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Procès Verbal - 4 PV du 14.04.2025
Procès Verbal - 7 PV du 9.06.2023
Conseil Municipal - 1. 26.01.2026
Déliberation - 4 Liste des delibs 14.04.2025
Conseil Municipal - 4. 14.04.2025
Procès Verbal - 7 PV du 22.09.2025
Procès Verbal - PV du 26.01.2026
Procès Verbal - 7. PV du 27.05.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arudy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 7. PV du 27.05.2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Institutions publiques,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ARUDY
SÉANCE
DU
27
MAI
2026
Le
27
mai
2026,
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’ARUDY
s’est
réuni
en
mairie,
sur
la
convocation
de
Monsieur
le
Maire,
affichée
le 20
mai
2026
et transmise par
voie
électronique
le
même
jour.
Présents:
Claude
AUSSANT,
Michel
BEROT-LARTIGUE,
André
BOSILO,
Marcel
BUNEL,
Christophe
COURTAND,
Hélène
LASIERRA,
Natacha
MANUEL,
André
MARESTIN,
Muriel
MAURIN,
Jean-Michel
POURTEAU,
Tony
RULLIER,
Françoise
TISNERAT,
Sophie
VITALLA
Absente
: Fabienne
OMPRARET
Excusés:
Isabelle
BERGES,
Valérie
CANDAU,
Jean-Paul
CASAUBON,
Philippe
ESQUER,
Nicole
LAHOURATATE, Avant
donné
pouvoir
: Valérie
CANDAU
à Christophe
COURTAND,
Nicole
LAHOURATATE
à Jean-Michel
POURTEAU Secrétaire
de
séance
: André
BOSILO
Après
avoir
accueilli
les
participants
et
constaté
que
le
quorum
était
atteint,
le
président
de
séance
informe
l’Assemblée
de
la suppression
du
point
3 de
l’ordre
du
jour,
le recrutement
pour
les services
techniques
s'étant
révélé
infructueux.
| propose
de
procéder
à l'examen
de
l'ordre
du
jour
suivant
:
AFFAIRES
GÉNÉRALES
1.
Modification
du
POSS
et
du
règlement
intérieur
de
la
piscine
RESSOURCES
HUMAINES
2.
Participation
employeur
à
la
mutuelle
santé
—
Convention
CDG64
3
Création
4’
GT FINANCES
Admission
en
non-valeur
Admission
en
non-valeur
— Créances
éteintes
Subventions
2026
aux
associations
Tarifs
cours
de
natation
— aquagym
Tarifs
musée
été
2026
œuNanues
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA SÉANCE
PRÉCÉDENTE
Préalablement
à
la
mise
en
discussion
des
affaires
portées
à
l’ordre
du
jour,
le
Conseil
municipal
approuve
le procès-verbal
de
la réunion
du
27
avril
2026.
91 1.
DÉLIBÉRATION
N°
2026
049
—
Modification
du
POSS
et
du
règlement
intérieur
de
la
piscine
municipale
Le
Maire
explique
à l'assemblée
qu’une
mise
à jour du
règlement
intérieur
et du
Plan
d'Organisation
de
la
Surveillance
et
des
Secours
(POSS)
de
la
piscine
municipale
est
nécessaire
pour
intégrer
les
cours
de
natation
et les séances
d’aquagym.
ll présente
les
nouveaux
documents
et
propose
aux
membres
du
Conseil
municipal
de
les
approuver.
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
complémentaires
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
APPROUVE
le
règlement
intérieur
de
la
piscine
municipale,
APPROUVE
le
Plan
d'Organisation
de
la Surveillance
et
des
Secours
(POSS),
PRÉCISE
qu'ils
seront
applicables
dès
le 7 juillet
2026,
jour
d'ouverture
de
la piscine.
2.
DÉLIBÉRATION
N°2026
050
- Participation
employeur
à la mutuelle
santé
— Convention
CDG64
Le
Maire
rappelle
que
la
réglementation
en
vigueur
prévoit
la
participation
financière
obligatoire
des
employeurs
publics
territoriaux
et
de
leurs
établissements
à
la
couverture
de
leurs
agents
en
matière
de
Santé
à partir
du
1° janvier
2026.
