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Procès Verbal - 20200914
Document publié le Lundi 14 septembre 2020 par la commune de Clayes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20200914)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
République Française
Département Ille-et-Vilaine
Commune de Clayes
PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 14 Septembre 2020
Nombre de membres
En
exercice Présents Votants
15 12 14
Acte rendu exécutoire après dépôt en
Préfecture d'Ille et Vilaine
Le : 15/09/2020
L’an 2020, le 14 Septembre à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Clayes s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Philippe SICOT Maire de Clayes.
Présents :
M. SICOT Philippe, Maire, Mmes : BAZIN Patricia, GAHINET Carole, GUINARD Solenne, ROBERT Chantale, ROULLEAU Nadine, MM : FOUILLET Claude, JAUNET Yvan, MENEUX Loïc, MOUNIER Frédéric, MUSSETA Jean-Christophe, PETIBON Pierre
Excusées ayant donné procuration : Mmes : BAURES Estelle à Mme GUINARD Solenne, GUEGUEN Laurence à M. SICOT Philippe
Excusé : M. RENOUX Thierry
Mme GUINARD Solenne a été élue secrétaire de séance
DEL 081-20-040 : DÉLÉGUÉS MUNICIPAUX - COMMISSIONS DU SYRENOR
Le comité syndical du Syrenor a formé lors de sa réunion d’installation du 15 juillet 2020 les commissions chargées d’étudier et de préparer ses décisions pour chacune de ses compétences.
Chacune des commissions est composée d’un délégué syndical et de deux délégués municipaux par commune.
Il convient donc pour la commune de Clayes de désigner 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants pour les 5 commissions relatives aux compétences obligatoires et pour les 2 commissions relatives aux compétences facultatives.
Après délibération, le Conseil Municipal désigne comme membres des commissions du Syrenor :
COMPÉTENCES OBLIGATOIRES
♦ COMMISSION FINANCES
◊ Délégué syndical (nommé par le comité syndical) : Claude FOUILLET
◊ Délégués municipaux (nommés par le conseil municipal) :
• Titulaire : Jean-Christophe MUSSETA
• Titulaire : Chantale ROBERT
♦ COMMISSION RESSOURCES HUMAINES
◊ Délégué syndical (nommé par le comité syndical) : Philippe SICOT
◊ Délégués municipaux (nommés par le conseil municipal) :
• Titulaire : Carole GAHINET
• Titulaire : Solenne GUINARD
♦ COMMISSION POINT ACCUEIL EMPLOI
◊ Délégué syndical (nommé par le comité syndical) : Yvan JAUNET
◊ Délégués municipaux (nommés par le conseil municipal) :
• Titulaire : Carole GAHINET
• Titulaire : Frédéric MOUNIER
♦ COMMISSION ÉTUDE SECTEUR - TRANSITION ÉCOLOGIQUE
◊ Délégué syndical (nommé par le comité syndical) : Thierry RENOUX
◊ Délégués municipaux (nommés par le conseil municipal) :
• Titulaire : Frédéric MOUNIER
• Titulaire : Pierre PETIBON ♦ COMMISSION COMMUNICATION ET INFORMATION
◊ Délégué syndical (nommé par le comité syndical) : Claude FOUILLET
◊ Délégués municipaux (nommés par le conseil municipal) :
• Titulaire : Estelle BAURÈS
• Titulaire : Nadine ROULLEAU
COMPÉTENCES FACULTATIVES
♦ COMMISSION LECTURE PUBLIQUE
◊ Délégué syndical (nommé par le comité syndical) : Thierry RENOUX
◊ Délégués municipaux (nommés par le conseil municipal) :
• Titulaire : Estelle BAURÈS
• Titulaire : Laurence GUÉGUEN
♦ COMMISSION MATÉRIEL INTERCOMMUNAL
◊ Délégué syndical (nommé par le comité syndical) : Thierry RENOUX
◊ Délégués municipaux (nommés par le conseil municipal) :
• Titulaire : Yvan JAUNET
• Titulaire : Loïc MENEUX
A l'unanimité (pour : 14 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-20-041 : MANDAT 2020-2026 : DESIGNATION DÉLÉGUÉ ESPACE EMPLOI
Le Conseil Municipal est invité à désigner un délégué représentant la commune de Clayes au sein d'ESPACE EMPLOI.
Après délibération, le Conseil Municipal désigne :
♦ Solenne GUINARD comme déléguée de la commune au sein d'ESPACE EMPLOI.
A l'unanimité (pour : 14 / contre : 0 / abstentions : 0)
DEL 081-20-042 : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA MAIRIE : AVENANT MARCHE DE TRAVAUX
Par délibération n°081-19-017 en date du 30 avril 2019, le conseil municipal a validé la consultation relative aux travaux de restructuration et d'extension de la Mairie.
Monsieur le Maire indique qu'il convient de valider un avenant aux marchés, pour des travaux complémentaires : ♦ LOT n°2 - CHARPENTE BOIS - COUVERTURE (SCBM) : + 5 084,49 € ht / Avenant n°4
Après délibération, le conseil municipal :
♦ accepte les travaux complémentaires pour un montant total de 5 084,49 € ht ;
♦ autorise Monsieur le Maire à signer cet avenant avec l'entreprise.
A l'unanimité (pour : 14 / contre : 0 / abstentions : 0)
Fin de séance 21:05