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Procès Verbal - pv cm 20062022 325611
PLU - Annexes - forets publiques
Procès Verbal - pv cm 06092022 428782
PLU - Rapport de présentation - Rapport
Conseil Municipal - avis cm 1584068
Document publié le Samedi 28 février 2026 à 00h22 par la commune de Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis cm 1584068)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Environnement,
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
| Mairie de Saint-Sauveur Tél : 04.92.43.18.39
Mail : mairie@saintsauveur-hautes-alpes.fr 05200
Site : https://www.saintsauveur-hautes-alpes.fr
Avis de réunion du Conseil Municipal
Session Ordinaire
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu à la salle des fêtes de Saint-Sauveur :
Le jeudi 05 mars 2026 à 19h30
e Nomination du secrétaire de séance
e Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 05 janvier 2026
e Présentation du bilan de la gestion forestière pour l’année 2025 ainsi que les
actions proposées pour 2026 - Christophe Bernard et Frédéric Tuillière.
e Compte Financier Unique (CFU) 2025
e Affectation de résultat de l’exercice 2025
e Vote des taux de la fiscalité directe locale 2026
e Vote du budget primitif 2026
e Fongibilité des crédits —- Budget 2026
e Convention et demande de subvention - travaux d’adaptation de la forêt
communale de St-Sauveur au changement climatique par plantation
d’enrichissement
e Approbation du rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols
e Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) arrêté
e Application du Régime Forestier - Assiette de coupes 2027
e Délibération donnant mandat au Centre de gestion de la Fonction Publique
Territoriale des Hautes-Alpes pour le lancement d’un contrat cadre de prestation
sociale sous la forme de titre restaurant (2027-2030)
e Echange de terrain avec soulte et acquisition à l’euro symbolique
e Convention tripartite pour le logement des travailleurs saisonniers
e Vente d’un délaissé routier à la commune par le département
e Vote d’une motion
e Décisions du Maire et questions diverses.
Fait à Saint-Sauveur,
Le 6102/2026
Le —È K)
La Maire,
Chantal ROUX