Les
modalités
de
mise
en
œuvre
de
cette
participation
sont
précisées
par
ordonnance
et
par
décrets
:
-
Décret
n°
2011-1474
du
8
novembre
2011
relatif
à
la
participation
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agents
;
-
Ordonnance
n°
2021-174
du
17
février
2021
relative
à
la
protection
sociale
complémentaire
dans
la fonction
publique
;
-
Décret
n°
2022-581
du
20
avril
2022
relatif
aux
garanties
de
protection
sociale
complémentaire
et
à
la
participation
obligatoire
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
à leur
financement.
Exposé : Le
Centre
de
Gestion
des
Pyrénées-Atlantiques
a lancé
une
consultation,
mutualisée
au
niveau
de
la
coopération
régionale
des
CDG
de
la
Nouvelle-Aquitaine,
en
vue
de
conclure
une
convention
de
participation
à adhésion
facultative
des
collectivités
et
des
agents
couvrant
le risque
dit
« Santé
».
À
la suite
de
cette
consultation,
le
Centre
de
Gestion
des
Pyrénées-Atlantiques,
après
avoir
recueilli
l'avis
favorable
du
CST
Intercommunal
le 26 juin
2025
et
après
avoir
délibéré
(DÉLIBÉRATION
N°
DG12-030725
du
3 juillet
2025),
a souscrit
une
convention
de
participation
pour
le
risque
«
Santé
»
auprès
de
la
MUTUELLE
NATIONALE
TERRITORIALE
(MNT)
ayant
comme
courtier
RELYENS
pour
une
durée
de
six
(6)
ans.
Cette
convention
prend
effet
le 1% janvier
2026
avec
échéance
le 31
décembre
2031.
92 Les
collectivités
peuvent
adhérer
librement
à cette
convention
à compter
du 1° janvier
2026
et tout
au
long
de
la
convention.
Cette
adhésion
ainsi
que
le
montant
de
la
participation
financière
de
la
collectivité
doivent
être
décidés
par
délibération,
après
avis
du
CST
compétent.
Il
appartient
à
chaque
agent
de
la
collectivité
de
décider
d’adhérer
par
contrat
individuel
aux
garanties
et
tarifs
proposés
auxquels
il
souhaite
souscrire
dans
le
cadre
de
cette
convention
de
participation. ilest rappelé
que
la participation
financière
de
la collectivité
doit être
attribuée
de
manière
exclusive
à une
seule
modalité
de
participation.
Ainsi,
si la collectivité
décide
de souscrire
à la convention
de
participation
du CDG
64, sa
participation
financière
ne
pourra
être
versée
qu'aux
contrats
des
agents
adhérant
à
cette
convention.
Elle
ne
pourra
pas
ou
plus
être
allouée
à des
contrats
individuels
souscrits
auprès
de
prestataires
labellisés.
Délibération : Vu
la
délibération
du
Centre
de
Gestion
des
Pyrénées-Atlantiques
N°
DG12-030725
en
date
du
3
juillet
2025
actant
la
candidature
retenue
afin
de
conclure
la
convention
de
participation
pour
le
risque
«
Santé
»,
Vu
la notification
du
Centre
de
Gestion
de
la Gironde
(en
qualité
de
coordonnateur
de
la coopération
régionale)
de
l'obtention
de
l'offre
suite
à
l’appel
public
à
concurrence,
auprès
de
la
MUTUELLE
NATIONALE
TERRITORIALE
(MNT)
avec
pour
courtier
RELYENS,
Vu
la
convention
de
participation
signée
entre
le
Centre
de
Gestion
des
Pyrénées-Atlantiques
et
la
MUTUELLE
NATIONALE
TERRITORIALE
(MNT)
ayant
comme
courtier
RELYENS
en
date
du
3
juillet
2025, Vu
l'avis
du
Comité
social
territorial
intercommunal
en
date
du
23/04/2026,
Après
avoir
entendu
le Maire
dans
ses
explications
et après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
DÉCIDE
d’adhérer
à
la
convention
de
participation
à
adhésion
facultative
pour
le
risque
«
Santé
»
conclue
entre
le
Centre
de
Gestion
des
Pyrénées-Atlantiques
et
la
MUTUELLE
NATIONALE
TERRITORIALE
(MNT)
ayant
comme
courtier
RELYENS,
à effet
au
1°
septembre
2026,
AUTORISE
le
Maire
à signer
la
convention
d'adhésion
à
la
convention
de
participation
du
CDG
64
et
tout
acte
en
découlant,
ACCORDE
de
manière
exclusive
sa
participation
financière
aux
fonctionnaires
titulaires
et
stagiaires
en
activité
ayant
adhéré
au
contrat
attaché
à
la
convention
de
participation
portant
sur
le
risque
«
Santé
»
du
CDG
64
quel
que
soit
leur
temps
de
travail
au
sein
de
la collectivité,
FIXE
le
niveau
de
participation
financière
de
la
collectivité
à
hauteur
de
15
€
bruts,
par
agent
et
par
mois,
dans
la limite
de
l'intégralité
de
la cotisation
de
l'agent,
PRÉCISE
que
la
participation
est
versée
directement
à
l'agent
par
le biais
de
son
bulletin
de
salaire,
PRÉCISE
que
les crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice.
