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Ordre du Jour - Bujaleuf.ODJ 22 04 26 mod
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bujaleuf.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Bujaleuf.ODJ 22 04 26 mod)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
ORDRE DU JOUR
Séance du 22 avril 2026
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’il convient de rajouter 5 points à l’ordre du jour :
Institution
- Convention d’organisation des transports scolaires avec la Région Nouvelle Aquitaine 2026-2028 Communauté de Communes
- Désignation d’un représentant communal au Conseil d’exploitation du service public de l’eau
potable
- Désignation d’un représentant communal au sein des commissions intercommunales suivantes :
1) Commission Finances, Travaux, Investissements
2) Commission Développement économique, Tourisme, Accueil de nouvelle population,
Attractivité du territoire
3) Commission Services à la population
4) Commission Eau, Assainissement, Déchets et Technique
5) Commission Habitat, Urbanisme, Transitions énergétiques
- Désignation d’un référent « incendie et secours » notamment dans le cadre de l’élaboration du
plan intercommunal de sauvegarde et de la mise à jour des plans communaux de sauvegarde
Approbation du compte-rendu de la séance du 20 mars 2026
Délibérations
Institution
- Vote des taux d’imposition
- Constitution de la commission communale des impôts directs (CCID) - proposition de commissaires
- Désignation du délégué au Syndicat Énergie Haute-Vienne - SEHV - Convention avec la « Ligue de défense des droits des animaux et la SELARL VET’PUYCHAT : stérilisation des chats errants
- Cession de la partie déclassée de la voie publique au lotissement de Plaisance (parcelle D1447
voiries et espaces libres)
- Marché de travaux restauration intérieure de l’Eglise de l’Ordination de Saint Martin (ISMH) :
avenant n°1 – Lot 1 Maçonnerie – Pierre de Taille
Communauté de Communes
- Désignation du représentant communal à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de
Charges (CLECT)
Personnel
- Recrutement des contractuels saisonniers sur emplois non permanents :
✓ Surveillants de baignade (2 postes du 01/07 au 31/08 : 35H hebdomadaires)
✓ agent d’entretien gîtes communaux (1 poste du 01/07 au 31/08 : 28H mensuelles)
✓ agent d’entretien de l’espace rural et des espaces publics (1 poste du 01/07 au 31/08 : 28H
hebdomadaires)
✓ agent administratif (1 poste du 01/07 au 15/09 : 35H hebdomadaires) Conseil municipal pédagogique (1ère partie)
Présentation de l’organigramme de la collectivité
Finances : les fondamentaux de la comptabilité publique
Point de situation sur les travaux engagés aux plans factuel et économique
Informations
1) Retour sur les rencontres commerçants
2) Station-service
3) Suivi des travaux de la halle
4) Randonnée écotourisme
5) Furiosa
6) Cirque BIDON
7) Boîte à livres
8) Sunset Boat Location
9) Suivi des commissions communales