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Procès Verbal - 20200914
Convocation - 20200615 convocation signee
Convocation - 20200914 convocation signee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pleumeleuc.
Lien du pdf (Convocation - 20200914 convocation signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Jeunesse,
-Pleumeleuc,
le 09
septembre
2020
leumeleuc
_
ein
;
|
Mairie
Mesdames
et Messieurs
14,
rue
de
Rennes
- 35137
tel
: 02
99
06
15
60
les
membres
du
conseil
municipal
mairie@pleumeleuc.bzh
Madame,
Monsieur,
Objet : Convocation
.
Je vous
invite
à participer
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui aura
Reunion
conseil
municipal
lieu
Dossier
suivi
par
:
Lundi
14
septembre
2020
à
20h30
Antoine
MAILLARD
:
5
"
Dans
la
salle
du
conseil
municipal.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
mes
salutations
les
meilleures.
Ordre
du
jour :
Délégations
du
conseil
municipal
au
Maire
- Article
L2122-22
du
CGCT,
Délégations
permanentes
du
maire
- Demande
de
subvention,
Règlement
intérieur
du
conseil
municipal,
Commission
intercommunale
des
impôts
directs
(CIID)
- Liste
des
contribuables
pour
désignation
de
la
Direction
Départementale
des
Finances
publiques,
Mandat
2020/2026
- Formation
des
élus,
Convention
d'utilisation
des
missions
facultatives
du
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
d’Ille-et-Vilaine,
Urbanisme
-Rétrocession
des
espaces
communs
- Lotissement
des
stellaires,
Urbanisme
- Cession
d’une
parcelle
communale
cadastrée
ZB
531P,
Finances
-Décision
du
Maire
prise
par
délégation
du
conseil
municipal
Finances
- Budget
principal-Décision
modificative
N°1,
Finances
-Convention
de
soutien
aux
activités
sportives
sur
la
commune
de
Pleumeleuc-
Aide
à
l'emploi
ASP
section
Gymnastique,
Finances
- Subvention
2020
- Famille
Rurales
-Espace
jeux
Bout’Chou
Questions
diverses,
Informations. VÉLLL LL LLLr Tvt
Le
Maire,
Anne-Sophie
PATRU
Mairie
de
Pleumeleuc
BU E
smul
AN
AR
ONnZ
44
72