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Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
LC se
La Celle Saint-Cloud
Liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 13 Février 2023 en vertu de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
14 février 2023
Présidence : Monsieur Olivier DELAPORTE, Maire
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs : Sylvie d'ESTEVE, Pierre SOUDRY, Sophie TRINIAC, Benoît VIGNES, Anne-Sophie MARADEIX, Michel AUBOUIN, Dominique PAGES, Richard LEJEUNE (Maires-Adjoints), Mohamed KASMI, Olivier MOUSTACAS, Geneviève SALSAT, Bruno-Olivier BAYLE, Françoise ALBOUY, Laurent BOUMENDIL, Nathalie PEYRON, Laurent DUFOUR, Hélène ALEXANDRIDIS, Philippe LERIN, Andrée BLOCH, Blaise VIGNON, Jean- François BARATON, Jean-François THOMAS, Marie-Pierre DELAIGUE, Olivier BLANCHARD, (Conseillers
municipaux).
Absents excusés : Jean-Christian SCHNELL, Valérie LABORDE (Maires-Adjoints) Birgit DOMINICI, Naïma CONTE EL ALAMI, Georges LEFEBURE, Vincent POUYET, Pierre QUIGNON-FLEURET, Juliette DECAUDIN, Carmen
OJEDA-COLLET, Stéphane MICHEL (Conseillers municipaux).
Procurations :
Jean-Christian SCHNELL à Sylvie d'ESTEVE Valérie LABORDE à Olivier DELAPORTE Naïma CONTE EL ALAMI à Françoise ALBOUY Birgit DOMINICI à Sophie TRINIAC Vincent POUYET à Benoît VIGNES Pierre QUIGNON-FLEURET à Pierre SOUDRY Juliette DECAUDIN à Dominique PAGES Carment OJEDA-COLLET à Jean-François BARATON Stéphane MICHEL à Jean-François THOMAS
Secrétaire de séance : Hélène ALEXANDRIDIS (Conseillère municipale)
o Approbation du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2022.
Approuvé à l’unanimité
o Délibération n° 2023.01.01 examinée le 13 février 2023 - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal A pris acte
o Délibération n° 2023.01.02 examinée le 13 février 2023 — Modification de la composition de la Commission Aménagement — Bâtiments - Transports
Approuvé à l’unanimité
o Délibération n° 2023.01.03 examinée le 13 février 2023 — Représentation municipale au sein du Syndicat Intercommunal à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye (SIVOM) Approuvé à l’unanimité
o Délibération n° 2023.01.04 examinée le 13 février 2023 — Dépenses imputables au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
Approuvé à l’unanimité
o Délibération n° 2023.01.05 examinée le 13 février 2023 — Lancement d’une procédure de passation d’un contrat de concession de services pour l’exploitation des marchés d’approvisionnement de la commune de
La Celle Saint-Cloud
Approuvé à l’unanimité
o Délibération n° 2023.01.06 examinée le 13 février 2023 — Revalorisation du taux de vacation du médecin de crèche
Approuvé à l’unanimité
Hôtel de Ville | 8E, avenue Charles de Gaulle | 78170 La Celle Saint-Cloud | Tél. 01 30 78 10 00 | www.lacellesaintcloud.fr Délibération n° 2023.01.07 examinée le 13 février 2023 - Modification du tableau des effectifs Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2023.01.08 examinée le 13 février 2023 — Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques du programme 2023
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2023.01.09 examinée le 13 février 2023 — Attribution du marché de construction d’une médiathèque à La Celle Saint-Cloud (marché 2022 AOO 04)
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2023.01.10 examinée le 13 février 2023 - Dénomination d’une voie - Allée des Marottes Approuvé à la majorité
Délibération n° 2023.01.11 examinée le 13 février 2023 - Restauration scolaire tarifs 2023-2024 Approuvé à la majorité
Délibération n° 2023.01.12 examinée le 13 février 2023 - Restauration municipale 2023-2024 Approuvé à la majorité
Délibération n° 2023.01.13 examinée le 13 février 2023 — Activités périscolaires et extrascolaires tarifs 2023-2024
Approuvé à la majorité
Délibération n° 2023.01.14 examinée le 13 février 2023 — Transport Petit Beauregard/Bel Ebat tarifs 2023- 2024
Approuvé à la majorité
Délibération n° 2023.01.15 examinée le 13 février 2023 — Modification du règlement des activités périscolaires et extrascolaires
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2023.01.16 examinée le 13 février 2023 -Cession du S.S.I.A.D. du G.C.S.M.S « La Celle Saint-Cloud — Le Chesnay » : Transfert au S.I.M.A.D.
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2023.01.17 examinée le 13 février 2023 — Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements petite enfance
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2023.01.18 examinée le 13 février 2023 —Voyage à Beckum — mandat élus — remboursement des frais
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2023.01.19 examinée le 13 février 2023 — Service mutualisé du Délégué à la protection des données (DPD), adoption des avenants financiers 2020, 2021 et 2022 relatifs à ce service commun et extension de celui-ci à la Commune du Chesnay-Rocquencourt
Approuvé à l’unanimité
Le Maire
Œi Olivier DELAPORTE
Vice-Président de Versailles Grand Parc