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Convocation - 1 Convocation Conseil Municipal 27 JUIN 2026
Document publié le Samedi 27 juin 2026 par la commune d'Ayguesvives.
Lien du pdf (Convocation - 1 Convocation Conseil Municipal 27 JUIN 2026)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Lesvives
Le 23 juin 2026
Le Maire d'Ayguesvives
A
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers de la commune d’Ayguesvives
OBJET : CONVOCTATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
SAMEDI 27 JUIN 2026 à 9h00
Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal n° 2026-03 du 27 avril 2026 et du 21 mai 2026 et
5 juin 2026
2026-06-13 : PROGRAMME MISE EN CONFORMITE DE L'ÉCOLE MATERNELLE -— Plan de
financement et demande de subvention
2026-06-14 : RETRAIT DE LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2025
PORTANT MODIFICATON DU REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL COMMUNAL
2026-06-15 : INSTAURATION D'UN REGIME D'ASTREINTES
2026-06-16 : CREATION D'EMPLOI ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL 2EME CLASSE A TEMPS
COMPLET (rectificatif de la délibération du 5 juin 2026)
2026-06-17 : CONSTRUCTION DE COURTS DE TENNIS COUVERTS -— Acceptation de la
rétrocession par le club de Tennis de la subvention de la Fédération Française de Tennis
Mairie d’Ayguesvives — Département de la Haute-Garonne — Place du Fort — 31450 Aygue , @
Tél : 05.61.81.92.57 - www.ayguesvives.fr — mairie@ayguesvives.fr Xl) Wesvives
2026-06-18: MISE A DISPOSITION DE L'ESPACE TIERS LIEUX COCAGNE - Convention avec
l'association FABLAB Cocagne
2026-06-19 : BUDGET COMMUNAL - DECISION MODIFICATIVE - individualisation d'une opération
«67 - restauration église » et « 66 - école maternelle — mise en conformité 2026 »
2026-06-20: COMITE SOCIAL TERRITORIAL — Détermination du nombre de représentants du
personnel
Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers
municipaux, l'expression de mes salutations les meilleures.
Le MAIRE,
Victor PETITDIDIER
Mairie d’Ayguesvives — Département de la Haute-Garonne — Place du Fort — 31450 Aygue L ©
L Tél : 05.61.81.92.57 - www.ayguesvives.fr — mairie@ayguesvives.fr