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Ordre du Jour - cm 22 03 2026 odj Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bayeux. Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 22 03 2026 odj)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille, BAYEUX

Bayeux, le 17 mars 2026

Patrick GOMONT

Maire de Bayeux

Président de Bayeux Intercom

Vice-Président de la Région Normandie

à

Mesdames et Messieurs les Membres

du Conseil Municipal

N/Ref. YP/ED/26-0376

Objet :Convocation Conseil Municipal -Séance d'installation portant notamment sur l'élection du Maire et des adjoints le 22 mars 2026 à 10h30

Affaire suivie par :Estelle DELSEUX, Gestionnaire (02.50.59.70.01)

Madame, Monsieur,

Je vous informe qu'une séance du Conseil Municipal se tiendra le

DIMANCHE 22 MARS 2026 à 10 heures 30

Salle des assemblées (3~me étage)

au siège de Bayeux Intercom

4 place Gauquelin Despallières à Bayeux

Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de la séance et les projets de délibérations correspondants, qui tiennent également lieu de note de

synthèse.

J'attire votre attention sur le fait que cette séance du Conseil Municipal

portera notamment sur l'élection du Maire et des adjoints.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.

Hôtel de ville - 19 rue laitière-BP21215-14402 Bayeux Cedex -té1.02 31 51 60 60 -fax 02 31 51 60 70 - www.bayeux.frBAYEUX

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2026

10 heures 30 —Salle des Assemblées (3eme étage) au siège de Bayeux I ntercom

4 place Gauquelin Despallières à Bayeux

ORDRE DU JOUR

Appel des conseillers municipaux

Déclaration d'installation dans leurs fonctions par le Maire sortant

Désignation du secrétaire de séance par le Conseil Municipal

Transmission de la présidence au doyen d'âge

Vérification du quorum

N° 01 —Election du Maire

N° 02 —Fixation du nombre d'adjoints au Maire

N° 03 —Election des adjoints

N° 04 —Lecture de la charte de l'élu local

N° 05 —Délégation du Conseil Municipal au Maire : article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

N° 06 —Constitution des commissions municipales permanentes et élection de leurs membres

N° 07 —Constitution de la Commission d'Appel d'Offres —Conditions de dépôt des candidatures

N° 08 —Constitution de la Commission de Délégation de Service Public —Conditions de dépôt des candidatures

N° 09 —Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

N° 10 —Fixation du nombre d'administrateurs du Conseil d'administration du CCAS

N° 11 —Désignation de représentants du Conseil Municipal au SDEC ENERGIE

N° 12 —Désignation de représentants du Conseil Municipal dans les collèges et lycées

N° 13 —Désignation représentants au sein de la Société Coopérative Petite Enfance d'Intérêt Collectif à Responsabilité Limitée —Graine d'éveil

N° 14 —Désignation des représentants du Conseil Municipal au comité d'éthique du Crématorium de BayeuxN° 15 —Désignation délégués CNAS

N° 16 —Désignation d'un représentant IME L'ESPOIR —Conseil de la Vie Sociale

N° 17 —Indemnités de fonction des élus

N° 18 —Majorations des indemnités de fonction des élus

N° 19 —Tableau des effectifs ;poste de collaborateur de cabinet.

Le 17 mars 2026

Patrick GOMONT