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Ordre du Jour - Bujaleuf.ODJ mod 10 04 2024
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Bujaleuf.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Bujaleuf.ODJ mod 10 04 2024)
Thèmes du document : Logement, Budget, Fiscalité,
ORDRE DU JOUR
Séance du 10 avril 2024
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’il convient de :
1) rajouter 1 point à l’ordre du jour :
Approbation du régime des amortissements des immobilisations et la fongibilité des crédits
relatifs au budget communal et au budget logement social (soumis à la M57).
Approbation du compte-rendu de la séance du 20 mars 2024
Délibérations
Institution
- Vote des budgets primitifs 2024 :
Budget principal et budgets annexes (eau, logement social, camping)
- Vote des taux d’imposition
- Transfert des excédents du budget assainissement à la Communauté de Communes des Portes
de Vassivière
- Subvention exceptionnelle au profit de l’école pour le voyage scolaire à Paris des CM
- Location d’un gîte F2 du 1er juillet au 31 août 2024 : proposition de tarif
- Programme de voirie 2024 : attribution du marché
- Rénovation énergétique des logements de l’ancienne gendarmerie : délégation de signature pour le
marché
Personnel
Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Informations
Assurance groupe risque statutaire : procédure de renouvellement entamée par le CDG 87