93 Arrivée
de
M.
Christophe
COURTAND
3.
DÉLIBÉRATION
N°2026
051
- Admission
en
non-valeur
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
l’état
présenté
par
le Service
de
Gestion
Comptable
faisant
état
de
produits
communaux
à
admettre
en
non-valeur.
il s'agit
de
créances
communales
pour
lesquelles
le
comptable
public
n’a
pu
aboutir
dans
les
procédures
de
recouvrement.
Le
montant
total
des
titres
à
admettre
en
non-valeur
s'élève
à 3
310,57€.
ANNÉE
PIÈCE
NATURE
MONTANT
2014
T-369-1
300-inconnu
4,10
€
2016
R-1-27-1
CA1-CANTINE
ENFANT
18,70
€
2016
R-1-38-1
CA1-CANTINE
ENFANT
59,50
€
2016
R-1-40-1
CA1-CANTINE
ENFANT
6,40
€
2016
T-367-1
83-CANTINE
ENFANTS
88,68
€
2016
T-1049-1
97-DROITS
DE
VOIRIE
7,00
€
2017
T-420-1
CA1-CANTINE
ENFANT
24,75
€
2017
T-593-1
CAI-CANTINE
ENFANT
3,08
€
2017
T-927-1
CAI-CANTINE
ENFANT
46,05
€
2017
T-1087-1
CA1-CANTINE
ENFANT
16,68
€
2017
T-1123-1
CAI-CANTINE
ENFANT
73,50
€
2017
F-1526-1
CA1-CANTINE
ENFANT
48,00
€
2017
T-1657-1
CAI-CANTINE
ENFANT
71,20
€
2017
T-1699-1
CAI-CANTINE
ENFANT
35,20
€
2017
T-1838-1
CA1-CANTINE
ENFANT
93,00
€
2017
T-1884-1
CA1-CANTINE
ENFANT
48,00
€
2017
T-1978-1
CAI-CANTINE
ENFANT
80,60
€
2017
T-2032-1
CA1-CANTINE
ENFANT
28,80
€
2018
T-58-1
87-CRECHE
GARDERIE
100,00
€
2018
T-148-1
CA1-CANTINE
ENFANT
88,20
€
2018
T-186-1
CA1-CANTINE
ENFANT
46,20
€
2018
T-197-1
83-CANTINE
ENFANTS
31,50
€
2018
T-198-1
83-CANTINE
ENFANTS
2,99
€
2018
T-285-1
CA1-CANTINE
ENFANT
50,40
€
2018
T-318-1
CAI-CANTINE
ENFANT
26,40
€
2018
T-328-1
CAI-CANTINE
ENFANT
17,54
€
2018
T-486-1
CA1-CANTINE
ENFANT
110,10
€
2018
T-514-1
CAI-CANTINE
ENFANT
66,00
€
2018
T-534-1
CAI-CANTINE
ENFANT
59,40
€
2018
T-546-1
CA1-CANTINE
ENFANT
40,50
€
2018
T-682-1
CA1-CANTINE
ENFANT
50,40
€
2018
T-727-1
CA1-CANTINE
ENFANT
26,40
€
2018
T-744-1
CA1-CANTINE
ENFANT
18,00
€
2018
T-878-1
CA1-CANTINE
ENFANT
88,20
€
2018
T-918-1
CA1-CANTINE
ENFANT
46,20
€
2018
T-932-1
83-CANTINE
ENFANTS
31,50
€
2018
T-957-1
94-PREST
SERVICES
AUTRES
174,00
€
94 2018
T-1157-1
CAI-CANTINE
ENFANT
3,70
€
2018
F-1179-1
CAG-CANTINE
ENFANT
107,10
€
2018
T-1242-1
