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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 13 06 2023
Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Gosier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 13 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Tourisme,
5ème SÉANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 13 juin 2023
À 18 heures,
À la salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 2 mai 2023 ;
FINANCES ET TRANSFORMATION DE L’ACTION PUBLIQUE
2. Adoption du compte de gestion 2022 de la ville du Gosier ;
3. Adoption du compte de gestion 2022 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
4. Election d’un président de séance pour l’adoption des comptes administratifs de la Ville du Gosier et de ses budgets annexes ;
5. Adoption du compte administratif 2022 de la ville du Gosier ;
6. Adoption du compte administratif 2022 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
7. Projet de décision modificative n°2 au budget 2023 de la ville du Gosier ;
8. Adhésion à l’accord-cadre du réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH) pour les services de télécommunication, infrastructure informatique et cybersécurité ;
9. Création de poste au tableau des effectifs ;
10. Délibération relative à l’application de l’indexation de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) ;
11. Abrogation de la délibération n°CM-2022-4S-DCG-50 du 7 juin 2022 relative aux opérations d’avances et de recettes de la Commune ;
12. Abrogation de la délibération n°CM-2020-6S-DCGS-98 du 22 décembre 2020 relative aux opérations d’avances et de recettes du SPA du Palais des Sports et de la Culture du Gosier ; CULTURE, PATRIMOINE, SPORT ET ANIMATION DU
TERRITOIRE
13. Construction du gymnase Rudy GOBERT - Modification du plan de financement ;
ENVIRONNEMENT, AMÉNAGEMENT, URBANISME,
INFRASTRUCTURES ET PRÉVENTION DES RISQUES
14. Instauration du droit de préemption urbain simple sur le plan d’occupation des sols du Gosier ;
15. Avenant n°2 au marché 22T-DP-001 de travaux de désamiantage et de démolition de l’ancien hôtel de police nationale du Gosier ;
ATTRACTIVITÉ ET COOPÉRATION INTERCOMMUNALE
16. Prise de participation de la SEMAG au capital d’une société par action simplifiée “La Foncière” - Opération KHALENDA - Projet immobilier touristique site de l’Anse Champagne à Saint-François.