Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 1 CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 27 JUIN 2026
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 21 MAI 2026 1
Convocation - convocation conseil 2026 04 27
Convocation - CONVOCATION CM DU 9 AVRIL
Convocation - CONVOCATION CM
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 5 JUIN 2026
Convocation - 1 CM CONVOCATION 18 02 2026
Déliberation - CM 200723 Deliberations 1
Déliberation - Liste deliberation CM 2026 04 27
Convocation - Convocation CM 205 09 29
Convocation - Convocation CM 2026 02 1
Document publié le Lundi 16 mars 2026 par la commune d'Ayguesvives.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 2026 02 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Le 16 mars 2026
Le Maire d’Ayguesvives
A
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers de la commune d’Ayguesvives
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Vendredi 20 mars 2026 à 20h30
Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
01 : Election du Maire
02 : Détermination du nombre d'adjoints et de conseillers délégués
03 : Election des adjoints
04 : Lecture de la charte de l'élu local
05 : Détermination du montant des indemnités de fonction des élus
06 : Délégation au Maire de certaines attributions du conseil municipal 07 : Fixation du nombre et élection des membres du conseil municipal élus au Centre Communal d'Action Sociale
(CCAS)
08 : Election des membres du conseil municipal à la commission d'appel d'offres (CAO) 09 : Délibération pour 3 branchements caméras vidéoprotection SDEHG 10 : Avance de trésorerie
11 : Délibération : signature convention de partenariat avec le Sicoval : sessions de formation BAFA-BAFD 12 : Délibération : signature convention commune avec Fablab Cocagne 13 : Cession de matériel informatique au Fablab Cocagne
14 : Délibération : signature convention de partenariat avec le Sicoval « parcours patrimoine » 15 : Délibération : signature convention de prestation de service pour la modification simplifiée du PLU avec le
Sicoval
16 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal n° 2026-01 du 21 janvier 2026.
Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux, l'expression de mes salutations les meilleures.
Mairie d’Ayguesvives — Département de la Haute-Garonne — Place du Fort — 31450 Ayguesvives . |
Ce à Tél : 05.61.81.92.57 — www.ayguesvives.fr — mairie@ayguesvives.fr } Lol Le Sud-Est Toulousain