83-CANTINE
ENFANTS
15,20
€
2018
T-1243-1
83-CANTINE
ENFANTS
47,25
€
2018
T-1247-1
83-CANTINE
ENFANTS
37,80
€
2018
T-1492-1
CAI-CANTINE
ENFANT
100,80
€
2018
T-1521-1
CAI-CANTINE
ENFANT
52,80
€
2018
T-1694-1
102-PRODUITS
GEST
COUR
AUTRES
176,16
€
2019
T-96-1
CA2-CANTINE
PERSONNEL
5,25€
2019
T-159-1
CAI-CANTINE
ENFANT
3,70€
2019
T-834-1
CAI-CANTINE
ENFANT
3,40
€
2019
T-857-1
CAI-CANTINE
ENFANT
10,88
€
2019
F-875-1
CA2-CANTINE
PERSONNEL
8,40
€
2019
T-1173-1
CAI-CANTINE
ENFANT
11,10
€
2019
T-1188-1
CAI-CANTINE
ENFANT
110,50
€
2019
T-1328-1
CAI-CANTINE
ENFANT
29,60
€
2019
T-1372-1
CAI-CANTINE
ENFANT
3,40
€
2019
T-1474-1
CAI-CANTINE
ENFANT
37,00
€
2019
T-1602-1
CAZ-CANTINE
ENFANT
11,10
€
2020
T-234-1
78-ELECTRICITE
18,92
€
2020
T-235-1
78-ELECTRICITE
0,66
€
2020
T-368-1
CAG-CANTINE
ENFANT
|
3,40
€
2020
T-405-1
CAI-CANTINE
ENFANT
18,50
€
2020
T-433-1
CAI-CANTINE
ENFANT
18,50
€
2020
T-449-1
CAI-CANTINE
ENFANT
0,80
€
2021
T-363-1
CAI-CANTINE
ENFANT
0,70
€
2021
T-604-1
CAI-CANTINE
ENFANT
11,10
€
2021
T-1213-1
CA2-CANTINE
PERSONNEL
16,80
€
2022
R-4-108-1
87-CRECHE
GARDERIE
16,50
€
2022
T-250-1
80-VENTE
RECOLTE
PROD
FOREST
0,40
€
2022
T-1160-1
87-CRECHE
GARDERIE
0,20
€
2023
T-932-1
101-REVERSEMENT
SALAIRES
0,10
€
2023
T-933-1
101-REVERSEMENT
SALAIRES
1,35
€
2024
T-266-1
80-VENTE
RECOLTE
PROD
FOREST
0,01
€
2024
T-288-1
80-VENTE
RECOLTE
PROD
FOREST
0,01€
2024
T-1169-1
87-CRECHE
GARDERIE
0,30
€
2025
T-94-1
80-VENTE
RECOLTE
PROD
FOREST
0,01€
Après
avoir
entendu
le Maire
dans
ses
explications
et après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
DÉCIDE
d'admettre
en
non-valeur
les
titres
de
recettes
ci-dessus
pour
un
montant
total
de
3
310,57€
PRÉCISE
que
les
crédits
sont
inscrits
en
dépenses
de
fonctionnement
au
budget
de
l'exercice
en
cours
de
la
commune,
compte
6541
: créances
admises
en
non-valeur.
95 4.
DÉLIBÉRATION
N°2026
052
- Admission
en
non-valeur
— Créances
éteintes
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
l’état
présenté
par
le
Service
de
Gestion
Comptable
faisant
état
de
produits
communaux
à admettre
en
non-valeur.
