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Conseil Municipal - avis cm 1469492
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 00h20 par la commune de Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis cm 1469492)
Thèmes du document : Cybersécurité, Institutions publiques, Données personnelles,
Tél : 04.92.43.18.39
Mail : mairie@saintsauveur-hautes-alpes.fr
Site : https://www.saintsauveur-hautes-alpes.fr
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Mairie de Saint-Sauveur
05200
Avis de réunion du Conseil Municipal
Session Ordinaire
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu à la salle des fêtes de Saint-Sauveur :
Le jeudi 27 novembre 2025 à 19h30
ORDRE DU JOUR
Nomination du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 15 septembre 2025 Présentation du rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif & non collectif
Contrats d’assurance des risques statutaires
Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2024
Attribution de chèques cadeaux de Noël aux enfants des agents communaux Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2026–2029 Insertion des mentions relatives au règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) dans les différents règlements et formulaires utilisés par les services de la commune de Saint-Sauveur.
Désignation de l’autorité d’homologation de sécurité des systèmes d'information de la mairie de Saint-Sauveur et création de la commission d'homologation de sécurité des systèmes d'information de la mairie de Saint-Sauveur
Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
Décisions du Maire et questions diverses
Fait à Saint-Sauveur,
Le 21 novembre 2025
La Maire, Chantal ROUX.