulera le 15 mai : direction Plévin, la vallée des Saints, le musée des automates. Départ du Tréhou à 8h30. Inscriptions au 02 98 21 93 94 ou au 02 98 21 95 45.

Anciens combattants

La commémoration de l’armistice de la guerre 39/45 aura lieu le mardi 8 mai 2012. A 11 heures : dépôt de gerbe au monument aux morts de St ELOY. A 11 heures 30 : Dépôt de gerbe au monument aux morts du Tréhou avec allocution suivie d’un vin d’honneur.

Bibliothèque

Elle est accessible aux heures d’ouverture de la mairie.

ANNONCES DIVERSES

Trouvé

Un gant (moufle) rose, de petite fille. Le réclamer en mairie.

Offre d’emploi

Les établissements Remorques Rolland à Tréflévenez recherchent des soudeurs. Vous avez une formation technique ou industrielle, de niveau CAP/BEP en soudage, vous justifiez d'une expérience professionnelle dans le travail des métaux.

Contactez Julien HUMILY

Par courrier : Z.A. des Landes – 29800 TREFLEVENEZ

Par mail : rh@remorquerolland.com

Par téléphone : 02 98 85 13 40

Des vacances avec le Secours Populaire

Comme tous les ans, le Secours Populaire prépare le séjour d’enfants en famille. Si vous êtes prêts à partager votre maison ou votre lieu de vacances avec un enfant de 6 à 10 ans pendant 15 à 18 jours, le Secours Populaire est là pour organiser cet accueil bénévole. Pour des informations complémentaires, vous pouvez contacter Andrée au 02 98 44 48 90 du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h.

Point info habitat

Améliorer son habitation, faire des économies d’énergies, devenir propriétaire, 3 organismes se sont regroupés pour vous conseiller.

OPAH , 32 quai de Léon à Landerneau.

Citémétrie : conseille les propriétaires dans leurs projets de travaux et les assiste dans le montage de dossier.

Par téléphone : 02 98 43 99 65 – Par mail : opah.pays-landerneau-daoulas@citemetrie.fr Adil : information neutre et gratuite sur le logement dans le domaine juridique, fiscal et financier.Par téléphone : 02 98 46 37 38 – Par mail : adil29@adil.org

Ener’gence : conseils neutres et gratuits sur les économies d’énergie.

Par téléphone : 02 98 33 15 14 – Par mail : info.energie@energence.net

Médecins de garde

La nuit, les week-ends et les jours fériés vous devez composer le 15 (les services de garde débutent le samedi à 13 h). Selon l’urgence et les besoins, vous serez orientés par téléphone vers un médecin ou un service d’urgence.

Pharmacies de garde

En composant le 3237, on vous indiquera la pharmacie de garde la plus proche.