Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 30 04 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm 10 12 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 25 01 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 13 06 2023
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 04 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 09 06 2023
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 5 08 2019
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 25 09 2018
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 5 08 2021
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 20 06 2024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Gosier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 20 06 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Aménagement du territoire,
4EME SÉANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 20 juin 2024,
À 18 heures,
À la salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 avril 2024 ;
2. Election des administrateurs élus du Centre Communal d’Action Sociale ;
3. Approbation du compte de gestion 2023 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
4. Approbation du compte de gestion 2023 de la ville ;
5. Election d’un président de séance pour l’adoption des comptes administratifs de la Ville du Gosier et de ses budgets annexes ;
6. Approbation du compte administratif 2023 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
7. Approbation du compte administratif 2023 de la ville ;
8. Abrogation de la délibération n°CM-2023-5S-DAT-45 et modification des tarifs de la taxe locale de publicité extérieure ;
9. Approbation du projet de bâtiment tertiaire neuf sur la parcelle CA 79 au bourg de la ville du Gosier ;
10. Mise aux normes de la cuisine centrale R+1 (phase 2) - Adoption du projet et du plan de financement ;
11. Réhabilitation du bâtiment de la Police Municipale du Gosier - Approbation du programme et recherche de financement ;
12. Adoption du protocole d’accord transactionnel avec la société de location de véhicule EUROPCAR ;
13. Création de postes au tableau des effectifs ;
14. Adhésion de la ville du Gosier au dispositif Pass Culture ;
15. Subvention exceptionnelle octroyée à l’association BANKS ;
16. Subvention exceptionnelle octroyée à l’association LIBERTE ; 17. Subvention exceptionnelle octroyée à l’association MICHANA SOLIDAIRE ;
18. Fusion des écoles maternelle et élémentaire de Grand-Bois ;
19. Mesures de carte scolaire prévue pour la rentrée 2024 ;
20. Remplacement d’un membre au sein de la commission Urbanisme et Aménagement du Territoire ;
21. Note d’information au Conseil Municipal concernant l’octroi de la protection fonctionnelle à Madame Liliane MONTOUT, Maire de la ville du Gosier ;
22. Note d’information au Conseil Municipal concernant l’octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Guy BACLET.