Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 03 10 liste des deliberations CM 02.03.2026
Déliberation - 2025 03 13 liste deliberations CM 11.03.25
Déliberation - 2026 02 09 liste deliberations CM 03.02.26
Déliberation - 2026 07 01 liste delib CM 24.06.26
Déliberation - 2026 06 24 Liste delib CDE 22.06.26
Procès Verbal - 2026 03 24 Proces verbal du 02.03.2026
Déliberation - Liste deliberations CM 14.03.2023
Déliberation - Liste deliberation CM du 17.01.2023
Déliberation - 2025 01 27 liste deliberations CM
Déliberation - 2026 04 27 liste des deliberations CM 22.04.2026
Déliberation - 2026 03 24 liste des deliberations cm 20.03.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Serres-Morlaàs.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 24 liste des deliberations cm 20.03.26)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SERRES-MORLAAS
SÉANCE
DU
20
MARS
2026
Résultat
du
Délibérations
n°
Objet
vote
Election
du
Maire,
fixation
du
nombre
des
adjoints
et
élections
,
1
.
Approuvée
subséquentes
2
Désignation
des
délégués
de
la
Commune
au
Syndicat
Mixte
an
.
d'Eau
Potable
(SMEP)
PProuvee
3
Désignation
des
délégués
de
la
Commune
au
Syndicat
Mixte
A
,
des
Transports
Urbains
(SMTU)
PPPOPVES
4
Désignation
des
délégués
de
la
Commune
au
Syndicat
À
,
Territoire
d'Energie
(TE
64)
pprouvee
5
Désignation
des
délégués
de
la
Commune
au
Syndicat
d'Eau
et
À
.
d'Assainissement
Béarn
Bigorre
(SEABB)
PRFOUNEE
6
Attribution
de
délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Approuvée
7
Désignation
d’un
représentant
au
Conseil
d'Ecole
Approuvée
8
Constitution
des
commissions
municipales
Approuvée
Désignation
d’un
adjoint
pour
la
signature
des
actes
en
la
forme
,
]
ce
.
Approuvée
administrative
10
Versement
des
indemnités
de
fonctions
au
maire
et
aux
adjoints
Approuvée
11
Dépenses
à
payer
sur
l’article
« fêtes
et
cérémonies
»
Approuvée
Liste
publiée
sur
le
site
internet
et
affichée
à
la
mairie
le
24/03/2026.
Monique
ARDOY
La
Maire