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Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Justice et droit,
LC I
La Celle Saint-Cloud
Liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 6 décembre 2022 en vertu de l’article
L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
7 décembre 2022
Présidence : Monsieur Olivier DELAPORTE, Maire
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs: Sylvie d’'ESTEVE, Pierre SOUDRY, Sophie TRINIAC, Jean-Christian SCHNELL, Valérie LABORDE, Benoît VIGNES, Mme Anne-Sophie MARADEIX, Michel AUBOUIN, Dominique PAGES, Richard LEJEUNE (Maires-adjoints), Mohamed KASMI, Naïma CONTE EL ALAMI, Olivier MOUSTACAS, Birgit DOMINICI, Geneviève SALSAT, Georges LEFEBURE, Bruno-Olivier BAYLE, Laurent BOUMENDIL, Vincent POUYET, Laurent DUOUR, Hélène ALEXANDRIDIS, Philippe LERIN, Andrée BLOCH, Jean-François BARATON, Jean-François THOMAS, Marie-Pierre DELAIGUE, Olivier BLANCHARD, (Conseillers municipaux).
Absents excusés : Françoise ALBOUVY, Juliette DECAUDIN, Nathalie PEYRON, Pierre QUIGNON-FLEURET, Olivier GONZALEZ, Carmen OJEDA-COLLET, Stéphane MICHEL. (Conseillers municipaux).
Procurations :
Françoise ALBOUY à Valérie LABORDE
Juliette DECAUDIN à Sylvie d'ESTEVE
Nathalie PEYRON à Sophie TRINIAC
Stéphane MICHEL à Jean-François THOMAS
Carmen OJEDA-COLLET à Jean-François BARATON
Secrétaire de séance : Hélène ALEXANDRIDIS (Conseillère municipale)
© Approbation du procès-verbal de la séance du 11 octobre 2022.
Approuvé à l’unanimité
© Délibération n° 2022.06.01 examinée le 6 décembre 2022 - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal A pris acte
© Délibération n° 2022.06.02 examinée le 6 décembre 2022 — Election d’un adjoint au maire
Approuvé à l’unanimité
o Délibération n° 2022.06.03 examinée le 6 décembre 2022 — Fixation du montant de l’indemnité de
fonctions des élus
Approuvé à la majorité
© Délibération n° 2022.06.04 examinée le 6 décembre 2022 — Application de la majoration prévue pour les communes qui avaient la qualité de chef-lieu de canton
Approuvé à la majorité
© Délibération n° 2022.06.05 examinée le 6 décembre 2022 - Election des représentants au Conseil
d'Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Approuvé à l’unanimité
© Délibération n° 2022.06.06 examinée le 6 décembre 2022 - Désignation d’un représentant au Conseil des
Œuvres Sociales (COS)
Approuvé à l’unanimité
o Délibération n° 2022.06.07 examinée le 6 décembre 2022 — Désignation d’un représentant au sein du
Conseil d’Administration du Collège Victor Hugo (délégué suppléant)
Approuvé à l’unanimité
Hôtel de Ville | 8E, avenue Charles de Gaulle | 78170 La Celle Saint-Cloud | Tél. 01 30 78 10 00 | www.lacellesaintcloud.fr Délibération n° 2022.06.08 examinée le 6 décembre 2022 — Désignation d’un représentant au sein du Comité pour la Promotion de l’Enfance et de l’ Adolescence (CPEA)
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.09 examinée le 6 décembre 2022 — Composition de la Commission Animation — Culture — Sports
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.10 examinée le 6 décembre 2022 — Composition de la Commission Vie Sociale — Jeunesse - Famille
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.11 examinée le 6 décembre 2022 — Débat d’orientations Budgétaires pour l’année 2023
A pris acte
Délibération n° 2022.06.12 examinée le 6 décembre 2022 — Décision modificative n°2 du Budget Principal — exercice 2022
Approuvé à la majorité
Délibération n° 2022.06.13 examinée le 6 décembre 2022 — Avance sur subventions (MJC et CPEA) — Exercice 2023
Approuvé à la majorité
Délibération n° 2022.06.14 examinée le 6 décembre 2022 — Solde Subvention au CPEA — Exercice 2022 Approuvé à la majorité
Délibération n° 2022.06.15 examinée le 6 décembre 2022 - Modification de la subvention versée au COS — Exercice 2022
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.16 examinée le 6 décembre 2022 — Révision de l’échéancier de crédit de paiement de l’Autorisation de Programme n°2021-001 pour la construction d’une médiathèque.