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
commission
de
surendettement
a été
saisie,
et
que
par
décision,
elle
a
prononcé
l'effacement
de
la dette.
Le
montant
total
des
titres
à
admettre
en
créances
admises
en
non-valeur
s'élève
à
1 553,90€.
année
PIÈCE
NATURE
MONTANT
2024
T-1236-1
CAI-CANTINE
ENFANT
121,70
€
2025
T-28-1
CAI-CANTINE
ENFANT
93,30
€
2025
T-137-1
CAI-CANTINE
ENFANT
159,20
€
2025
T-192-1
CAI-CANTINE
ENFANT
108,00
€
2025
T-270-1
CAI-CANTINE
ENFANT
130,30
€
2025
T-455-1
CAI-CANTINE
ENFANT
85,70
€
2025
T-541-1
CAI-CANTINE
ENFANT
100,40
€
2025
T-713-1
CAI-CANTINE
ENFANT
147,80
€
2025
T-949-1
CAI-CANTINE
ENFANT
135,90
€
2025
T-1073-1
CAI-CANTINE
ENFANT
82,40
€
2025
T-1130-1
CAI-CANTINE
ENFANT
118,40
€
2026
T-27-1
CAI-CANTINE
ENFANT
77,60
€
2026
T-96-1
CAI-CANTINE
ENFANT
128,80
€
2026
7-181-1
CAI-CANTINE
ENFANT
64,40
€
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
et après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
DÉCIDE
d'admettre
en
non-valeur
les
titres
de
recettes
ci-dessus
pour
un
montant
total
de
1
553,90€
;
PRÉCISE
que
les crédits
sont
inscrits
en
dépenses
de
fonctionnement
au
budget
de
l'exercice
en
cours
de
la
commune,
compte
6542
: créances
éteintes.
5.
DÉLIBÉRATION
N°2026
053
— Subventions
2026
aux
associations
Monsieur
Tony
RULLIER,
président
de
l’association
des
médaillés
militaires,
ne
participe
pas
au
vote.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’attribuer
les
subventions
2026
aux
associations
selon
la
répartition
suivante
:
NOM
| MONTANT
en €
ASSOCIATIONS
LOCALES
AAPPMA
association
de
pêche
550,00€
Aimer
chanter
500,00€
Amicale
des
sapeur-pompiers
|
APE
- Association
des
parents
d'élèves
ARUDY
1 800,00€
Association
de
chasse
450,00€
Association
sportive
du
Collège
d'Ossau
|
96 CAF
— Club
alpin
français
Vallée
d'Ossau
500,00€
Cant'’Aussau
200,00€
Comité
des
fêtes
6 000,00€
Coopérative
scolaire
maternelle
- OCCE
2
000,00€
Coopérative
scolaire
primaire
- OCCE
2
000,00€
COSL
— Club
Ossalois
des
Sports
et
Loisirs
3
500,00€
ESA
- Etoile
Sportive
Arudyenne
10
000,00€
ENACA FSE
—
Foyer
Socio-Educatif
du
collège
d'Ossau
|
GSVO
- Groupe
Spéléologique
de
la Vallée
d'Ossau
300,00€
Guetapan
|
-————-
Iles et Ailes
— Festival
étonnants
randonneurs
1 200,00€
La
Boule
Arudyenne
|
LArtbrico
|
Le
CoCoïTier(s)
400,00€
Les
Amis
du
Musée
500,00€
Nature
propre
Vallée
d'Ossau
|
---
Les vitrines
d'Arudy
|
Lou
Laré
d’Arudi
2 500,00€
AFIHMAD
(ex-MADILO)
200,00€
971°"
section
des
Médaillés
militaires
de
la Vallée
d'Ossau
100,00€
OHBC
- Ossau
Handball
Club
3
000,00€
Pelotari
Club
d’Ossau
610,00€
Pyrène
l'Ossaloise
2
500,00€
RESO
- Recyclerie
Eco
Solidaire
d'Ossau
200,00€
Secours
populaire
2
500,00€
Ski Club
Artouste
2 000,00€
TCO
- Tennis
Club
d’Ossau
2
000,00€
Trial
Club
Arudy
500,00€
Union
Arudyenne
des
anciens
combattants
150,00€
USM
- Union
Saint
Michel
6
000,00€
TOTAL :
52
160,00€
ASSOCIATIONS
EXTERIEURES
— PREMIÈRES
DEMANDES
Association
culturelle
du
Val
250,00€
LIGAMS
La
PASSEM
100,00€
TOTAL :
350,00€
Le
Maire
informe
que
l'Etoile Sportive
Arudyenne
organise
au
mois
de juillet
une
fête
pour
les
130
ans
du
club.