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.17 examinée le 6 décembre 2022 - Révision de l’échéancier de crédit de paiement de l’Autorisation de Programme n°2021-001 pour la restructuration du Carré des Arts.
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.18 examinée le 6 décembre 2022 - Partage de la taxe d’aménagement entre les communes et la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc pour les impositions 2022-2023
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.19 examinée le 6 décembre 2022 - Révision libre de l’attribution de compensation 2023 de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc à La Celle-Saint-Cloud
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.20 examinée le 6 décembre 2022 - Apurement du compte 1069
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.21 examinée le 6 décembre 2022 — Admission en non-valeurs et créances éteintes 2022
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.22 examinée le 6 décembre 2022 — Mise en place d’une provision pour
dépréciation des créances douteuses
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.23 examinée le 6 décembre 2022 — Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 de la Ville
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.24 examinée le 6 décembre 2022 — Approbation du rapport de la CLECT
Approuvé à l’unanimité Délibération n° 2022.06.25 examinée le 6 décembre 2022 — Attribution du marché 2022 A00 03 Services d’assurance pour la commune de La Celle Saint-Cloud (flotte automobile)
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.26 examinée le 6 décembre 2022 — Attribution du marché 2022 A00 05 Entretien maintenance et remplacement des aires de jeux de la Celle Saint-Cloud
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.27 examinée le 6 décembre 2022 — Mise à jour du règlement des cimetières
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.28 examinée le 6 décembre 2022 — Concessions cimetières : tarifs 2023
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.29 examinée le 6 décembre 2022 — Photocopies : Tarifs 2023
Approuvé à la majorité
Délibération n° 2022.06.30 examinée le 6 décembre 2022 — Salles municipales et domaine privé de la
Ville : Tarifs 2023
Approuvé à la majorité
Délibération n° 2022.06.31 examinée le 6 décembre 2022 — Droits de place des marchés
d’approvisionnement : Tarifs 2023
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.32 examinée le 6 décembre 2022 — Avis sur les dérogations au repos dominical
accordées aux commerces de détail pour l’année 2023
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.33 examinée le 6 décembre 2022 — Modification du règlement intérieur de la
piscine Corneille
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.34 examinée le 6 décembre 2022 — Tarifs de l’activité Aquabike et Aquatraining
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.35 examinée le 6 décembre 2022 — Adhésion au contrat groupe assurance
statutaire 2023-2026 proposé par le CIG
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.36 examinée le 6 décembre 2022 — Projet de déploiement d’un réseau de chaleur
géothermique
A pris acte
Délibération n° 2022.06.37 examinée le 6 décembre 2022 — Signature de l’avenant n°2 de prorogation d’un an de la Convention d’intervention foncière conclue avec EPFIF.
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.38 examinée le 6 décembre 2022 — Rapport annuel d’activité 2021 du syndicat intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)
A pris acte
Délibération n° 2022.06.39 examinée le 6 décembre 2022 — Rapport annuel d’activité 2021 du syndicat
intercommunal AQUAVESC
A pris acte
Délibération n° 2022.06.40 examinée le 6 décembre 2022 — Attribution d’une subvention à une association du secteur social pour l’année 2022 (P Aumônerie des Jeunes)
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.41 examinée le 6 décembre 2022 — Convention d’insertion 2022/2026 pour les
actions intercommunales mutualisées.
Approuvé à l’unanimité Oo Délibération n° 2022.06.42 examinée le 6 décembre 2022 - Relais Petite Enfance: Modification du
règlement de fonctionnement
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2022.06.43 examinée le 6 décembre 2022 — Approbation de la convention d’objectifs et de financement prestations de service du Relais Petite Enfance
Approuvé à l’unanimité
Le Maire
Ou Olivier DELAPORTE Vice-Président de Versailles Grand Parc