Afin
d’aider
le
club
à
financer
cet
évènement,
il
propose
de
lui
attribuer
une
subvention
exceptionnelle
complémentaire
de
6 000€,
dont
1000€
pour
la
réalisation
d'un
ouvrage
sur
l'ESA. Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à la majorité,
DÉCIDE
d'attribuer
les
subventions
2026
aux
associations
selon
la
répartition
proposée,
DÉCIDE
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
complémentaire
de
6 000,00€
à
J'ESA
pour
l’organisation
des
130
ans, 97 PRÉCISE
que
les
associations
locales
non
subventionnées
sont
celles
qui
n’ont
pas
fait
de
demande
pour
2026,
AUTORISE
le
Maire
à
mandater
ces
subventions,
PRÉCISE
que
les
crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
2026.
6.
DÉLIBÉRATION
N°2026
054
- Tarifs
cours
de
natation
- aquagym
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
le
MNS
recruté
pour
la
piscine
cet
été
a
proposé
de
dispenser
des
cours
de
natation
et des
séances
d'aquagym.
Les
cours
de
natation
auraient
lieu
du
mardi
au
samedi
de
9h30
à
10h00
et
le samedi
de
13h45
à
14h15,
sur
inscription
préalable.
Les
séances
d’aquagym
seraient
proposées
le vendredi
de
18h30
à 19h15,
sur
inscription
également. Ces
nouveautés
seraient
un
service
supplémentaire
accessible
à
la
piscine,
permettraient
de
diversifier
les
activités
et
de
rendre
accessible
l'apprentissage
de
la
natation.
demande
à
l'assemblée
de
se
prononcer
sur
cette
proposition
et de
décider
d’un
tarif
pour
chaque
activité.
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
APPROUVE
la
mise
en
place
de
cours
de
natations
et
de
séances
d’aquagym
à
la
piscine
à
partir
de
l’été
2026,
DÉCIDE
de
fixer
à
11€
le
prix
du
cours
de
natation,
DÉCIDE
de
fixer
à 8€
le prix
de
la séance
d’aquagym.
7.
DÉLIBÉRATION
N°2026
055
- Tarifs
musée
été
2026
Monsieur
le Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
les salles
archéologie
du
musée
d’Ossau
sont
en
travaux
et
ne
sont
pas
accessibles
aux
visiteurs
du
musée
en
ce
moment.
Représentant
une
partie
conséquente
du
parcours
de
visite,
la
découverte
s'en
trouve
tronquée.
C'est
pourquoi
il propose
de
revoir
les
tarifs
d'entrée
en
tenant
compte
de
cette
suppression
de
salles
à
la visite.
Tenant
compte
de
cette
situation
particulière,
à
partir
du
7 juillet
2026,
date
d'ouverture
pour
la
période
estivale,
jusqu’à
la
réouverture
des
salles
archéologie,
il est
proposé
de
pratiquer
les
tarifs
suivants :
-
Tarif
réduit
: 3€
-
Gratuit
pour
les
moins
de
6
ans
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
98 APPROUVE
la modification
de tarif
proposée,
PRÉCISE
que
ces
tarifs
seront
valables
du
7 juillet
2026
jusqu’à
la
date
de
réouverture
des
salles
archéologie.
Les
délibérations
prises
au
cours
de
la séance
sont
numérotées
de
2026
049
à
2026 055
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h.
Signature
du
Maire
:
Signature
du
secrétaire
de
séance
:
Claude
AUSSANT
André
BOSILO
99